Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 977
Nom de l'inventaire
  • 889
  • 627
  • 603
  • 421
  • 231
Afficher plus
Lieux
  • 2 977
  • 2 977
  • 13
  • 13
  • 10
Afficher plus
Période
  • 17
  • 1 449
  • 1 913
Sujets
  • 1 882
  • 1 651
  • 1 311
  • 1 311
  • 889
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2 977
  • 2 977
  • 603
  • 603
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

    Date

    1880-1953

    Cote

    7 S 80

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Service des inondations
    • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  2. Résultat n°2

    Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.

    Date

    1914-1920

    Cote

    6 S 1

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

    • Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets...
  3. Résultat n°3

    1870

    Date

    1870

    Cote

    5 S 890

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1870
  4. Résultat n°4

    1868

    Date

    1869

    Cote

    5 S 889

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  5. Résultat n°5

    1868

    Date

    1868

    Cote

    5 S 888

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  6. Résultat n°6

    1867

    Date

    1867

    Cote

    5 S 887

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1867
  7. Résultat n°7

    Septembre - décembre 1866

    Date

    Entre le 1er septembre 1866 et le 31 décembre 1866

    Cote

    5 S 886

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Septembre - décembre 1866
  8. Résultat n°8

    Janvier - août 1866

    Date

    Entre le 1er janvier 1866 et le 31 août 1866

    Cote

    5 S 885

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Janvier - août 1866
  9. Résultat n°9

    1863 (août-décembre) - 1865

    Date

    Entre le 1er août 1863 et le 31 décembre 1865

    Cote

    5 S 884

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (août-décembre) - 1865
  10. Résultat n°10

    1863 (janvier-juillet).

    Date

    Entre le 1er janvier 1863 et le 31 juillet 1863

    Cote

    5 S 883

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (janvier-juillet).
  11. Résultat n°11

    1858-1862

    Date

    1858-1862

    Cote

    5 S 882

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1858-1862
  12. Résultat n°12

    Lignes : tableaux des distances.

    Date

    1863-1870

    Cote

    5 S 881

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Lignes : tableaux des distances.
  13. Résultat n°13

    Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés, correspondance.

    Date

    1858-1870

    Cote

    5 S 880

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés,...
  14. Résultat n°14

    Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.

    Date

    1866

    Cote

    5 S 879

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
  15. Résultat n°15

    Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard : situation des travaux, plan général des tracés, photographie d'une lithographie des usines Japy.

    Date

    1857-1870

    Cote

    5 S 878

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Dijon-Belfort
    • Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard...
  16. Résultat n°16

    Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.

    Date

    1866-1870

    Cote

    5 S 877

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
  17. Résultat n°17

    Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 237

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
  18. Résultat n°18

    Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1875-1881), électrification (1934), établissement d'une fosse à goudron par le service vicinal (1929-1931).

    Date

    1875-1934

    Cote

    5 S 61

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport...
  19. Résultat n°19

    Carnet annexe d'attachement (1911-1913).

    Date

    1911-1913

    Cote

    3 S 364

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs
    • Conducteurs non identifiés : registres.
    • Carnet annexe d'attachement (1911-1913).
  20. Résultat n°20

    Acquisition de terrains.1

    Date

    1836-1874

    Cote

    2 S 177

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Acquisition de terrains.1
  21. Résultat n°21

    Routes nationales, dépenses diverses : carnet du conducteur Senglé.

    Date

    1892-1904

    Cote

    1 S 638

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Routes nationales, dépenses diverses : carnet du conducteur...
  22. Résultat n°22

    Carnets de cylindrage.

    Date

    1904-1911

    Cote

    1 S 637

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Carnets de cylindrage.
  23. Résultat n°23

    1890

    Date

    1889-1890

    Cote

    1 S 418

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Belfort, sommier du conducteur Gossot.
    • 1890
  24. Résultat n°24

    1910

    Date

    1880-1910

    Cote

    1 S 114

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur d'arrondissement.
    • 1910
  25. Résultat n°25

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 S 99

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1937-1939
  26. Résultat n°26

    1934-1936

    Date

    1934-1936

    Cote

    8 S 98

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1934-1936
  27. Résultat n°27

    Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1921-1938

    Cote

    8 S 97

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
  28. Résultat n°28

    Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de l'éclairage relatif aux allocations familiales : sentence, convention, correspondance, accord relatif au personnel, liste des allocations familiales

    Date

    1936

    Cote

    8 S 96

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Personnel
    • Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de...
  29. Résultat n°29

    Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1928-1938

    Cote

    8 S 95

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Personnel
    • Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
  30. Résultat n°30

    Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

    Date

    1907-1940

    Cote

    8 S 94

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
  31. Résultat n°31

    Etats des accidents

    Date

    1896-1916

    Cote

    8 S 93

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Etats des accidents
  32. Résultat n°32

    Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans

    Date

    1847-1862

    Cote

    8 S 92

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
  33. Résultat n°33

    Inscription, rapports de contrôle, correspondance

    Date

    1894-1924

    Cote

    8 S 91

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Inscription, rapports de contrôle, correspondance
  34. Résultat n°34

    Inscription des appareils à vapeur : registre

    Date

    1880-1913

    Cote

    8 S 90

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Inscription des appareils à vapeur : registre
  35. Résultat n°35

    Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance

    Date

    1828-1829

    Cote

    8 S 9

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de sel
    • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
  36. Résultat n°36

    Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation

    Date

    1896-1898

    Cote

    8 S 89

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation
  37. Résultat n°37

    Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires

    Date

    1936

    Cote

    8 S 88

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
  38. Résultat n°38

    Instructions, circulaires

    Date

    1885-1934

    Cote

    8 S 87

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Instructions, circulaires
  39. Résultat n°39

    Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres dans la carrière

    Date

    1889-1910

    Cote

    8 S 86

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres...
  40. Résultat n°40

    Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés

    Date

    1884

    Cote

    8 S 85

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation...
  41. Résultat n°41

    1917

    Date

    1917

    Cote

    8 S 84

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1917
  42. Résultat n°42

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  43. Résultat n°43

    Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière

    Date

    1877

    Cote

    8 S 82

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...
  44. Résultat n°44

    Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

    Date

    An XII

    Cote

    8 S 81

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
  45. Résultat n°45

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  46. Résultat n°46

    Hydrocarbures

    Date

    1923-1932

    Cote

    8 S 8

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Hydrocarbures
  47. Résultat n°47

    Cessation de l'exploitation, emploi et destination à donner au matériel de l'Etat : rapports de l’ingénieur, liste de matériels remis aux Domaines, correspondance, avis, décompte définitif des dépenses, marché

    Date

    1922-1923

    Cote

    8 S 79

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Cessation de l'exploitation, emploi et destination...
  48. Résultat n°48

    Marchés, traités de gré à gré pour fournitures de pierres

    Date

    1917-1918

    Cote

    8 S 78

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Marchés, traités de gré à gré pour fournitures de pierres
  49. Résultat n°49

    Affaires diverses, classement des marchandises

    Date

    1917-1919

    Cote

    8 S 77

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Affaires diverses, classement des marchandises
  50. Résultat n°50

    Relevés bimensuels des expéditions et des approvisionnements

    Date

    1919-1923

    Cote

    8 S 76

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Relevés bimensuels des expéditions et des approvisionnements
  51. Résultat n°51

    Rapports hebdomadaires

    Date

    1918-1922

    Cote

    8 S 75

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Rapports hebdomadaires
  52. Résultat n°52

    Occupations temporaires de terrains

    Date

    1924-1926

    Cote

    8 S 74

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Occupations temporaires de terrains
  53. Résultat n°53

    Accidents : rapport de l’ingénieur

    Date

    1918

    Cote

    8 S 73

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Accidents : rapport de l’ingénieur
  54. Résultat n°54

    Emploi de main d'oeuvre nord-africaine et prisonniers militaires : instructions, rapports, correspondance

    Date

    1918

    Cote

    8 S 72

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Emploi de main d'oeuvre nord-africaine et prisonniers...
  55. Résultat n°55

    Nomination de Monsieur Pierrat chargé de la surveillance

    Date

    1919

    Cote

    8 S 71

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Nomination de Monsieur Pierrat chargé de la surveillance
  56. Résultat n°56

    1923

    Date

    1923

    Cote

    8 S 70

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • 1923
  57. Résultat n°57

    Minerais divers

    Date

    1815-1864

    Cote

    8 S 7

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Minerais divers
  58. Résultat n°58

    Voirie routière (1922)

    Date

    1922

    Cote

    8 S 69

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • Voirie routière (1922)
  59. Résultat n°59

    Voirie routière (1921)

    Date

    1921

    Cote

    8 S 68

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • Voirie routière (1921)
  60. Résultat n°60

    Voirie routière (1921)

    Date

    1921

    Cote

    8 S 67

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • Voirie routière (1921)
  61. Résultat n°61

    Réseau routier militaire (1920)

    Date

    1920

    Cote

    8 S 66

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • Réseau routier militaire (1920)
  62. Résultat n°62

    Réseau routier militaire (1920)

    Date

    1920

    Cote

    8 S 65

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • Réseau routier militaire (1920)
  63. Résultat n°63

    Réseau routier militaire (1920)

    Date

    1920

    Cote

    8 S 64

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • Réseau routier militaire (1920)
  64. Résultat n°64

    Réseau routier militaire (1919)

    Date

    1919

    Cote

    8 S 63

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • Réseau routier militaire (1919)
  65. Résultat n°65

    1918

    Date

    1918

    Cote

    8 S 62

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • 1918
  66. Résultat n°66

    1918

    Date

    1918

    Cote

    8 S 61

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • 1918
  67. Résultat n°67

    1916

    Date

    1916

    Cote

    8 S 60

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • 1916
  68. Résultat n°68

    Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux publics 1880-1884, 1933-1934

    Date

    1880-1934

    Cote

    8 S 6

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux...
  69. Résultat n°69

    1923

    Date

    1923

    Cote

    8 S 59

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Sommiers du subdivisionnaire
    • 1923
  70. Résultat n°70

    1922

    Date

    1922

    Cote

    8 S 58

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Sommiers du subdivisionnaire
    • 1922
  71. Résultat n°71

    1921

    Date

    1921

    Cote

    8 S 57

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Sommiers du subdivisionnaire
    • 1921
  72. Résultat n°72

    1920

    Date

    1920

    Cote

    8 S 56

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Sommiers du subdivisionnaire
    • 1920
  73. Résultat n°73

    1919

    Date

    1919

    Cote

    8 S 55

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Sommiers du subdivisionnaire
    • 1919
  74. Résultat n°74

    Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1862-1866) ; autorisation d'exploitation de la carrière du Mont (1920)

    Date

    1862-1920

    Cote

    8 S 54

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale...
  75. Résultat n°75

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  76. Résultat n°76

    Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 S 52

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
  77. Résultat n°77

    Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains communaux, plans

    Date

    1884

    Cote

    8 S 51

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains...
  78. Résultat n°78

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  79. Résultat n°79

    Comité consultatif des mines : élection des délégués

    Date

    1932-1935

    Cote

    8 S 5

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Personnel
    • Comité consultatif des mines : élection des délégués
  80. Résultat n°80

    Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale

    Date

    1861

    Cote

    8 S 49

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt...