Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 377
Nom de l'inventaire
  • 1 445
  • 899
  • 24
  • 8
  • 1
Lieux
  • 2 352
  • 2 352
  • 190
  • 52
  • 46
Afficher plus
Période
  • 174
  • 1 831
  • 2 157
Sujets
  • 2 377
  • 2 377
  • 2 344
  • 2 344
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2 377
  • 2 353
  • 2 352
  • 2 352
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

2 377 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

        1790-1900

Date

-

Cote

2 O 54/11

Résultat n°2

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 54/12

Résultat n°3

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°4

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°5

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°6

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

Résultat n°7

Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13

Résultat n°8

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

Résultat n°9

Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

Date

-

Cote

2 O 10/62

Résultat n°10

Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

Date

1838, 1897-1940

Cote

2 O 1/51

Résultat n°11

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

1927, 1939

Cote

2 O 38/5

Résultat n°12

Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

1909, 1934

Cote

2 O 6/36

Résultat n°13

Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

Date

1842, 1937

Cote

2 O 52/16

Résultat n°14

Acquisition.

Date

An XIII-1938

Cote

2 O 49/8

Résultat n°15

Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

Date

An XIII-1939

Cote

2 O 10/168

Résultat n°16

Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

Date

1888-1891, 1914

Cote

2 O 10/35

Résultat n°17

        1791-1864

Date

-

Cote

2 O 53/22

Résultat n°18

Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

Date

An XIII-1932

Cote

2 O 52/4

Résultat n°19

Mairie, réparations. 1919-1920

Date

-

Cote

2 O 13/4

Résultat n°20

Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1929). Receveur municipal, indemnités (1828-1927). Régisseur de recettes, nomination (1938). Percepteur, traitement (1881-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (an XII-1927). Taupier, traitement (1882-1937). Garde arroseur, règlement (1834). Sonneur, traitement, indemnités (1927-1933). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932-1936). Débit de tabac, nomination (1933). Garde forestier, nomination, traitement (1844-1878). Curé, nomination, traitement, réclamations (1852-1858). Huissiers, indemnités (1880-1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Sage femme, réclamation (1858). Atelier public, préposé, nomination (1938). Géomètre, indemnités (1868). Ramoneur, traitement (1852). Maires, frais de représentation (1884-1933).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 28/1