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Résultats de la recherche

  • 1

    Etudes, projets non réalisés

    Date

    1896-1938

    Cote

    5 S 20-39

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Généralités
    • Etudes, projets non réalisés

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 2

    Personnel

    Date

    1863-1940

    Cote

    5 S 6-7

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 3

    Circulaires, instructions

    Date

    An X-1939

    Cote

    1 S 1-4

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Circulaires, instructions

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 4

    Registres de l'ingénieur d'arrondissement

    Date

    1911-1929

    Cote

    1 S 422-425

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Registres d'ordres
    • Registres de l'ingénieur d'arrondissement

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 5

    Dossiers par communes

    Date

    1795-1941

    Cote

    7 S 84-210

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Dossiers par communes

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 6

    Comptabilité de l'ingénieur ordinaire

    Date

    1851-1921

    Cote

    1 S 188-273

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 7

    Relations entre les différentes compagnies de chemins de fer

    Date

    1856-1940

    Cote

    5 S 8-19

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 8

    Autobus

    Date

    1908-1935

    Cote

    2 S 323-331

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Transports
    • Autobus

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 9

    Registres du conducteur ou du subdivisionnaire

    Date

    1896-1933

    Cote

    1 S 542-555

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Registres d'ordres
    • Registres du conducteur ou du subdivisionnaire

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 10

    Registres d'ordres

    Date

    1879-1935

    Cote

    3 S 337-361

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Registres d'ordres

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 11

    Généralité

    Date

    1834-1938

    Cote

    3 S 4-5

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal du Rhône au Rhin
    • Généralité

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 12

    RD 8 de Belfort à Montbéliard

    Date

    1800-1870

    Cote

    2 S (HR) 861-872

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 13

    Travaux

    Date

    1893-1937

    Cote

    5 S 273-612

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local
    • Travaux

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 14

    Permis de conduire

    Date

    1909-1939

    Cote

    2 S 289-315

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Circulation
    • Permis de conduire

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 15

    Déclassement des voies C.F.I.L.

    Date

    1934-1939

    Cote

    5 S 748-762

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local
    • Déclassement des voies C.F.I.L.

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 16

    Comptabilité

    Date

    1867-1924

    Cote

    3 S 83-336

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 17

    Instructions - Documentation

    Date

    1846-1936

    Cote

    5 S 1-5

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Généralités
    • Instructions - Documentation

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 18

    Travaux communaux

    Date

    1877-1912

    Cote

    1 S 617-635

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 19

    Généralités

    Date

    1894-1939

    Cote

    5 S 763-773

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Tramways
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 20

    Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires

    Date

    1871-1932

    Cote

    1 S 274-421

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 21

    Registres d'ordres de l'ingénieur ordinaire

    Date

    1853-1906

    Cote

    1 S 478-541

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Registres d'ordres
    • Registres d'ordres de l'ingénieur ordinaire

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 22

    Inventaires des archives

    Date

    1862-1924

    Cote

    7 S 9-10

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Fonctionnement du service
    • Inventaires des archives

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 23

    Exploitation par communes

    Date

    1804-1926

    Cote

    8 S 30-86

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Carrières
    • Exploitation par communes

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 24

    Embranchements particuliers

    Date

    1911-1934

    Cote

    5 S 864-876

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 25

    Comité technique départemental des transports

    Date

    1936-1937

    Cote

    2 S 322

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Transports
    • Comité technique départemental des transports

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 26

    Généralités

    Date

    1865-1940

    Cote

    5 S 122-272

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 27

    Registres d'ordres

    Date

    1855-1927

    Cote

    7 S 45-81

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Fonctionnement du service
    • Registres d'ordres

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 28

    Travaux mixtes - Défense

    Date

    1843-1939

    Cote

    1 S 595-616

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Surveillance des travaux
    • Travaux mixtes - Défense

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 29

    P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)

    Date

    1855-1937

    Cote

    5 S 40-65

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 30

    Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie

    Date

    1895-1939

    Cote

    5 S 774-803

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 31

    Appareils à vapeur

    Date

    1847-1936

    Cote

    8 S 87-93

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Energie
    • Appareils à vapeur

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 32

    Journaux d'attachement des conducteurs

    Date

    1883-1925

    Cote

    3 S 363-466

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 33

    Fonctionnement du service

    Date

    1871-1937

    Cote

    1 S 5-16

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Fonctionnement du service

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 34

    Mines du département

    Date

    1805-1939

    Cote

    8 S 9-26

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Mines
    • Mines du département

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 35

    Comptabilité de l'ingénieur en chef

    Date

    1870-1920

    Cote

    1 S 133-187

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur en chef

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 36

    Tramway de Belfort à Sochaux

    Date

    1896-1906

    Cote

    5 S 818-820

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Tramways
    • Tramway de Belfort à Sochaux

