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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Trétudans.

    Date

    1957-1963

    Cote

    70 W 31-32

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Trétudans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Villars-le-Sec.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 53-54

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Sévenans.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 25-27

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Sévenans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1959-1962

    Cote

    70 W 19

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Saint-Dizier-l’Evêque.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 16-18

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Dizier-l’Evêque.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Valdoie.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 35-46

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Sermamagny.

    Date

    1953-1962

    Cote

    70 W 22-24

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Rougemont-le-Château.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 8-15

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Vauthiermont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 55-56

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vauthiermont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Suarce.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 28-29

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Suarce.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Vourvenans.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 62-64

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vourvenans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Vellescot.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 57-58

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vellescot.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Romagny-ss-Rougemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 2

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Romagny-ss-Rougemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Vézelois.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 49-52

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vézelois.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Thiancourt.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 30

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Vescemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 59-61

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Vétrigne.

    Date

    1957-1962

    Cote

    70 W 47-48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Salbert.

    Date

    1956-1962

    Cote

    70 W 21-22

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Salbert.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Rougegoutte.

    Date

    1955-1962

    Cote

    70 W 6-7

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Roppe.

    Date

    1954-1961

    Cote

    70 W 3-5

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Roppe.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Urcerey.

    Date

    1954-1961

    Cote

    70 W 33-34

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Urcerey.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Riervescemont.

    Date

    1954-1959

    Cote

    70 W 1

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.

    Date

    1956

    Cote

    70 W 37

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

    Date

    1841-1950

    Cote

    2 O 39/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950)....

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

            1900-1945

    Cote

    2 O 86/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1945
  29. Résultat n°29

            1814-1900

    Cote

    2 O 86/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  30. Résultat n°30

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1930-1944

    Cote

    2 O 16/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

    Date

    1880-1942

    Cote

    2 O 29/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Cote

    2 O 10/62

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Théâtre.
    • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

    Date

    1838, 1897-1940

    Cote

    2 O 1/51

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture