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2 977 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    An IX-1925

    Date

    An IX-1925

    Cote

    7 S 206

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vescemont
    • An IX-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  2. Résultat n°2

    An X-1911

    Date

    An X-1911

    Cote

    7 S 93

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bavilliers
    • An X-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    1793-1931

    Date

    1793-1931

    Cote

    7 S 174

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Novillard
    • 1793-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  4. Résultat n°4

    1864, 1918

    Date

    1864, 1918

    Cote

    7 S 209

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Villars-le-Sec
    • 1864, 1918

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    1852, 1861

    Date

    1852, 1861

    Cote

    7 S 162

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lebetain
    • 1852, 1861

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  6. Résultat n°6

    An XII-1924

    Date

    An XII-1924

    Cote

    7 S 150

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Giromagny
    • An XII-1924

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  7. Résultat n°7

    An X-1925

    Date

    An X-1925

    Cote

    7 S 203

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Valdoie
    • An X-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  8. Résultat n°8

    an XI-1922

    Date

    an XI-1922

    Cote

    7 S 130

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Eguenigue
    • an XI-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  9. Résultat n°9

    1795-1919

    Date

    1795-1919

    Cote

    7 S 178

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Petit-Croix
    • 1795-1919

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  10. Résultat n°10

    An VIII-1936

    Date

    An VIII-1936

    Cote

    7 S 163

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lepuix-Gy
    • An VIII-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    Danjoutin

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 214

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Danjoutin

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  12. Résultat n°12

    Ouvrages d’art : plans.

    Date

    1800-1844

    Cote

    2 S 376

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Ouvrages d’art : plans.
  13. Résultat n°13

    1800-1820

    Date

    1800-1820

    Cote

    2 S 348

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Entretien, réparations.
    • 1800-1820
  14. Résultat n°14

    1800-1828

    Date

    1800-1828

    Cote

    2 S 364

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Entretien, réparations.
    • 1800-1828
  15. Résultat n°15

    Giromagny, Lepuix, Valdoie

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 215

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Giromagny, Lepuix, Valdoie

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  16. Résultat n°16

    Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 213

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17

    Réparation du pont.

    Date

    An IX

    Cote

    2 S 264

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 3 des Vosges à Porrentruy
    • Commune de Chavannes-les-Grands
    • Réparation du pont.
  18. Résultat n°18

    Plantations.

    Date

    1801-1937

    Cote

    1 S 591

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Plantations, entretien, vente d'arbres.
    • Plantations.
  19. Résultat n°19

    Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts et Chaussées pour les travaux à exécuter sur les terrains militaires : observations adressées au préfet du Haut-Rhin.

    Date

    [s.d.]-[après 1791]

    Cote

    1 S 596

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux mixtes - Défense
    • Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts...
  20. Résultat n°20

    1801-1818

    Date

    1801-1818

    Cote

    2 S 351

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Ouvrages d’art : plans.
    • 1801-1818
  21. Résultat n°21

    Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891), état nominatif (1885).

    Date

    1829-189

    Cote

    1 S 21

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    • Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891),...
  22. Résultat n°22

    Pavage des traverses, rigoles.

    Date

    1801-1849

    Cote

    2 S 353

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Pavage des traverses, rigoles.
  23. Résultat n°23

    Demande d'autorisation de construire une maison.

    Date

    An X

    Cote

    2 S 268

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Bourogne
    • Demande d'autorisation de construire une maison.
  24. Résultat n°24

    An X-1850

    Date

    An X-1850

    Cote

    1 S 1

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Circulaires - instructions
    • An X-1850
  25. Résultat n°25

    1802-1804

    Date

    1802-1804

    Cote

    2 S 341

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Permissions de voirie : plans.
    • 1802-1804
  26. Résultat n°26

    Curage et rectification : plans

    Date

    1802-1870

    Cote

    7 S 220

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Curage et rectification : plans

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  27. Résultat n°27

    Règlements d’eau

    Date

    1802-1869

    Cote

    7 S 219

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Règlements d’eau

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  28. Résultat n°28

    1802-1860

    Date

    1802-1860

    Cote

    2 S 72

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1802-1860
  29. Résultat n°29

    Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie et agriculture (1864-1865), aménagement des eaux en agriculture, avec plans aquarellés des lieux et dessins des ouvrages à réaliser (1861)

    Date

    an XI-1930

    Cote

    7 S 82

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  30. Résultat n°30

    Entretien, réparations.

    Date

    1803-1869

    Cote

    2 S 375

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Entretien, réparations.
  31. Résultat n°31

    1803-1931

    Date

    1803-1931

    Cote

    7 S 189

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Saint-Dizier
    • 1803-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  32. Résultat n°32

    1803-1937

    Date

    1803-1937

    Cote

    7 S 199

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Trétudans
    • 1803-1937

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  33. Résultat n°33

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  34. Résultat n°34

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  35. Résultat n°35

    Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

    Date

    An XII

    Cote

    8 S 81

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
  36. Résultat n°36

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  37. Résultat n°37

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  38. Résultat n°38

    Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

    Date

    1868, 1878

    Cote

    8 S 45

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
  39. Résultat n°39

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  40. Résultat n°40

    Petit-Croix : voir Lacollonge

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Petit-Croix : voir Lacollonge
  41. Résultat n°41

    Lepuis-Gy : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lepuis-Gy : voir Rosemont
  42. Résultat n°42

    Riervescemont : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Riervescemont : voir Rosemont
  43. Résultat n°43

    Construction d'un ponceau.

    Date

    1804

    Cote

    2 S 182

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Construction d'un ponceau.
  44. Résultat n°44

    Irrigation : plans

    Date

    1804-1870

    Cote

    7 S 221

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Irrigation : plans

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  45. Résultat n°45

    Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance

    Date

    1805-1806

    Cote

    8 S 24

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
  46. Résultat n°46

    1806-1829

    Date

    1806-1829

    Cote

    2 S 244

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1806-1829
  47. Résultat n°47

    1806-1828

    Date

    1806-1828

    Cote

    2 S 208

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1806-1828
  48. Résultat n°48

    1809-1935

    Date

    1809-1935

    Cote

    7 S 169

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Méziré
    • 1809-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  49. Résultat n°49

    Plaintes de particuliers : plans.

    Date

    1809-1843

    Cote

    2 S 358

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Plaintes de particuliers : plans.
  50. Résultat n°50

    Dommages - réclamations de particuliers.

    Date

    1809-1923

    Cote

    3 S 627

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Exploitation
    • Dommages - réclamations de particuliers.
  51. Résultat n°51

    Plaintes, réclamations

    Date

    1811-1847

    Cote

    8 S 22

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Plaintes, réclamations
  52. Résultat n°52

    1811-1936

    Date

    1811-1936

    Cote

    7 S 182

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Réchésy
    • 1811-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  53. Résultat n°53

    Location, vente de terrains, adjudications diverses.

    Date

    1811-1934

    Cote

    3 S 20

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal
    • Location, vente de terrains, adjudications diverses.
  54. Résultat n°54

    1811-1929

    Date

    1811-1929

    Cote

    8 S 1

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Instructions, circulaires
    • 1811-1929
  55. Résultat n°55

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1811-1870

    Cote

    2 S 339

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  56. Résultat n°56

    Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations

    Date

    1811-1899

    Cote

    8 S 12

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard...
  57. Résultat n°57

    1812-1923

    Date

    1812-1923

    Cote

    7 S 210

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vourvenans
    • 1812-1923

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  58. Résultat n°58

    1812-1926

    Date

    1812-1926

    Cote

    7 S 1

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires
    • Instructions générales
    • 1812-1926

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  59. Résultat n°59

    1812-1922

    Date

    1812-1922

    Cote

    7 S 152

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Grandvillars
    • 1812-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  60. Résultat n°60

    Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières

    Date

    1812

    Cote

    8 S 29

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Généralités
    • Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires...
  61. Résultat n°61

    Réclamations de particuliers, demande d'indemnités pour occupation temporaire de terrains.

    Date

    1812-1938

    Cote

    3 S 22

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal
    • Réclamations de particuliers, demande d'indemnités...
  62. Résultat n°62

    1812-1923

    Date

    1812-1923

    Cote

    7 S 156

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • 1812-1923

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  63. Résultat n°63

    1812-1917

    Date

    1812-1917

    Cote

    7 S 151

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Grandvillars
    • 1812-1917

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  64. Résultat n°64

    Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments

    Date

    1813

    Cote

    8 S 18

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Personnel : fixation des appointements du gardien des...
  65. Résultat n°65

    Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire

    Date

    1813-1828

    Cote

    8 S 23

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation,...
  66. Résultat n°66

    1814-1935

    Date

    1814-1935

    Cote

    7 S 195

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Sévenans
    • 1814-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  67. Résultat n°67

    Moulins, usines de Courtelevant, Delle, Méziré, Offemont, Roppe, Rougemont : notes techniques, copie d’acte, rapport de l’arpenteur, plans, procès verbal d’enquête, correspondance, notes, extraits des registres de la Préfecture, procès verbal de visite

    Date

    1814-1870

    Cote

    7 S 224

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Moulins, usines de Courtelevant, Delle, Méziré, Offemont,...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  68. Résultat n°68

    Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance

    Date

    1814-1870

    Cote

    7 S 222

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  69. Résultat n°69

    Minerais divers

    Date

    1815-1864

    Cote

    8 S 7

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Minerais divers
  70. Résultat n°70

    Règlements d’eau, curage, redressement, travaux de défense des rives, inondations, irrigation (plans)

    Date

    1816-1870

    Cote

    7 S 211

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Règlements d’eau, curage, redressement, travaux de...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  71. Résultat n°71

    Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement : plans

    Date

    1816-1870

    Cote

    7 S 223

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement :...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  72. Résultat n°72

    7 S 84

    Date

    1817-1935

    Cote

    7 S 84

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 7 S 84

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  73. Résultat n°73

    Ateliers de charité, mise en place (1817-1823) : gratification aux ouvriers pour la naissance de l'enfant de la Duchesse de Berry (1817).

    Date

    1817-1823

    Cote

    1 S 101

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Cantonniers
    • Ateliers de charité, mise en place (1817-1823) : gratification...
  74. Résultat n°74

    Entretien : correspondance.

    Date

    1817-1824

    Cote

    2 S 160

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Entretien : correspondance.
  75. Résultat n°75

    1817-1933

    Date

    1817-1933

    Cote

    7 S 201

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Valdoie
    • 1817-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  76. Résultat n°76

    1818-1934

    Date

    1818-1934

    Cote

    7 S 126

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Delle
    • 1818-1934

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  77. Résultat n°77

    1818-1860

    Date

    1818-1860

    Cote

    7 S 216

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Règlements d’eau, curage, endiguement, libre écoulement...
    • 1818-1860

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  78. Résultat n°78

    1818-1936

    Date

    1818-1936

    Cote

    7 S 157

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lachapelle/Rougemont
    • 1818-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  79. Résultat n°79

    1819-1826

    Date

    1819-1826

    Cote

    2 S 225

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Roppe
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1819-1826
  80. Résultat n°80

    1819-1938

    Date

    1819-1938

    Cote

    7 S 141

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Florimont
    • 1819-1938

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)