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Résultat n°1

1910

Date

1880-1910

Cote

1 S 114

Résultat n°2

1890

Date

1889-1890

Cote

1 S 418

Résultat n°3

Carnets de cylindrage.

Date

1904-1911

Cote

1 S 637

Résultat n°4

Routes nationales, dépenses diverses : carnet du conducteur Senglé.

Date

1892-1904

Cote

1 S 638

Résultat n°5

Etat descriptif des routes, chemins, canaux ou cours d'eau compris dans la zone militaire.

Date

[s.d.]

Cote

2 S 1

Résultat n°6

Projet de plantation : états des travaux exécutés, correspondance, plans.

Date

1851-1877

Cote

2 S 42

Résultat n°7

Acquisition de terrains.1

Date

1836-1874

Cote

2 S 177

Résultat n°8
1899-1924

63 medias

1899-1924

Date

1899-1924

Cote

2 S 283

Résultat n°9
1924-1928

114 medias

1924-1928

Date

1924-1928

Cote

2 S 284

Résultat n°10

Carnet annexe d'attachement (1911-1913).

Date

1911-1913

Cote

3 S 364

Résultat n°11

Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1875-1881), électrification (1934), établissement d'une fosse à goudron par le service vicinal (1929-1931).

Date

1875-1934

Cote

5 S 61

Résultat n°12

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

Date

1909-1939

Cote

5 S 237

Résultat n°13

Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.

Date

1866-1870

Cote

5 S 877

Résultat n°14

Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard : situation des travaux, plan général des tracés, photographie d'une lithographie des usines Japy.

Date

1857-1870

Cote

5 S 878

Résultat n°15

Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.

Date

1866

Cote

5 S 879

Résultat n°16

Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés, correspondance.

Date

1858-1870

Cote

5 S 880

Résultat n°17

Lignes : tableaux des distances.

Date

1863-1870

Cote

5 S 881

Résultat n°18

1858-1862

Date

1858-1862

Cote

5 S 882

Résultat n°19

1863 (janvier-juillet).

Date

Entre le 1er janvier 1863 et le 31 juillet 1863

Cote

5 S 883

Résultat n°20

1863 (août-décembre) - 1865

Date

Entre le 1er août 1863 et le 31 décembre 1865

Cote

5 S 884

Résultat n°21

Janvier - août 1866

Date

Entre le 1er janvier 1866 et le 31 août 1866

Cote

5 S 885

Résultat n°22

Septembre - décembre 1866

Date

Entre le 1er septembre 1866 et le 31 décembre 1866

Cote

5 S 886

Résultat n°23

1867

Date

1867

Cote

5 S 887

Résultat n°24

1868

Date

1868

Cote

5 S 888

Résultat n°25

1868

Date

1869

Cote

5 S 889

Résultat n°26

1870

Date

1870

Cote

5 S 890

Résultat n°27

Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.

Date

1914-1920

Cote

6 S 1

Résultat n°28

Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

Date

1880-1953

Cote

7 S 80

Résultat n°29

An X-1850

Date

An X-1850

Cote

1 S 1

Résultat n°30

1879

Date

1879

Cote

1 S 10

Résultat n°31

Création de commissaires voyers : nomination.

Date

1830

Cote

1 S 100

Résultat n°32

Ateliers de charité, mise en place (1817-1823) : gratification aux ouvriers pour la naissance de l'enfant de la Duchesse de Berry (1817).

Date

1817-1823

Cote

1 S 101

Résultat n°33

Budgets d'entretien (1872-1886) ; projets de budget et de sous-répartitions.

Date

1900-1921

Cote

1 S 102

Résultat n°34

Situations définitives exercices.

Date

1902-1909

Cote

1 S 103

Résultat n°35

Avis de crédits et d'ordonnances de fonds, exercices.

Date

1906-1915

Cote

1 S 104

Résultat n°36

Comptes moraux, états des marchés de 50 000 F et plus, approbation des dépenses.

Date

1882-1905

Cote

1 S 105

Résultat n°37

Frais des bureaux des Ponts et Chaussées.

Date

1907-1911

Cote

1 S 106

Résultat n°38

Projet de budget.

Date

1897-1905

Cote

1 S 107

Résultat n°39

Situations définitives des crédits et des dépenses exercices.

Date

1897-1905

Cote

1 S 108

Résultat n°40

Etats finals des dépenses et ordonnances exercices.

Date

1897-1905

Cote

1 S 109