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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    An IX-1925

    Date

    An IX-1925

    Cote

    7 S 206

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vescemont
    • An IX-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  2. Résultat n°2

    An X-1911

    Date

    An X-1911

    Cote

    7 S 93

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bavilliers
    • An X-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    1793-1931

    Date

    1793-1931

    Cote

    7 S 174

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Novillard
    • 1793-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  4. Résultat n°4

    1864, 1918

    Date

    1864, 1918

    Cote

    7 S 209

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Villars-le-Sec
    • 1864, 1918

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    1852, 1861

    Date

    1852, 1861

    Cote

    7 S 162

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lebetain
    • 1852, 1861

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  6. Résultat n°6

    An XII-1924

    Date

    An XII-1924

    Cote

    7 S 150

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Giromagny
    • An XII-1924

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  7. Résultat n°7

    An X-1925

    Date

    An X-1925

    Cote

    7 S 203

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Valdoie
    • An X-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  8. Résultat n°8

    an XI-1922

    Date

    an XI-1922

    Cote

    7 S 130

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Eguenigue
    • an XI-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  9. Résultat n°9

    1795-1919

    Date

    1795-1919

    Cote

    7 S 178

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Petit-Croix
    • 1795-1919

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  10. Résultat n°10

    An VIII-1936

    Date

    An VIII-1936

    Cote

    7 S 163

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lepuix-Gy
    • An VIII-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    Danjoutin

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 214

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Danjoutin

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  12. Résultat n°12

    Ouvrages d’art : plans.

    Date

    1800-1844

    Cote

    2 S 376

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Ouvrages d’art : plans.
  13. Résultat n°13

    1800-1820

    Date

    1800-1820

    Cote

    2 S 348

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Entretien, réparations.
    • 1800-1820
  14. Résultat n°14

    1800-1828

    Date

    1800-1828

    Cote

    2 S 364

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Entretien, réparations.
    • 1800-1828
  15. Résultat n°15

    Giromagny, Lepuix, Valdoie

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 215

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Giromagny, Lepuix, Valdoie

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  16. Résultat n°16

    Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 213

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17

    Réparation du pont.

    Date

    An IX

    Cote

    2 S 264

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 3 des Vosges à Porrentruy
    • Commune de Chavannes-les-Grands
    • Réparation du pont.
  18. Résultat n°18

    Plantations.

    Date

    1801-1937

    Cote

    1 S 591

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Plantations, entretien, vente d'arbres.
    • Plantations.
  19. Résultat n°19

    Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts et Chaussées pour les travaux à exécuter sur les terrains militaires : observations adressées au préfet du Haut-Rhin.

    Date

    [s.d.]-[après 1791]

    Cote

    1 S 596

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux mixtes - Défense
    • Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts...
  20. Résultat n°20

    1801-1818

    Date

    1801-1818

    Cote

    2 S 351

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Ouvrages d’art : plans.
    • 1801-1818
  21. Résultat n°21

    Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891), état nominatif (1885).

    Date

    1829-189

    Cote

    1 S 21

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    • Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891),...
  22. Résultat n°22

    Pavage des traverses, rigoles.

    Date

    1801-1849

    Cote

    2 S 353

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Pavage des traverses, rigoles.
  23. Résultat n°23

    Demande d'autorisation de construire une maison.

    Date

    An X

    Cote

    2 S 268

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Bourogne
    • Demande d'autorisation de construire une maison.
  24. Résultat n°24

    An X-1850

    Date

    An X-1850

    Cote

    1 S 1

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Circulaires - instructions
    • An X-1850
  25. Résultat n°25

    1802-1804

    Date

    1802-1804

    Cote

    2 S 341

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Permissions de voirie : plans.
    • 1802-1804
  26. Résultat n°26

    Curage et rectification : plans

    Date

    1802-1870

    Cote

    7 S 220

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Curage et rectification : plans

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  27. Résultat n°27

    Règlements d’eau

    Date

    1802-1869

    Cote

    7 S 219

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Règlements d’eau

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  28. Résultat n°28

    1802-1860

    Date

    1802-1860

    Cote

    2 S 72

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1802-1860
  29. Résultat n°29

    Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie et agriculture (1864-1865), aménagement des eaux en agriculture, avec plans aquarellés des lieux et dessins des ouvrages à réaliser (1861)

    Date

    an XI-1930

    Cote

    7 S 82

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  30. Résultat n°30

    Entretien, réparations.

    Date

    1803-1869

    Cote

    2 S 375

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Entretien, réparations.
  31. Résultat n°31

    1803-1931

    Date

    1803-1931

    Cote

    7 S 189

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Saint-Dizier
    • 1803-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  32. Résultat n°32

    1803-1937

    Date

    1803-1937

    Cote

    7 S 199

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Trétudans
    • 1803-1937

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  33. Résultat n°33

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  34. Résultat n°34

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  35. Résultat n°35

    Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

    Date

    An XII

    Cote

    8 S 81

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
  36. Résultat n°36

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  37. Résultat n°37

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  38. Résultat n°38

    Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

    Date

    1868, 1878

    Cote

    8 S 45

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
  39. Résultat n°39

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  40. Résultat n°40

    Petit-Croix : voir Lacollonge

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Petit-Croix : voir Lacollonge