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  1. Résultat n°1

    Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1961-1963

    Cote

    3 S 12

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n°...
  2. Résultat n°2

    Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

    Date

    1880-1953

    Cote

    7 S 80

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Service des inondations
    • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts et Chaussées pour les travaux à exécuter sur les terrains militaires : observations adressées au préfet du Haut-Rhin.

    Date

    [s.d.]-[après 1791]

    Cote

    1 S 596

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux mixtes - Défense
    • Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts...
  4. Résultat n°4

    E-M.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 633

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • E-M.
  5. Résultat n°5

    S-V.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 635

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • S-V.
  6. Résultat n°6

    Communes B-D.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 632

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • Communes B-D.
  7. Résultat n°7

    Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891), état nominatif (1885).

    Date

    1829-189

    Cote

    1 S 21

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    • Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891),...
  8. Résultat n°8

    N- R.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 634

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • N- R.
  9. Résultat n°9

    An IX-1925

    Date

    An IX-1925

    Cote

    7 S 206

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vescemont
    • An IX-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  10. Résultat n°10

    An X-1911

    Date

    An X-1911

    Cote

    7 S 93

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bavilliers
    • An X-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    1913-1941

    Date

    1913-1941

    Cote

    5 S 693

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Horaires
    • Correspondance, rapports de l'ingénieur
    • 1913-1941
  12. Résultat n°12

    1833-1941

    Date

    1833-1941

    Cote

    7 S 123

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Danjoutin
    • 1833-1941

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  13. Résultat n°13

    1864, 1918

    Date

    1864, 1918

    Cote

    7 S 209

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Villars-le-Sec
    • 1864, 1918

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  14. Résultat n°14

    1852, 1861

    Date

    1852, 1861

    Cote

    7 S 162

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lebetain
    • 1852, 1861

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  15. Résultat n°15

    An XII-1924

    Date

    An XII-1924

    Cote

    7 S 150

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Giromagny
    • An XII-1924

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  16. Résultat n°16

    An X-1925

    Date

    An X-1925

    Cote

    7 S 203

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Valdoie
    • An X-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17

    an XI-1922

    Date

    an XI-1922

    Cote

    7 S 130

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Eguenigue
    • an XI-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  18. Résultat n°18

    Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune

    Date

    1926-1941

    Cote

    5 S 79

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Gare de Valdoie
    • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
  19. Résultat n°19

    Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.

    Date

    1938-1940

    Cote

    3 S 10

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
    • Construction de la rigole de Belfort.
    • Construction de la tranchée couverte de Charmois :...
  20. Résultat n°20

    1924-1940

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 S 88

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1924-1940
  21. Résultat n°21

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    5 S 149

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1910-1940
  22. Résultat n°22

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  23. Résultat n°23

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  24. Résultat n°24

    1907-1940

    Date

    1907-1940

    Cote

    5 S 655

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Rapports d’activités
    • Amélioration des services : voeux du Conseil général,...
    • 1907-1940
  25. Résultat n°25

    Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance

    Date

    1940

    Cote

    8 S 117

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
  26. Résultat n°26

    1940

    Date

    1940

    Cote

    5 S 232

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1940
  27. Résultat n°27

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  28. Résultat n°28

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    5 S 703

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
    • 1932-1940
  29. Résultat n°29

    1927-1940 : subventions exceptionnelles

    Date

    1927-1940

    Cote

    5 S 208

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1927-1940 : subventions exceptionnelles
  30. Résultat n°30

    Pavage du faubourg de Brisach.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 S 206

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Pavage du faubourg de Brisach.
  31. Résultat n°31

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  32. Résultat n°32

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.

    Date

    1931-1940

    Cote

    3 S 8

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
    • Construction de la rigole de Belfort.
    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
  33. Résultat n°33

    Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

    Date

    1868, 1878

    Cote

    8 S 45

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
  34. Résultat n°34

    1832-1940

    Date

    1832-1940

    Cote

    3 S 1

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Instructions
    • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
    • 1832-1940
  35. Résultat n°35

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  36. Résultat n°36

    Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 677

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Exploitation du matériel
    • Equipement des automotrices avec appareils sonores...
  37. Résultat n°37

    Médailles de la SNCF, demandes de renseignements

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 7

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Personnel
    • Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
  38. Résultat n°38

    Petit-Croix : voir Lacollonge

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Petit-Croix : voir Lacollonge
  39. Résultat n°39

    Traités d'exploitation entre les différentes compagnies

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 14

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
  40. Résultat n°40

    Lepuis-Gy : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lepuis-Gy : voir Rosemont