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2 377 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

    Date

    1849-1921

    Cote

    2 O 0/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Hygiène - Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
  2. Résultat n°2

              1814-1900

    Cote

    2 O 0/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  3. Résultat n°3

              1900-1940

    Cote

    2 O 0/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  4. Résultat n°4

    Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914), traitement (1840-1939), indemnités (1902-1939). Receveur municipal, traitement (1828-1845, 1888-1935), indemnités (1902-1933). Garde champêtre, traitement (1840-1937). Taupier ; traitement (1847, 1919-1920). Berger, plaintes contre le berger (1885-1904). Fontainier ; adjudication de la place (1937). Sonneur, nomination (1913). Appariteur, nomination (1913). Service de la bascule, nomination (1913). Instituteur, traitement (1840-1873) ; indemnités (1891-1936). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1910-1937). Garde forestier, traitement (1839-1919) ; attribution de bois (1885-1919) ; indemnités (1891). Curé, traitement (1841-1891) ; indemnités (1886). Maires et adjoint, indemnités (1885-1906). Médecin vaccinateur, traitement (1845).

    Date

    1840-1939

    Cote

    2 O 1/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914),...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).

    Date

    1912-1937

    Cote

    2 O 1/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

    Date

    1891-1929

    Cote

    2 O 1/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1845-1917

    Cote

    2 O 1/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 1/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940)...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles ; construction (1911, 1918), entretien des deux bâtiments (1886-1936) ; école enfantine, construction, réparations (1909-1937).

    Date

    1834-1937

    Cote

    2 O 1/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Puits, construction.

    Date

    1877-1882

    Cote

    2 O 1/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Puits, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fontaines, réparations.

    Date

    1829, 1924

    Cote

    2 O 1/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 O 1/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Bascule, réparation.

    Date

    1935

    Cote

    2 O 1/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, réparation.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.

    Date

    1847-1920

    Cote

    2 O 1/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Bergerie, location.

    Date

    1906-1919

    Cote

    2 O 1/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).

    Date

    1904-1939

    Cote

    2 O 1/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.

    Date

    1885-1889

    Cote

    2 O 1/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Délimitation.

    Date

    1924

    Cote

    2 O 1/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Aliénations.

    Date

    1821-1937

    Cote

    2 O 1/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Terrains communaux
    • Aliénations.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Echange.

    Date

    1830-1887

    Cote

    2 O 1/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture