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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    An IX-1925

    Date

    An IX-1925

    Cote

    7 S 206

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vescemont
    • An IX-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  2. Résultat n°2

    An X-1911

    Date

    An X-1911

    Cote

    7 S 93

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bavilliers
    • An X-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    1793-1931

    Date

    1793-1931

    Cote

    7 S 174

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Novillard
    • 1793-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  4. Résultat n°4

    1864, 1918

    Date

    1864, 1918

    Cote

    7 S 209

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Villars-le-Sec
    • 1864, 1918

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    1852, 1861

    Date

    1852, 1861

    Cote

    7 S 162

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lebetain
    • 1852, 1861

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  6. Résultat n°6

    An XII-1924

    Date

    An XII-1924

    Cote

    7 S 150

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Giromagny
    • An XII-1924

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  7. Résultat n°7

    An X-1925

    Date

    An X-1925

    Cote

    7 S 203

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Valdoie
    • An X-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  8. Résultat n°8

    an XI-1922

    Date

    an XI-1922

    Cote

    7 S 130

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Eguenigue
    • an XI-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  9. Résultat n°9

    1795-1919

    Date

    1795-1919

    Cote

    7 S 178

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Petit-Croix
    • 1795-1919

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  10. Résultat n°10

    An VIII-1936

    Date

    An VIII-1936

    Cote

    7 S 163

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lepuix-Gy
    • An VIII-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    Danjoutin

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 214

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Danjoutin

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  12. Résultat n°12

    Ouvrages d’art : plans.

    Date

    1800-1844

    Cote

    2 S 376

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Ouvrages d’art : plans.
  13. Résultat n°13

    1800-1820

    Date

    1800-1820

    Cote

    2 S 348

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Entretien, réparations.
    • 1800-1820
  14. Résultat n°14

    1800-1828

    Date

    1800-1828

    Cote

    2 S 364

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Entretien, réparations.
    • 1800-1828
  15. Résultat n°15

    Giromagny, Lepuix, Valdoie

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 215

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Giromagny, Lepuix, Valdoie

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  16. Résultat n°16

    Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 213

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17

    Réparation du pont.

    Date

    An IX

    Cote

    2 S 264

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 3 des Vosges à Porrentruy
    • Commune de Chavannes-les-Grands
    • Réparation du pont.
  18. Résultat n°18

    Plantations.

    Date

    1801-1937

    Cote

    1 S 591

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Plantations, entretien, vente d'arbres.
    • Plantations.
  19. Résultat n°19

    Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts et Chaussées pour les travaux à exécuter sur les terrains militaires : observations adressées au préfet du Haut-Rhin.

    Date

    [s.d.]-[après 1791]

    Cote

    1 S 596

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux mixtes - Défense
    • Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts...
  20. Résultat n°20

    1801-1818

    Date

    1801-1818

    Cote

    2 S 351

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Ouvrages d’art : plans.
    • 1801-1818