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  1. Résultat n°1

    Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1961-1963

    Cote

    3 S 12

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n°...
  2. Résultat n°2

    Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

    Date

    1880-1953

    Cote

    7 S 80

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Service des inondations
    • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts et Chaussées pour les travaux à exécuter sur les terrains militaires : observations adressées au préfet du Haut-Rhin.

    Date

    [s.d.]-[après 1791]

    Cote

    1 S 596

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux mixtes - Défense
    • Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts...
  4. Résultat n°4

    E-M.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 633

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • E-M.
  5. Résultat n°5

    S-V.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 635

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • S-V.
  6. Résultat n°6

    Communes B-D.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 632

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • Communes B-D.
  7. Résultat n°7

    Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891), état nominatif (1885).

    Date

    1829-189

    Cote

    1 S 21

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    • Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891),...
  8. Résultat n°8

    N- R.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 634

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • N- R.
  9. Résultat n°9

    An IX-1925

    Date

    An IX-1925

    Cote

    7 S 206

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vescemont
    • An IX-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  10. Résultat n°10

    An X-1911

    Date

    An X-1911

    Cote

    7 S 93

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bavilliers
    • An X-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    1913-1941

    Date

    1913-1941

    Cote

    5 S 693

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Horaires
    • Correspondance, rapports de l'ingénieur
    • 1913-1941
  12. Résultat n°12

    1833-1941

    Date

    1833-1941

    Cote

    7 S 123

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Danjoutin
    • 1833-1941

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  13. Résultat n°13

    1864, 1918

    Date

    1864, 1918

    Cote

    7 S 209

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Villars-le-Sec
    • 1864, 1918

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  14. Résultat n°14

    1852, 1861

    Date

    1852, 1861

    Cote

    7 S 162

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lebetain
    • 1852, 1861

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  15. Résultat n°15

    An XII-1924

    Date

    An XII-1924

    Cote

    7 S 150

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Giromagny
    • An XII-1924

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  16. Résultat n°16

    An X-1925

    Date

    An X-1925

    Cote

    7 S 203

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Valdoie
    • An X-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17

    an XI-1922

    Date

    an XI-1922

    Cote

    7 S 130

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Eguenigue
    • an XI-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  18. Résultat n°18

    Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune

    Date

    1926-1941

    Cote

    5 S 79

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Gare de Valdoie
    • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
  19. Résultat n°19

    Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.

    Date

    1938-1940

    Cote

    3 S 10

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
    • Construction de la rigole de Belfort.
    • Construction de la tranchée couverte de Charmois :...
  20. Résultat n°20

    1924-1940

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 S 88

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1924-1940
  21. Résultat n°21

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    5 S 149

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1910-1940
  22. Résultat n°22

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  23. Résultat n°23

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  24. Résultat n°24

    1907-1940

    Date

    1907-1940

    Cote

    5 S 655

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Rapports d’activités
    • Amélioration des services : voeux du Conseil général,...
    • 1907-1940
  25. Résultat n°25

    Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance

    Date

    1940

    Cote

    8 S 117

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
  26. Résultat n°26

    1940

    Date

    1940

    Cote

    5 S 232

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1940
  27. Résultat n°27

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  28. Résultat n°28

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    5 S 703

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
    • 1932-1940
  29. Résultat n°29

    1927-1940 : subventions exceptionnelles

    Date

    1927-1940

    Cote

    5 S 208

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1927-1940 : subventions exceptionnelles
  30. Résultat n°30

    Pavage du faubourg de Brisach.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 S 206

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Pavage du faubourg de Brisach.
  31. Résultat n°31

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  32. Résultat n°32

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.

    Date

    1931-1940

    Cote

    3 S 8

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
    • Construction de la rigole de Belfort.
    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
  33. Résultat n°33

    Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

    Date

    1868, 1878

    Cote

    8 S 45

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
  34. Résultat n°34

    1832-1940

    Date

    1832-1940

    Cote

    3 S 1

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Instructions
    • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
    • 1832-1940
  35. Résultat n°35

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  36. Résultat n°36

    Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 677

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Exploitation du matériel
    • Equipement des automotrices avec appareils sonores...
  37. Résultat n°37

    Médailles de la SNCF, demandes de renseignements

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 7

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Personnel
    • Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
  38. Résultat n°38

    Petit-Croix : voir Lacollonge

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Petit-Croix : voir Lacollonge
  39. Résultat n°39

    Traités d'exploitation entre les différentes compagnies

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 14

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
  40. Résultat n°40

    Lepuis-Gy : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lepuis-Gy : voir Rosemont
  41. Résultat n°41

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    5 S 133

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Correspondance générale, affaires diverses
    • 1934-1940
  42. Résultat n°42

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2 S 260

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Valdoie 
    • Alignements, permissions de voirie.
  43. Résultat n°43

    Riervescemont : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Riervescemont : voir Rosemont
  44. Résultat n°44

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1940

    Cote

    2 S 259

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Belfort
    • Alignements, permissions de voirie.
  45. Résultat n°45

    Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes d'autorisation, rapports de l'ingénieur, correspondance, itinéraires.

    Date

    1902-1940

    Cote

    2 S 279

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Généralités
    • Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes...
  46. Résultat n°46

    1919-1940

    Date

    1919-1940

    Cote

    2 S 218

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1919-1940
  47. Résultat n°47

    1922-1940

    Date

    1922-1940

    Cote

    5 S 723

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Relevés annuels
    • 1922-1940
  48. Résultat n°48

    Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin (1937-1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 S 149

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Bourogne
    • Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin...
  49. Résultat n°49

    1862-1940

    Date

    1862-1940

    Cote

    2 S 47

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune d'Essert
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1862-1940
  50. Résultat n°50

    Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

    Date

    1907-1940

    Cote

    8 S 94

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
  51. Résultat n°51

    Représentants du personnel : élections à la commission départementale de réforme (1925-1940) et aux comités d'avancement et conseil d'enquête (1926-1939).

    Date

    1925-1940

    Cote

    1 S 31

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    • Représentants du personnel : élections à la commission...
  52. Résultat n°52

    1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements

    Date

    1935-1940

    Cote

    5 S 209

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
  53. Résultat n°53

    Tarifs : fixation, augmentation

    Date

    1906-1939

    Cote

    5 S 817

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Circulation et composition des trains
    • Tarifs : fixation, augmentation
  54. Résultat n°54

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  55. Résultat n°55

    Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

    Date

    1934-1939

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
  56. Résultat n°56

    Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 752

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
  57. Résultat n°57

    Itinéraires intéressant la défense nationale, résistance des ouvrages d'art.

    Date

    1937-1939

    Cote

    1 S 597

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux mixtes - Défense
    • Itinéraires intéressant la défense nationale, résistance...
  58. Résultat n°58

    Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

    Date

    1924, 1937

    Cote

    8 S 135

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
  59. Résultat n°59

    Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance

    Date

    1939

    Cote

    8 S 26

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    1925-1939

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 S 287

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Cartes grises
    • Demandes de délivrance (avec notices descriptives des...
    • 1925-1939
  62. Résultat n°62

    Alignements.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 S 255

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
    • Commune de Delle
    • Alignements.
  63. Résultat n°63

    Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars : fourniture de pierres.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 139

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars...
  64. Résultat n°64

    Fournitures de matériaux d'empierrement.

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 S 159

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Fournitures de matériaux d'empierrement.
  65. Résultat n°65

    Demande d'abattage d'arbres.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 254

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
    • Commune de Fêche-l'Eglise
    • Demande d'abattage d'arbres.
  66. Résultat n°66

    1828-1939

    Date

    1828-1939

    Cote

    7 S 171

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Montreux-Château
    • 1828-1939

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  67. Résultat n°67

    Plan des terrains départementaux commune d'Offemont

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 751

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
  68. Résultat n°68

    1906-1939

    Date

    1906-1939

    Cote

    1 S 97

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Cantonniers
    • Secours : demandes, renseignements.
    • 1906-1939
  69. Résultat n°69

    Projet de révision

    Date

    1939

    Cote

    5 S 643

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Projet de révision
  70. Résultat n°70

    1830-1939

    Date

    1830-1939

    Cote

    7 S 127

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Delle
    • 1830-1939

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  71. Résultat n°71

    1833-1939

    Date

    1833-1939

    Cote

    7 S 132

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Eschêne-Autrage
    • 1833-1939

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  72. Résultat n°72

    Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance, photos de déneigement du Ballon d'Alsace, documentation et photos sur les appareils chasse-neige.

    Date

    1880-1939

    Cote

    2 S 14

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance,...
  73. Résultat n°73

    Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan

    Date

    1935-1939

    Cote

    5 S 72

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance,...
  74. Résultat n°74

    Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route dans la traverse de la commune (1932-1936) ; demande d'abattage d'arbres (1930-1931) ; alignements, permission de voirie (1932-1939).

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 S 252

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 437 Belfort-Montbéliard
    • Commune de Châtenois
    • Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route...
  75. Résultat n°75

    Ecluses 4 sud et 7 sud.

    Date

    1939

    Cote

    3 S 16

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Maisons éclusières - reconstruction : cahiers des charges,...
    • Ecluses 4 sud et 7 sud.
  76. Résultat n°76

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 S 99

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1937-1939
  77. Résultat n°77

    Mai 1938-1939

    Date

    Mai 1938-1939

    Cote

    2 S 314

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Commission consultative de retrait.
    • Mai 1938-1939
  78. Résultat n°78

    Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 237

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
  79. Résultat n°79

    Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1934-1939

    Cote

    8 S 127

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Révision des concessions de distribution d'énergie...
  80. Résultat n°80

    1852-1939

    Date

    1852-1939

    Cote

    7 S 168

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Meroux
    • 1852-1939

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)