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  1. Résultat n°1

    Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

    Date

    1880-1953

    Cote

    7 S 80

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Fonctionnement du service
    • Service des inondations
    • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  2. Résultat n°2

    Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.

    Date

    1914-1920

    Cote

    6 S 1

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie
    • Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets...
  3. Résultat n°3

    1870

    Date

    1870

    Cote

    5 S 890

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1870
  4. Résultat n°4

    1868

    Date

    1869

    Cote

    5 S 889

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  5. Résultat n°5

    1868

    Date

    1868

    Cote

    5 S 888

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  6. Résultat n°6

    1867

    Date

    1867

    Cote

    5 S 887

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1867
  7. Résultat n°7

    Septembre - décembre 1866

    Date

    Entre le 1er septembre 1866 et le 31 décembre 1866

    Cote

    5 S 886

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Septembre - décembre 1866
  8. Résultat n°8

    Janvier - août 1866

    Date

    Entre le 1er janvier 1866 et le 31 août 1866

    Cote

    5 S 885

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Janvier - août 1866
  9. Résultat n°9

    1863 (août-décembre) - 1865

    Date

    Entre le 1er août 1863 et le 31 décembre 1865

    Cote

    5 S 884

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (août-décembre) - 1865
  10. Résultat n°10

    1863 (janvier-juillet).

    Date

    Entre le 1er janvier 1863 et le 31 juillet 1863

    Cote

    5 S 883

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (janvier-juillet).
  11. Résultat n°11

    1858-1862

    Date

    1858-1862

    Cote

    5 S 882

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1858-1862
  12. Résultat n°12

    Lignes : tableaux des distances.

    Date

    1863-1870

    Cote

    5 S 881

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Lignes : tableaux des distances.
  13. Résultat n°13

    Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés, correspondance.

    Date

    1858-1870

    Cote

    5 S 880

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés,...
  14. Résultat n°14

    Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.

    Date

    1866

    Cote

    5 S 879

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
  15. Résultat n°15

    Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard : situation des travaux, plan général des tracés, photographie d'une lithographie des usines Japy.

    Date

    1857-1870

    Cote

    5 S 878

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Dijon-Belfort
    • Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard...
  16. Résultat n°16

    Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.

    Date

    1866-1870

    Cote

    5 S 877

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
  17. Résultat n°17

    Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 237

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
  18. Résultat n°18

    Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1875-1881), électrification (1934), établissement d'une fosse à goudron par le service vicinal (1929-1931).

    Date

    1875-1934

    Cote

    5 S 61

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport...
  19. Résultat n°19

    Carnet annexe d'attachement (1911-1913).

    Date

    1911-1913

    Cote

    3 S 364

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs
    • Conducteurs non identifiés : registres.
    • Carnet annexe d'attachement (1911-1913).
  20. Résultat n°20
    1924-1928

    114 medias

    1924-1928

    Date

    1924-1928

    Cote

    2 S 284

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Circulation
    • Cartes grises
    • Registres des cartes délivrées.
    • 1924-1928
  21. Résultat n°21
    1899-1924

    63 medias

    1899-1924

    Date

    1899-1924

    Cote

    2 S 283

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Circulation
    • Cartes grises
    • Registres des cartes délivrées.
    • 1899-1924
  22. Résultat n°22

    Acquisition de terrains.1

    Date

    1836-1874

    Cote

    2 S 177

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Acquisition de terrains.1
  23. Résultat n°23

    Projet de plantation : états des travaux exécutés, correspondance, plans.

    Date

    1851-1877

    Cote

    2 S 42

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Projet de plantation : états des travaux exécutés,...
  24. Résultat n°24

    Etat descriptif des routes, chemins, canaux ou cours d'eau compris dans la zone militaire.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    2 S 1

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Etat descriptif des routes, chemins, canaux ou cours...
  25. Résultat n°25

    Routes nationales, dépenses diverses : carnet du conducteur Senglé.

    Date

    1892-1904

    Cote

    1 S 638

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Routes nationales, dépenses diverses : carnet du conducteur...
  26. Résultat n°26

    Carnets de cylindrage.

    Date

    1904-1911

    Cote

    1 S 637

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Carnets de cylindrage.
  27. Résultat n°27

    1890

    Date

    1889-1890

    Cote

    1 S 418

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Belfort, sommier du conducteur Gossot.
    • 1890
  28. Résultat n°28

    1910

    Date

    1880-1910

    Cote

    1 S 114

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur d'arrondissement.
    • 1910
  29. Résultat n°29

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 S 99

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1937-1939
  30. Résultat n°30

    1934-1936

    Date

    1934-1936

    Cote

    8 S 98

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1934-1936
  31. Résultat n°31

    Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1921-1938

    Cote

    8 S 97

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
  32. Résultat n°32

    Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de l'éclairage relatif aux allocations familiales : sentence, convention, correspondance, accord relatif au personnel, liste des allocations familiales

    Date

    1936

    Cote

    8 S 96

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Personnel
    • Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de...
  33. Résultat n°33

    Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1928-1938

    Cote

    8 S 95

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Personnel
    • Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
  34. Résultat n°34

    Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

    Date

    1907-1940

    Cote

    8 S 94

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
  35. Résultat n°35

    Etats des accidents

    Date

    1896-1916

    Cote

    8 S 93

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Etats des accidents
  36. Résultat n°36

    Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans

    Date

    1847-1862

    Cote

    8 S 92

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
  37. Résultat n°37

    Inscription, rapports de contrôle, correspondance

    Date

    1894-1924

    Cote

    8 S 91

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Inscription, rapports de contrôle, correspondance
  38. Résultat n°38

    Inscription des appareils à vapeur : registre

    Date

    1880-1913

    Cote

    8 S 90

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Inscription des appareils à vapeur : registre
  39. Résultat n°39

    Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance

    Date

    1828-1829

    Cote

    8 S 9

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de sel
    • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
  40. Résultat n°40

    Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation

    Date

    1896-1898

    Cote

    8 S 89

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation