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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.

    Date

    1956

    Cote

    70 W 37

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Thiancourt.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 30

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1959-1962

    Cote

    70 W 19

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Romagny-ss-Rougemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 2

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Romagny-ss-Rougemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Riervescemont.

    Date

    1954-1959

    Cote

    70 W 1

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Divers

    Date

    1871-1927

    Cote

    1 P 115

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Divers

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  8. Résultat n°8

    Surveillance de la monnaie

    Date

    1853-1896

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Surveillance de la monnaie

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  9. Résultat n°9

    Emission de titres

    Date

    1860-1918

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emission de titres

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  10. Résultat n°10

    Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

    Date

    1826-1935

    Cote

    3 O 77/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparations, acquisition...
  11. Résultat n°11

    Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

    Date

    1830-1935

    Cote

    3 O 77/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien,...
  12. Résultat n°12

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
  13. Résultat n°13

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  14. Résultat n°14

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  15. Résultat n°15

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
  16. Résultat n°16

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
  17. Résultat n°17

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
  18. Résultat n°18

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
  19. Résultat n°19

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
  20. Résultat n°20