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 37

    Energie électrique, gaz

    Date

    1804-1940

    Cote

    8 S 94-201

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Energie
    • Energie électrique, gaz

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 38

    Instructions

    Date

    1832-1940

    Cote

    3 S 1-3

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Instructions

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 39

    Archives, mobilier

    Date

    1879-1931

    Cote

    3 S 23-34

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Archives, mobilier

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 40

    Exploitation

    Date

    1905-1941

    Cote

    5 S 613-747

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local
    • Exploitation

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 41

    Généralités

    Date

    1811-1939

    Cote

    8 S 1-8

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Mines
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 42

    Personnel

    Date

    1879-1921

    Cote

    3 S 35-82

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 43

    Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires

    Date

    1882-1919

    Cote

    3 S 467-518

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 44

    Tramways de Beaucourt

    Date

    1901-1939

    Cote

    5 S 804-818

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 45

    Tracé - nivellement - travaux

    Date

    1878-1926

    Cote

    3 S 519-622

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 46

    Travaux

    Date

    1847-1940

    Cote

    3 S 6-19

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 47

    Registres d'ordres de service aux entrepreneurs

    Date

    1872-1904

    Cote

    1 S 556-558

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Registres d'ordres
    • Registres d'ordres de service aux entrepreneurs

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 48

    Tournées d'inspection

    Date

    1882-1928

    Cote

    1 S 561-563

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Tournées d'inspection

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 49

    Routes nationales

    Date

    1804-1940

    Cote

    2 S 1-263

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Routes
    • Routes nationales

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 50

    Administration

    Date

    1880-1918

    Cote

    7 S 6-8

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Fonctionnement du service
    • Administration

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 51

    Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)

    Date

    1802-1938

    Cote

    7 S 83, 7 S 219-224, 7 S 226-231

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 52

    Routes nationales

    Date

    1865-1939

    Cote

    1 S 564-594

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 53

    Comptabilité de l'ingénieur d'arrondissement

    Date

    1910-1938

    Cote

    1 S 114-132

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur d'arrondissement

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 54

    Comptabilité

    Date

    1882-1930

    Cote

    7 S 11-44

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 55

    Exploitation

    Date

    1809-1934

    Cote

    3 S 623-627

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Exploitation

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 56

    Transports aériens et métérologie

    Date

    1914-1920

    Cote

    6 S

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Transports aériens et métérologie

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 57

    Registres de l'ingénieur en chef

    Date

    1868-1935

    Cote

    1 S 426-477

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Registres d'ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 58

    Cartes grises

    Date

    1899-1939

    Cote

    2 S 283-288

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Circulation
    • Cartes grises

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 59

    Instructions, circulaires

    Date

    1812-1937

    Cote

    7 S 1-5

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 60

    Exploitation

    Date

    1890-1935

    Cote

    5 S 843-859

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Réseau militaire
    • Exploitation

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 61

    RD4 des Vosges à la Suisse

    Date

    1800-1870

    Cote

    2 S (HR) 685-724

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • RD4 des Vosges à la Suisse

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 62

    Personnel

    Date

    1829-1936

    Cote

    1 S 17-101

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 63

    Généralités

    Date

    1893-1940

    Cote

    2 S 271-282

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Circulation
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 64

    Généralités

    Date

    1812-1897

    Cote

    8 S 28-29

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Carrières
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 65

    Voies ferrées industrielles

    Date

    1898-1938

    Cote

    5 S 860-863

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Voies ferrées industrielles

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 66

    Exploitation du canal

    Date

    1811-1938

    Cote

    3 S 20-22

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 67

    Bassin de la Savoureuse

    Date

    1802-1938

    Cote

    7 S 82, 7 S 218-221, 7 S 225

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 68

    Mines extérieures au département

    Date

    1867-1868

    Cote

    8 S 27

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Mines
    • Mines extérieures au département

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 69

    Construction-travaux

    Date

    1885-1920

    Cote

    5 S 821-842

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Réseau militaire
    • Construction-travaux

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 70

    Police du roulage

    Date

    1827-1939

    Cote

    2 S 316-321

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Circulation
    • Police du roulage

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 71

    Rapports de l'ingénieur

    Date

    1836-1924

    Cote

    1 S 559-560

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Rapports de l'ingénieur

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 72

    Compagnie de l'Est

    Date

    1855-1941

    Cote

    5 S 65-121

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 73

    Routes départementales

    Date

    An IX-1850

    Cote

    2 S 264-270

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Routes
    • Routes départementales

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 74

    Comptabilité du Trésor

    Date

    1872-1921

    Cote

    1 S 102-113

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Comptabilité
    • Comptabilité du Trésor

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 75

    Tournées d'inspection de l'ingénieur en chef

    Date

    1879-1882

    Cote

    3 S 362

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tournées d'inspection de l'ingénieur en chef

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat