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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Articles éliminés.
Cote
1203 W 21-43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1203 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°2

Articles éliminés.
Cote
1382 W 227-230
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°3

Impôts fonciers : rôle d’imposition.
Cote
1203 W 11
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1203 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Impôts fonciers : rôle d’imposition.
Résultat n°4

Articles éliminés.
Cote
1382 W 120-146
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°5

Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le revenu : rôles d’imposition.
Cote
1382 W 231
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le...
Résultat n°6

Impôts fonciers : rôle d’imposition.
Cote
1203 W 44-49
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1203 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Impôts fonciers : rôle d’imposition.
Résultat n°7

Impôts fonciers : rôle d’imposition.
Cote
1203 W 20
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1203 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Impôts fonciers : rôle d’imposition.
Résultat n°8

Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le revenu : rôles d’imposition.
Cote
1382 W 116-119
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le...
Résultat n°9

Impôts sur le revenu : rôle d’imposition.
Cote
1207 W 7-9
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1207 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Impôts sur le revenu : rôle d’imposition.
Résultat n°10

Taxes d’habitation, taxes foncières: rôles d’imposition.
Cote
1382 W 79-89
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Taxes d’habitation, taxes foncières: rôles d’imposition.
Résultat n°11

Articles éliminés.
Cote
1382 W 90-115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°12

Articles éliminés.
Cote
1203 W 4-10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1203 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°13

Articles éliminés.
Cote
1207 W 10-27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1207 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°14

Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
Cote
1382 W 218-226
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le...
Résultat n°15

Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le revenu : rôles d’imposition.
Cote
1382 W 147-152
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le...
Résultat n°16

Articles éliminés.
Cote
1382 W 153-217
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°17

Articles éliminés.
Cote
1203 W 50-79
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1203 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°18

Articles éliminés.
Cote
1382 W 14-78
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382 W - Trésorerie de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°19

Articles éliminés.
Cote
1203 W 12-19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1203 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°20

Articles éliminés.
Cote
1207 W 1-6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1207 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.