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  1. Résultat n°1
    Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le duc Charles Armand de la Meilleraye (1661).

    1 media

    Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le duc Charles Armand de la Meilleraye (1661).

    Date

    s.d, [vers 1750]

    Cote

    3 E 1

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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  2. Résultat n°2

    Contrat de mariage entre Louis Marie d’Aumont et Mlle de Duras : imprimé.

    Date

    1748

    Cote

    3 E 2

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  3. Résultat n°3

    Acte de transport de rente par Antoine Garnier conseiller du roi à Lambert Chomat bourgeois de Paris.

    Date

    1723

    Cote

    3 E 3

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  4. Résultat n°4

    Copie d’ordonnance du Grand Conseil pour le duc de Mazarin qui concerne des sommes dues sur les domaines de Secondigny et Parthenay.

    Date

    1697

    Cote

    3 E 4

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  5. Résultat n°5

    Extrait de collation que la maison d’Autriche faisait dans les seigneuries de Ferrette, Thann Altkirch et Delle [latin, épave].

    Date

    1668

    Cote

    3 E 5

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  6. Résultat n°6

    Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 6

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  7. Résultat n°7

    Affiche du Conseil Souverain d’Alsace sur la lettre du pape punissant d’expropriation tout détenteur de biens du duc de Mazarin.

    Date

    1698

    Cote

    3 E 7

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  8. Résultat n°8

    Copie de procuration du duc de Mazarin Paul à son fils Paul Guy pour gérer ses domaines en Haute-Alsace.

    Date

    1727

    Cote

    3 E 8

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  9. Résultat n°9

    Créances et obligations en faveur de la maison de Mazarin : obligation de particuliers du comté de Belfort à la duchesse de Mazarin (1779), état des obligations passées au tabellionné de Ferrette au profit de la famille de Mazarin (1793), obligations (1780-1787).

    Date

    1778-1787

    Cote

    3 E 9

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  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    « Mémoire sur les droits négligés dans les terres de monseigneur le duc de Mazarin en Alsace et les dégradations très considérables dans ses forests » avec réponses du sieur Taiclet mis en cause.

    Date

    1725

    Cote

    3 E 12

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  13. Résultat n°13

    Ordonnance du Conseil Souverain d’Alsace qui fait défense aux préposés des communes dépendant de la seigneurie de Mazarin de recevoir des bourgeois et manants sans le consentement du seigneur : placard.

    Date

    1750

    Cote

    3 E 13

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  14. Résultat n°14

    Affiche de convocation pour la constitution de terriers aux comtés de Belfort, du Rosemont et dans la seigneurie de Delle.

    Date

    1741

    Cote

    3 E 14

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  15. Résultat n°15

    Les communautés de la seigneurie de Belfort, de Delle et du Rosemont contre le duc de Mazarin pour droit d’usage dans les bois : états des titres produits par les communauté, requêtes.

    Date

    1697

    Cote

    3 E 15

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  16. Résultat n°16

    Copies d’arrêt du conseil annulant une décision du Conseil Provincial d’Alsace : le duc de Mazarin est maintenu dans ses droits de justice seigneuriale.

    Date

    1676, 1676

    Cote

    3 E 16

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  17. Résultat n°17

    Copie d'ordonnance royale de 1662 qui rappelle que suite à des avantages fiscaux donnés à la province, des étrangers sont venus s'y fixer et que ceux-ci recevront les terres incultes depuis les guerres (s.d)

    Date

    1662, s.d.

    Cote

    3 E 17

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  18. Résultat n°18

    Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant les bailliages de Haguenau, Belfort, Rosemont et autres lieux, ainsi que les mines de la vallée de Lieberthal (Sainte-Marie aux Mines).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 18

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    • Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant...

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  19. Résultat n°19

    Inventaire des titres et papiers qui sont aux archives de la maison de Mazarin à Paris.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 19

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    • Archives
    • Inventaire des titres et papiers qui sont aux archives...

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  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures des fiefs de Thann, d’Altkirch, les seigneuries de Delle, de Belfort et d’Issenheim.

    Date

    s.d

    Cote

    3 E 22

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    • Archives
    • Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures...

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  23. Résultat n°23

    Le duc de Mazarin contre le sieur Babert agent des affaires du duc pour l’Alsace pour dette : assignation.

    Date

    1723

    Cote

    3 E 23

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    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Affaires en justice
    • Le duc de Mazarin contre le sieur Babert agent des...

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  24. Résultat n°24

    Mémoires sur différentes affaires du sieur Jolivet avocat et du sieur Villemey procureur à Colmar : copies de saisie réelles sur des particuliers (1702), état des procès de M Villemey et des sommes dues par le duc (s.d.).

    Date

    s.d, 1702

    Cote

    3 E 24

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    • Affaires en justice
    • Mémoires sur différentes affaires du sieur Jolivet...

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  25. Résultat n°25

    Inventaire des instances que le duc de la Meilleraye a au Conseil Souverain.

    Date

    s.d, [vers 1686]

    Cote

    3 E 25

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    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Affaires en justice
    • Inventaire des instances que le duc de la Meilleraye...

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  26. Résultat n°26

    Pièces de procédures dont sur l’impôt du vingtième, les forêts du Rosemont et les seigneurs de Reinach, le paiement de charge des officiers, mémoires sur la justice dans le comté de Belfort et dans la seigneurie de Delle.

    Date

    1765-1770

    Cote

    3 E 26

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Affaires en justice
    • Pièces de procédures dont sur l’impôt du vingtième,...

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  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Affiche de défense de chasse dans les forêts royales d’Alsace. (1697), affiche de défense de chasse par la duchesse de Durfort de Duras sur ses terres d’Alsace [en français et en allemand] (1766).

    Date

    1697, 1766

    Cote

    3 E 29

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Droit de chasse
    • Affiche de défense de chasse dans les forêts royales...

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  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Observations concernant les chasses.

    Date

    1788

    Cote

    3 E 31

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Droit de chasse
    • Observations concernant les chasses.

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    Fonds Mazarin

  32. Résultat n°32

    Les communautés d’Alsace contre le duc de Mazarin pour corvées : ordre au grand maire de l’Assise, état des communautés qui ont payé (1703-1704). Mémoire sur le procès opposant le duc de la Meilleraye à ses sujets d’Alsace au sujet des corvées (s.d., [vers 1717]).

    Date

    1703-vers 1717

    Cote

    3 E 32

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Corvées
    • Les communautés d’Alsace contre le duc de Mazarin pour...

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  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Baux des greffiers- tabellions, procureurs fiscaux et mai res : minutes, copies, expéditions.

    Date

    1712-1780

    Cote

    3 E 34

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Charges et offices
    • Baux des greffiers- tabellions, procureurs fiscaux...

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    Fonds Mazarin

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Observations pour savoir quels droits prennent les officiers de la seigneurie du Rosemont pour leur salaire et vacation de justice (s.d., fin XVIIe siècle), brouillon de mémoire sur le renouvellement des magistrats à Belfort (s.d., après 1774). Copie de commission pour Jean Haye de Belfort comme prévôt de la ville et seigneurie de Belfort (1567, copie en français de 1740), acte de cautionnement du sieur Dubosc nouveau fermier général (minute du tabellionné du comté de Belfort, 1764), acte de cautionnement du sieur Durand fermier de la forge de Belfort (1773), ratification par la duchesse de Mazarin du bail passé au sieur Robert pour les terres et forges d’Alsace (1766). Procuration générale par le sieur Robert fermier général en faveur du sieur Jourdain pour administrer les droits et revenus du comté de Belfort, de Thann d’Altkirch, Issenheim, Delle, Ferrette (1764), actes de cautionnement du sieur Dubosc (1764-1665), acte de désistement de la charge de procureur fiscal de la prévôté de Traubach (1749), procuration en faveur de Taiclet bailli de Delle pour percevoir les dîmes de Saint-Dizier par les seigneurs de Mazarin, de Ferrette et le prince de Murbach (1735), provision de garde bois, chasse et pêche au profit de François Jospeh Dubail bourgeois de Trétudans (1774), acte de régie pour les domaines des terres de Belfort à Nicolas Mengaud fils (1764).

    Date

    Fin XVIIe siècle-1774

    Cote

    3 E 36

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Charges et offices
    • Observations pour savoir quels droits prennent les...

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  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Imprimé vierge pour traité d’un office.

    Date

    s.d., [vers 1781-1789]

    Cote

    3 E 38

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Charges et offices
    • Imprimé vierge pour traité d’un office.

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  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Comté de Belfort. - Comptes de recette et de dépenses du Comté de Belfort (1766). Produit des grains par Jean Jacques Py régisseur des droits et revenus du comté de Belfort à Grandidier (1782-1783). Compte de J. Jacques Py à Grandidier : produits des droits (1780), produits des grains (1782-1783).

    Date

    1766, 1780-1783

    Cote

    3 E 40

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Comptes
    • Comptes de la ferme générale des domaines d'Alsace
    • Comté de Belfort. - Comptes de recette et de dépenses...

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  41. Résultat n°41

    Seigneurie de Delle. 聳 Comptes de la seigneurie de Delle (1765-1789). Compte des revenus et dépenses (1781-1783). Produit des droits (1782-1783, 1785-1789), Produit des grains (1788-1789).

    Date

    1765-1789

    Cote

    3 E 41

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Comptes
    • Comptes de la ferme générale des domaines d'Alsace
    • Seigneurie de Delle. – Comptes de la seigneurie de...

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  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Carnets de comptes du sieur de La Motte au duc de Mazarin et au sieur Boug.

    Date

    1702

    Cote

    3 E 43

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Comptes
    • Pièces de comptes
    • Carnets de comptes du sieur de La Motte au duc de Mazarin...

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  44. Résultat n°44

    Pièces de compte : état des procès criminels à Thann et Belfort (1735), carnet de dépenses et de recettes par ordre de M Taiclet (1728), état des marchés pour réfection de métairies à Thann (1733-1734), notes aux baillis.

    Date

    1728-1735

    Cote

    3 E 44

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Comptes
    • Pièces de comptes
    • Pièces de compte : état des procès criminels à Thann...

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  45. Résultat n°45

    Produits de différentes ventes faites par M Noblat [offices, bois, emphithéoses, amendes] (1768-1769), relevés de comptes des amendes, bordereau du produit des deux sols pour livres dus à M Noblat.

    Date

    1767-1768

    Cote

    3 E 45

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Comptes
    • Pièces de comptes
    • Produits de différentes ventes faites par M Noblat...

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  46. Résultat n°46

    Papiers de gestion courante, brouillons notamment sur les forêts du comté de Belfort.

    Date

    1652-1744

    Cote

    3 E 46

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Papiers de gestion courante, brouillons notamment sur...

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  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Comté de Belfort et seigneurie de Delle, papiers de l’intendant Delafilé : requêtes, pièces de comptes, coupes de bois, enquête sur le charbonnier de « Moval» (1583).

    Date

    1583, 1667-1701

    Cote

    3 E 49

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    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Comté de Belfort et seigneurie de Delle, papiers de...

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  50. Résultat n°50

    Correspondance de Taiclet et Reiset.

    Date

    1689-1733

    Cote

    3 E 50

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Correspondance de Taiclet et Reiset.

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  51. Résultat n°51

    Copies de lettres écrites par l'intendant du duc de Mazarin Cathieny depusi son arrivée en 1733.

    Date

    1733-1748

    Cote

    3 E 51

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Copies de lettres écrites par l'intendant du duc de...

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  52. Résultat n°52

    Correspondance à M Cathieny agent du duc de Mazarin pour ses terres d’Alsace à M Caulet de Paris, intendant général du duc.

    Date

    1733-1738

    Cote

    3 E 52

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Correspondance à M Cathieny agent du duc de Mazarin...

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    Fonds Mazarin

  53. Résultat n°53

    1668-1739

    Cote

    3 E 53

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Correspondance des intendants, procureurs fiscaux,...
    • 1668-1739

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  54. Résultat n°54

    1740-1749, 1751-1756, 1767, 1772, 1774

    Cote

    3 E 54

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Correspondance des intendants, procureurs fiscaux,...
    • 1740-1749, 1751-1756, 1767, 1772, 1774

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  55. Résultat n°55

    Correspondance à M Delafillé intendant général à Belfort (1698-1700) de Tournel à Babert et Cathieny (1720-1723) de Reiset à Gerard (1732-1756).

    Date

    1698-1756

    Cote

    3 E 55

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Correspondance à M Delafillé intendant général à Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  56. Résultat n°56

    Vœux de bonne année, tranfert de fonds : correspondance du duc et de la duchesse au sieur Cathieny, agent de Mme de Mazarin à Belfort.

    Date

    1735-1739

    Cote

    3 E 56

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Vœux de bonne année, tranfert de fonds : correspondance...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  57. Résultat n°57

    Correspondance de Coudre, Gruder, à Duval, intendant de la duchesse (1761-1766, 1770-1778).

    Date

    1761-1778

    Cote

    3 E 57

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Correspondance de Coudre, Gruder, à Duval, intendant...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  58. Résultat n°58

    Correspondance de Reiset à l’intendant général de Colmar Affaires générales.

    Date

    1770

    Cote

    3 E 58

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Correspondance de Reiset à l’intendant général de Colmar...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  59. Résultat n°59

    Registre de correspondance départ de l’agent Grandidier.

    Date

    12 décembre 1770-2 novembre 1774

    Cote

    3 E 59

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Registre de correspondance départ de l’agent Grandidier.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  60. Résultat n°60

    Registre de copie de correspondance expédiée par Grandidier agent des affaires de Mme la duchesse de Mazarin en Alsace.

    Date

    22 mars 1780-10 septembre 1789

    Cote

    3 E 60

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Registre de copie de correspondance expédiée par Grandidier...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  61. Résultat n°61

    Pièces éparses de justice : extraits de registres d’audiences, correspondance.

    Date

    1767-1769

    Cote

    3 E 61

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Pièces éparses de justice : extraits de registres d’audiences,...

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    Fonds Mazarin

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Bail des fermiers Pierre Chardoillet, Antoine Belot et Jean et Joseph Bletry sur les comtés de Ferrette, Thann, Baronnie d’Altkirch, seigneuries d’Issenheim et de Delle.

    Date

    s.d., [vers 1753]

    Cote

    3 E 63

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Baux
    • Bail des fermiers Pierre Chardoillet, Antoine Belot...

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    Fonds Mazarin

  64. Résultat n°64

    Bail des revenus d’Angeot, Larivière, Vauthiermont (1755, 1764, 1774), ratification de baux emphythéotiques et de moulins à construire [Delle, Issenheim] (1757), bail des revenus des terres d’Altkirch (1764).

    Date

    1755-1774

    Cote

    3 E 64

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Baux
    • Bail des revenus d’Angeot, Larivière, Vauthiermont...

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    Fonds Mazarin

  65. Résultat n°65

    Etat des contrats emphithéotiques passés au profit de la duchesse de Mazarin dans ses terres du comté de Belfort, Delle, Ensisheim.

    Date

    1745-1755

    Cote

    3 E 65

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Baux
    • Etat des contrats emphithéotiques passés au profit...

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    Fonds Mazarin

  66. Résultat n°66

    Baux et amodiations des domaines, fruits, rentes et revenus des comtés et seigneuries de Ferrette, Thann, Altkirch, Delle et Issenheim.

    Date

    1745, 1753

    Cote

    3 E 66

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Baux
    • Baux et amodiations des domaines, fruits, rentes et...

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    Fonds Mazarin

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Registre des « Visites des châteaux, maisons, greniers, metairies, granges, bergerie, moulins et autres usines dépendans des domaines des comtés de Ferrette, Thann, Baronnie d’Altkirch, seigneuries de Delle et Issenhaim. »

    Date

    1756

    Cote

    3 E 68

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Visites de biens fonds et bâtiments seigneuriaux
    • Registre des « Visites des châteaux, maisons, greniers,...

