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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune d'Andelnans (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Andelnans (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 23

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Andelnans (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune d'Andelnans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 23

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Andelnans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Andelnans, don Kuentz pour le monument aux morts, 30 F.

    Date

    1933

    Cote

    4 O 5

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Andelnans, don Kuentz pour le monument aux morts, 30...
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1891-1923

    Cote

    3 O 1321

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Andelnans
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Subventions à diverses associations.

    Date

    1917-1932

    Cote

    2 O 1/52

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Subventions à diverses associations.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

    Date

    1838, 1897-1940

    Cote

    2 O 1/51

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Obligations attribuées pour dommages de guerre ; aliénations.

    Date

    1874

    Cote

    2 O 1/50

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Obligations attribuées pour dommages de guerre ; aliénations.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Rentes sur l’état, achat, aliénation.

    Date

    1877-1926

    Cote

    2 O 1/49

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Rentes sur l’état, achat, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Rentes foncières, achat, concessions, état des rentes de la commune.

    Date

    1826-1837

    Cote

    2 O 1/48

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Rentes foncières, achat, concessions, état des rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Emprunts.

    Date

    1909-1936

    Cote

    2 O 1/47

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Bordereaux des recettes et de dépenses.

    Date

    1840, 1888, 1909

    Cote

    2 O 1/46

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Bordereaux des recettes et de dépenses.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1883-1940

    Cote

    2 O 1/45

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1883-1940

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    1812-1883

    Cote

    2 O 1/44

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1812-1883

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Industrie, réclamations de propriétaires voisins contre le moulin de Botans.

    Date

    1890

    Cote

    2 O 1/43

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Industrie, réclamations de propriétaires voisins contre...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Foires, création de foires à Châlonvillars et Frahier (1895). Bascules, tarif des pesées (1919).

    Date

    1895, 1919

    Cote

    2 O 1/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Foires, création de foires à Châlonvillars et Frahier...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Agriculture. - Achat et entretien de matériel (étaupinoir, rouleau) (1911-1916) ; utilisation du matériel communal (rouleau) (1902-1908). Expériences agricoles, création d’un champ d’expérience pour la culture de l’avoine (1891). Irrigation, renouvellement de la commission (1894).

    Date

    1891-1916

    Cote

    2 O 1/41

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture. - Achat et entretien de matériel (étaupinoir,...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés, prisonniers et familles (1917-1940).

    Date

    1892, 1917-1940

    Cote

    2 O 1/40

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés,...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Sapeurs pompiers, dépenses faites à l’occasion d’incendies.

    Date

    1887-1898

    Cote

    2 O 1/39

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers, dépenses faites à l’occasion d’incendies.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Guerre de 1914-1918, indemnités.

    Date

    1915-1917

    Cote

    2 O 1/38

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1914-1918, indemnités.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Réquisitions de chevaux et automobiles.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 1/37

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Ouvrages militaires, établissement des fortifications du Bosmont (1877-1881) ; autorisations d’exploiter des terrains limitrophes (1931).

    Date

    1877-1881, 1931

    Cote

    2 O 1/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, établissement des fortifications...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Secours à indigents (1886-1920). Secours à victimes d’incendies et catastrophes diverses (1887-1932).

    Date

    1886-1932

    Cote

    2 O 1/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Hygiène – Assistance
    • Secours à indigents (1886-1920). Secours à victimes...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits, nomination de délégués.

    Date

    1886-1915

    Cote

    2 O 1/34

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Transport de corps, corbillard.

    Date

    1901-1915

    Cote

    2 O 1/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Police
    • Transport de corps, corbillard.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Renseignements, plaintes.

    Date

    1887-1920

    Cote

    2 O 1/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Police
    • Renseignements, plaintes.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Voie publique, déneigement (1891-1912) ; accidents (1886, 1920) ; éclairage des rues (1919-1920).

    Date

    1886-1920

    Cote

    2 O 1/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Police
    • Voie publique, déneigement (1891-1912) ; accidents...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Arrêtés, réglementation.

    Date

    1920-1937

    Cote

    2 O 1/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

    Date

    1902-1903

    Cote

    2 O 1/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Sport, établissement d’un terrain de jeu, achat de matériel.

    Date

    1920-1936

    Cote

    2 O 1/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Sport, établissement d’un terrain de jeu, achat de...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Caisse des écoles, nomination de trésorier, subventions.

    Date

    1888-1917

    Cote

    2 O 1/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Caisse des écoles, nomination de trésorier, subventions.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Cours d’adultes et cours agricoles ; création, vote de crédits.

    Date

    1908-1938

    Cote

    2 O 1/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Cours d’adultes et cours agricoles ; création, vote...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Bibliothèque, achats, entretien.

    Date

    1891

    Cote

    2 O 1/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Bibliothèque, achats, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Fonctionnement.

    Date

    1840-1928

    Cote

    2 O 1/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau (1896) ; tramway militaire Belfort-Châtenois, commission (1893).

    Date

    1893, 1896

    Cote

    2 O 1/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Assainissement ; construction de regards.

    Date

    1936

    Cote

    2 O 1/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Assainissement ; construction de regards.

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

    Date

    1933, 1935

    Cote

    2 O 1/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Installation de lampes de rues (1935), subventions...

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Electricité, concessions à la Société des Houillères de Ronchamp (1914-1939) ; prolongation de lignes (1928, 1937).

    Date

    1914-1939

    Cote

    2 O 1/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, concessions à la Société des Houillères...

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939). Installation de pompes (1897).

    Date

    1897, 1936-1939

    Cote

    2 O 1/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40