Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 9
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 9
    • 7
    • 7
    • 5
Sujets
  • 9
  • 9
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 9
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1195 W 12-13
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Impôts fonciers, impôts locaux : Rôle d’imposition.
Résultat n°2
Cote
1195 W 10
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Taxes d’habitation, impôts sur le revenu : Rôle d’imposition.
Résultat n°3
Cote
1195 W 14-26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Articles éliminés.
Résultat n°4
Cote
1195 W 11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Article éliminé.
Résultat n°5
Cote
1195 W 3-9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Articles éliminés.
Résultat n°6
Cote
1195 W 27-30
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Taxes d’habitation, impôts sur le revenu : Rôle d’imposition.
Résultat n°7
Cote
1195 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Article éliminé.
Résultat n°8
Cote
1195 W 31-43
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Articles éliminés.
Résultat n°9
Cote
1195 W 2
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Taxe d’habitation : Rôle d’imposition.