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    Fonds Mazarin

  69. Résultat n°69

    Registre de visite des bâtiments des seigneuries de Thann, d’Issenheim, de Delle et Ferrette.

    Date

    1756

    Cote

    3 E 69

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Visites de biens fonds et bâtiments seigneuriaux
    • Registre de visite des bâtiments des seigneuries de...

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    Fonds Mazarin

  70. Résultat n°70

    Registre de visites faites des domaines affermés par la maison de Mazarin dans les comtés de Ferrette et les seigneuries de Belfort, Altkirch, Thann, Rosemont, Delle et Issenheim.

    Date

    1764-1765

    Cote

    3 E 70

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Visites de biens fonds et bâtiments seigneuriaux
    • Registre de visites faites des domaines affermés par...

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    Fonds Mazarin

  71. Résultat n°71

    Registre de visites des maisons, domaines et biens appartenant à la maisons de Mazarin dans les seigneuries de Thann, Altkirch, Ferrette, Delle et Issenheim ; Registre de visites des biens fonds appartenant à la maisons de Mazarin dans les seigneuries de Thann, Altkirch, Ferrette et Delle et Issenheim.

    Date

    1765

    Cote

    3 E 71

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Visites de biens fonds et bâtiments seigneuriaux
    • Registre de visites des maisons, domaines et biens...

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    Fonds Mazarin

  72. Résultat n°72

    Registre de visite des bâtiments et étangs des seigneuries de Delle (la grange seigneuriale), de Ferrette, et des métairies du Bochmont, château d’Issenheim, de la maison de Balschwiller et autre (1783). Registre de visite des greniers seigneuriaux de Delle, des métairies de Ferrette (1784).

    Date

    1783-1784

    Cote

    3 E 72

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Visites de biens fonds et bâtiments seigneuriaux
    • Registre de visite des bâtiments et étangs des seigneuries...

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  73. Résultat n°73

    Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant au duc de Mazarin en Alsace.

    Date

    s.d., [début XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 73

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Exploitation des forêts
    • Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant...

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    Fonds Mazarin

  74. Résultat n°74

    Requêtes du sieur Paris, géomètre arpenteur pour être payé (1764), états des journées employées (1740-1761).

    Date

    1740-1761

    Cote

    3 E 74

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Exploitation des forêts
    • Requêtes du sieur Paris, géomètre arpenteur pour être...

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    Fonds Mazarin

  75. Résultat n°75

    Observation au président du Conseil Souverain d’Alsace sur le règlement que Mme la duchesse a présenté au Conseil d’Etat à cause de ses forêts d’Alsace.

    Date

    1773

    Cote

    3 E 75

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Exploitation des forêts
    • Observation au président du Conseil Souverain d’Alsace...

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    Fonds Mazarin

  76. Résultat n°76

    « Pièces et actes concernant les délivrances de bois faites au fermier général Dubosc » : extraits des greffes du comté du Rosemont, des ville et seigneurie de Delle.

    Date

    1781-1783

    Cote

    3 E 76

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Exploitation des forêts
    • « Pièces et actes concernant les délivrances de bois...

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    Fonds Mazarin

  77. Résultat n°77

    Délivrance de bois. - Pièces et actes concernant la délivrance de bois aux fermiers généraux et autres: procès-verbal de récolement de balivage et délivrance de bail aux fermiers généraux.

    Date

    1770-1790

    Cote

    3 E 77

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Exploitation des forêts
    • Délivrance de bois. - Pièces et actes concernant la...

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    Fonds Mazarin

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Liasse de titres [allemand] (1598-1599). Requêtes et certificats d’Antoine Dirhay de Fresse en Lorraine pour être reçu comme bourgeois de Belfort (1606).

    Date

    1598-1599, 1606

    Cote

    3 E 79

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Titres
    • Liasse de titres [allemand] (1598-1599). Requêtes et...

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    Fonds Mazarin

  80. Résultat n°80

    Correspondance entre les autorités d’Autriche et les officiers de la seigneurie de Belfort [En allemand].

    Date

    1576-1631

    Cote

    3 E 80

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Titres
    • Correspondance entre les autorités d’Autriche et les...

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    Fonds Mazarin