Trétudans (Territoire de Belfort)

1
Dénombrement de la population, listes nominatives.

Date

1881-1926

Cote

97 Ed 1 F 2
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F
- Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
- 1 F Population
- Dénombrement de la population, listes nominatives.
2
Recensement, registres matricules, élections des officiers.

Date

1836-1852

Cote

97 Ed 3 H 1
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H
- Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
- 3 H Garde nationale
- Recensement, registres matricules, élections des officiers.
3
1950-1982

Date

1950-1982

Cote

97 Ed 1 D 7
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D
- Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1950-1982
4
Acquisition d’une source par la commune : acte d’achat, correspondance.

Date

1907

Cote

97 Ed 1 N 1
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N
- Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Acquisition d’une source par la commune : acte d’achat,...
5
Registre de récolement des meubles de l’église (1852), registre de délibération du bureau des marguilliers (1842).

Date

1842, 1852

Cote

97 Ed 3 P 4
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE P
- Cultes
- 3 P Période Concordataire
- Registre de récolement des meubles de l’église (1852),...
6
Presbytère : réparations (1913-1922, 1942), baux de location (1908-1955).

Date

1908-1955

Cote

97 Ed 1 M 4
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M
- Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Presbytère : réparations (1913-1922, 1942), baux de...
7
An XII (1804)-1813

Date

An XII (1804)-1813

Cote

97 Ed 2 E 2
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E
- Etat-civil
- Registres des mariages.
- An XII (1804)-1813
8
Conseil municipal : procès-verbaux d’élection et d’installation.

Date

1837-1953

Cote

97 Ed 1 K 7
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K
- Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Conseil municipal : procès-verbaux d’élection et d’installation.
9
Recensement des classes.

Date

1852-1940

Cote

97 Ed 1 H 1
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H
- Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
- 1 H Recrutement
- Recensement des classes.
10
Chevaux, juments, mules : registres de recensement, tableaux de classement et de réquisition.

Date

1874-1914

Cote

97 Ed 2 H 1
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H
- Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
- 2 H Administration militaire
- Chevaux, juments, mules : registres de recensement,...
11
Canal de Montbéliard à la Haute-Saône : acquisition et occupation temporaire de terrains (1883-1911), pétition pour un pont (1946).

Date

1883-1946

Cote

97 Ed 6 O 1
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O
- Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône : acquisition...
12
Registre de déclaration des nourrices.

Date

1888

Cote

97 Ed 4 Q 2
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q
- Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.
- Registre de déclaration des nourrices.
13
Registre de délibérations, 1885-1950.

Date

1885-1950

Cote

97 Ed 1 Q 1
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q
- Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Bureau de bienfaisance.
- Registre de délibérations, 1885-1950.
14
1847-1856

Date

1847-1856

Cote

97 Ed 1 E 7
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E
- Etat-civil
- Registres des naissances.
- 1847-1856
15
Atlas cadastral.

Date

1828

Cote

97 Ed 1 G 2
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G
- Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Atlas cadastral.
16
Travaux de nivellement, 1879-1889.

Date

1879-1889

Cote

97 Ed 2 N 3
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N
- Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Terrains communaux.
- Travaux de nivellement, 1879-1889.
17
Registre d’immatriculation des étrangers, 1930.

Date

1930

Cote

97 Ed 2 J 3
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J
- Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Police des étrangers.
- Registre d’immatriculation des étrangers, 1930.
18
Réseau de distribution d’électricité : contrat avec la société des forces motrices du Refrain (1924-1925), extension du réseau de distribution (1944), dossiers de travaux (1955-1971).

Date

1924-1971

Cote

97 Ed 3 O 2
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O
- Services techniques et travaux
- 3 O Réseau de distribution d’eau, d’électricité
- Réseau de distribution d’électricité : contrat avec...
19
Monuments aux morts 1914-1918 : listes des souscripteurs.

Date

[s.d.]

Cote

97 Ed 1 M 6
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M
- Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Monuments aux morts 1914-1918 : listes des souscripteurs.
20
Liste des enfants à vacciner.

Date

1844-1924

Cote

97 Ed 5 J 1
- Contexte : 97 E dépôt - Trétudans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J
- Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Liste des enfants à vacciner.

Résultats de la recherche

Dénombrement de la population, listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Recensement, registres matricules, élections des officiers.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

1950-1982

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Acquisition d’une source par la commune : acte d’achat, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Registre de récolement des meubles de l’église (1852), registre de délibération du bureau des marguilliers (1842).

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Presbytère : réparations (1913-1922, 1942), baux de location (1908-1955).

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

An XII (1804)-1813

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Conseil municipal : procès-verbaux d’élection et d’installation.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Recensement des classes.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Chevaux, juments, mules : registres de recensement, tableaux de classement et de réquisition.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Canal de Montbéliard à la Haute-Saône : acquisition et occupation temporaire de terrains (1883-1911), pétition pour un pont (1946).

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Registre de déclaration des nourrices.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Registre de délibérations, 1885-1950.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

1847-1856

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Atlas cadastral.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Travaux de nivellement, 1879-1889.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Registre d’immatriculation des étrangers, 1930.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Réseau de distribution d’électricité : contrat avec la société des forces motrices du Refrain (1924-1925), extension du réseau de distribution (1944), dossiers de travaux (1955-1971).

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Monuments aux morts 1914-1918 : listes des souscripteurs.

Date

Cote

Contexte : 97 E dépôt - Trétudans

Liste des enfants à vacciner.

Date

Cote