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Résultats de la recherche

  • 1

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  • 2

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  • 3

    1905

    Cote

    1 S 226

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • COMPTABILITE
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1905
  • 4

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 5

    1894

    Date

    1894

    Cote

    1 S 26

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • PERSONNEL
    • Ensemble du personnel
    •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
    • 1894
  • 6

    Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1919-1922

    Cote

    5 S 613

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
    • Exploitation
    • Dommages de guerre
    • Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
  • 7

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  • 8

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • MINES
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  • 9

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  • 10

    1876

    Date

    1876

    Cote

    1 S 138

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • COMPTABILITE
    • Comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
    • 1876
  • 11

    1878

    Date

    1878

    Cote

    1 S 200

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • COMPTABILITE
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1878
  • 12

    1937

    Date

    1937

    Cote

    1 S 629

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • COMPTABILITE
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Sommiers de la subdivision de Fontaine.
    • 1937
  • 13

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3 S 271

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Comptabilité
    • Sommiers des conducteurs
    • 1er arrondissement.
    • Sommiers du conducteur Bourquin
    • 1891
  • 14

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 547

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Carnets de nivellement
    • Profils en long
    • [s.d.]
  • 15

    Abornement (1913-1914)

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 S 259

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses sur la somme à valoir : états des journées...
    • Infrastructure et bâtiments
    • Abornement (1913-1914)
  • 16

    C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

    Date

    1909-1911

    Cote

    5 S 261

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
    • Généralités
    • Terrains
    • C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent...
  • 17

    Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

    Date

    1929

    Cote

    2 S 25

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Pavage des rues.
    • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
  • 18

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • CARRIERES
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  • 19

    1927

    Date

    1927

    Cote

    1 S 337

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • COMPTABILITE
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Belfort
    • Comptabilité du conducteur puis du subdivisionnaire...
    • 1927
  • 20

    Accidents de personnes

    Date

    1936-1937

    Cote

    5 S 731

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Accidents de personnes