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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Trétudans.

    Date

    1957-1963

    Cote

    70 W 31-32

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Trétudans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Villars-le-Sec.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 53-54

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Sévenans.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 25-27

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Sévenans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1959-1962

    Cote

    70 W 19

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Saint-Dizier-l’Evêque.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 16-18

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Dizier-l’Evêque.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Valdoie.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 35-46

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Sermamagny.

    Date

    1953-1962

    Cote

    70 W 22-24

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Rougemont-le-Château.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 8-15

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Vauthiermont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 55-56

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vauthiermont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Suarce.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 28-29

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Suarce.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Vourvenans.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 62-64

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vourvenans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Vellescot.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 57-58

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vellescot.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Romagny-ss-Rougemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 2

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Romagny-ss-Rougemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Vézelois.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 49-52

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vézelois.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Thiancourt.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 30

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Vescemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 59-61

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Vétrigne.

    Date

    1957-1962

    Cote

    70 W 47-48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Salbert.

    Date

    1956-1962

    Cote

    70 W 21-22

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Salbert.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Rougegoutte.

    Date

    1955-1962

    Cote

    70 W 6-7

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Roppe.

    Date

    1954-1961

    Cote

    70 W 3-5

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Roppe.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Urcerey.

    Date

    1954-1961

    Cote

    70 W 33-34

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Urcerey.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Riervescemont.

    Date

    1954-1959

    Cote

    70 W 1

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.

    Date

    1956

    Cote

    70 W 37

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

    Date

    1841-1950

    Cote

    2 O 39/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950)....

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

            1900-1945

    Cote

    2 O 86/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1945
  29. Résultat n°29

            1814-1900

    Cote

    2 O 86/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  30. Résultat n°30

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1930-1944

    Cote

    2 O 16/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

    Date

    1880-1942

    Cote

    2 O 29/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Cote

    2 O 10/62

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Théâtre.
    • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

    Date

    1838, 1897-1940

    Cote

    2 O 1/51

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture

  41. Résultat n°41

    Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

    Date

    1909, 1934

    Cote

    2 O 6/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

    Date

    1842, 1937

    Cote

    2 O 52/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location...

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

    Acquisition.

    Date

    An XIII-1938

    Cote

    2 O 49/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  44. Résultat n°44

    Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    2 O 10/168

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Affaires militaires
    • Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914)....

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45

    Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

    Date

    1888-1891, 1914

    Cote

    2 O 10/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction,...

    Producteur :

    Préfecture

  46. Résultat n°46

    Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

    Date

    An XIII-1932

    Cote

    2 O 52/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, construction, contentieux avec l’architecte,...

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Mairie, réparations. 1919-1920

    Cote

    2 O 13/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations. 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    1889-1935

    Cote

    2 O 17/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
    • 1889-1935

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

    Date

    1853, 1893-1939

    Cote

    2 O 41/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt,...

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés, prisonniers et familles (1917-1940).

    Date

    1892, 1917-1940

    Cote

    2 O 1/40

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés,...

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52

    Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

    Date

    1933, 1935

    Cote

    2 O 1/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Installation de lampes de rues (1935), subventions...

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

    Date

    1852, 1938-1939

    Cote

    2 O 38/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...

    Producteur :

    Préfecture

  54. Résultat n°54

    Echanges.

    Date

    1886, 1898

    Cote

    2 O 52/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Terrains communaux
    • Echanges.

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55

    Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

    Date

    1879, 1925, 1932

    Cote

    2 O 51/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  56. Résultat n°56

    PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931). Téléphone, installation de câbles et de postes (1931-1936). Postes, installation de boîtes aux lettres (1931-1939).

    Date

    1899 1939

    Cote

    2 O 10/135

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Travaux et transports
    • Gaz – Electricité - transports
    • PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57

    Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

    Date

    1831, 1883

    Cote

    2 O 6/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58

    Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction d’un chalet de nécessité (1926).

    Date

    1926, 1928

    Cote

    2 O 10/95

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction...

    Producteur :

    Préfecture

  59. Résultat n°59

    Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).

    Date

    1877, 1931

    Cote

    2 O 17/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Travaux et transports
    • Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine...

    Producteur :

    Préfecture

  60. Résultat n°60

    Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).

    Date

    1847-1888, 1921

    Cote

    2 O 17/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation,...

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    Délimitation.

    Date

    1898, 1905

    Cote

    2 O 2/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62

    Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau, étaupinoir, batteuse, locomobile) (1882-1932). Elevage, entretien du taureau communal (1878-1930). Demande d’autorisation de chercher des herbes dans la forêt (1897). Irrigation, plainte de propriétaires riverains du ruisseau Saint-Nicolas (an XII).

    Date

    An XII-1932

    Cote

    2 O 2/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau,...

    Producteur :

    Préfecture

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

    Cote

    2 O 16/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873)...

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    Délimitation, contestation.

    Date

    An XI-1897

    Cote

    2 O 18/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation.

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Date

    1907, 1911

    Cote

    2 O 11/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    Ecoles des filles et des garçons, construction, entretien, aménagements divers, subventions.

    Date

    1841-1942

    Cote

    2 O 49/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Bâtiments communaux
    • Ecoles des filles et des garçons, construction, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    Acquisition.

    Date

    An II-1871

    Cote

    2 O 12/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69

    Règlements, tarifs, révisions (1817-1914), délimitation du périmètre (1833-1905) ; suppression de l’octroi (1922-1924), taxes de remplacement (1932-1937).

    Cote

    2 O 10/175

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce - industrie
    • Octroi.
    • Règlements, tarifs, révisions (1817-1914), délimitation...

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70

    Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

    Date

    1859, 1929

    Cote

    2 O 7/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions (1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  71. Résultat n°71

    Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

    Date

    1867, 1929

    Cote

    2 O 25/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Immeuble Lépine rue du Petit Marché, bail (1890), remise en état, réparations (1911-1937).

    Date

    1890, 1911-1937

    Cote

    2 O 10/119

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Immeuble Lépine rue du Petit Marché, bail (1890), remise...

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74

    Aliénation.

    Date

    An XI-1930

    Cote

    2 O 39/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles (1937).

    Date

    1845, 1937

    Cote

    2 O 20/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Police
    • Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles...

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau (an XIII). Irrigation, règlement du barrage d’irrigation (1853-1855).

    Date

    An XIII, 1853-1855

    Cote

    2 O 4/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau...

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du personnel (1841).

    Date

    1833, 1841, 1937

    Cote

    2 O 5/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Administration générale
    • Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du...

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    Projet non réalisé d’une deuxième école au faubourg des Vosges : devis, plans, correspondance.

    Date

    1914, 1922

    Cote

    2 O 10/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Projet non réalisé d’une deuxième école au faubourg...

    Producteur :

    Préfecture

  79. Résultat n°79

    An XII-1870

    Cote

    2 O 52/41

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • An XII-1870

    Producteur :

    Préfecture

  80. Résultat n°80

    Délimitation, abornement (1843), état des propriétés foncières (1847).

    Date

    1843, 1847

    Cote

    2 O 47/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTAINE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, abornement (1843), état des propriétés...

    Producteur :

    Préfecture