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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  2. Résultat n°2

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  3. Résultat n°3

    1905

    Cote

    1 S 226

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1905
  4. Résultat n°4

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    1894

    Date

    1894

    Cote

    1 S 26

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
    • 1894
  6. Résultat n°6

    Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1919-1922

    Cote

    5 S 613

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Dommages de guerre
    • Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
  7. Résultat n°7

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  8. Résultat n°8

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  9. Résultat n°9

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  10. Résultat n°10

    1876

    Date

    1876

    Cote

    1 S 138

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
    • 1876
  11. Résultat n°11

    1878

    Date

    1878

    Cote

    1 S 200

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1878
  12. Résultat n°12

    1937

    Date

    1937

    Cote

    1 S 629

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Sommiers de la subdivision de Fontaine.
    • 1937
  13. Résultat n°13

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3 S 271

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Sommiers des conducteurs
    • 1er arrondissement.
    • Sommiers du conducteur Bourquin
    • 1891
  14. Résultat n°14

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 547

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Carnets de nivellement
    • Profils en long
    • [s.d.]
  15. Résultat n°15

    Abornement (1913-1914)

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 S 259

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses sur la somme à valoir : états des journées...
    • Infrastructure et bâtiments
    • Abornement (1913-1914)
  16. Résultat n°16

    C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

    Date

    1909-1911

    Cote

    5 S 261

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent...
  17. Résultat n°17

    Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

    Date

    1929

    Cote

    2 S 25

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Pavage des rues.
    • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
  18. Résultat n°18

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  19. Résultat n°19

    1927

    Date

    1927

    Cote

    1 S 337

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Belfort
    • Comptabilité du conducteur puis du subdivisionnaire...
    • 1927
  20. Résultat n°20

    Accidents de personnes

    Date

    1936-1937

    Cote

    5 S 731

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Accidents de personnes
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    1921-1930

    Date

    1921-1930

    Cote

    1 S 92

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Cantonniers
    • Caisse d'épargne et caisse de vieillesse : état des...
    • 1921-1930
  23. Résultat n°23

    1877

    Date

    1877

    Cote

    1 S 394

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Belfort, sommier du conducteur Foltz.
    • 1877
  24. Résultat n°24

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 S 144

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune d'Andelnans 
    • Alignements, permissions de voirie.
  25. Résultat n°25

    Tarifs : fixation, augmentation

    Date

    1906-1939

    Cote

    5 S 817

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Circulation et composition des trains
    • Tarifs : fixation, augmentation
  26. Résultat n°26

    1872-1900

    Date

    1872-1900

    Cote

    2 S 214

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1872-1900
  27. Résultat n°27

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  28. Résultat n°28

    Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)

    Date

    1877-1937

    Cote

    5 S 56

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882),...
  29. Résultat n°29

    Carnet n°1 (copie) : profil en long.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 581

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
    • Carnet n°1 (copie) : profil en long.
  30. Résultat n°30

    1844-1931

    Date

    1844-1931

    Cote

    7 S 89

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Argiésans
    • 1844-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  31. Résultat n°31

    1875-1933

    Date

    1875-1933

    Cote

    7 S 105

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Boron
    • 1875-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  32. Résultat n°32

    Carnets d'attachement du conducteur Ragonnet, dépenses diverses : départements du Doubs, Haut-Rhin, Haute-Saône.

    Date

    1902-1904

    Cote

    3 S 501

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
    • Carnets d'attachement du conducteur Ragonnet, dépenses...
  33. Résultat n°33

    1911-1913

    Date

    1911-1913

    Cote

    5 S 272

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • Expropriations, indemnités
    • Indemnités : rapports de l’ingénieur, correspondance
    • 1911-1913
  34. Résultat n°34

    1900

    Date

    1900

    Cote

    3 S 440

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs
    • Journaux d'attachement du conducteur Braun.
    • Achèvement des travaux du lot du bief de partage du...
    • 1900
  35. Résultat n°35

    Matériel divers : importation, commandes

    Date

    1916-1918

    Cote

    5 S 793

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Matériel
    • Matériel divers : importation, commandes
  36. Résultat n°36

    Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 420

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
    • Commune de Joncherey 
    • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
  37. Résultat n°37

    Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au département, suspension du trafic en raison du mauvais état des voies

    Date

    1919-1921

    Cote

    5 S 857

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au...
  38. Résultat n°38

    Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 S 52

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
  39. Résultat n°39

    Carrières - fourniture de matériaux : correspondance avec les entrepreneurs, envois d'échantillons.

    Date

    1877-1904

    Cote

    1 S 581

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Carrières - fourniture de matériaux : correspondance...
  40. Résultat n°40

    1891

    Date

    1891

    Cote

    1 S 353

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Fontaine - conducteur inconnu (R.N....
    • 1891