Angeot (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance d'Angeot, extraits des délibérations du conseil d'administration (1925-1939). Comptabilité : état des sommes irrecouvrables sur le budget (1890-1903).

Date

1890-1939

Cote

2 X 8
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance d'Angeot, extraits des délibérations...
Résultat n°2
Commune d'Angeot

Date

1831

Cote

3 P 24
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Angeot
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

8 medias
Commune d'Angeot (8 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 24
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Angeot (8 feuilles).
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1843-1930

Cote

3 O 1391
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune d’Angeot
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Alignement, modification : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, enquêtes, plans.

Date

1895

Cote

3 O 1390
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune d’Angeot
- Alignement, modification : extrait du registre des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Traverse, tracé et alignement : arrêté préfectoral, plan.

Date

1863

Cote

3 O 1389
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune d’Angeot
- Traverse, tracé et alignement : arrêté préfectoral,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Vote et destination de crédits supplémentaires.

Date

1831-1939

Cote

2 O 2/42
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Vote et destination de crédits supplémentaires.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Subventions à associations pour l’érection de monuments commémoratifs (maréchal Foch, maréchal Joffre, religieux morts pour la France).

Date

1936-1937

Cote

2 O 2/41
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Subventions à associations pour l’érection de monuments...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.

Date

1902-1909

Cote

2 O 2/40
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Rentes.

Date

1844-1864

Cote

2 O 2/39
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Rentes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Gestion occulte du maire, annulation du budget.

Date

1885

Cote

2 O 2/38
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Gestion occulte du maire, annulation du budget.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Emprunts.

Date

1888-1935

Cote

2 O 2/37
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
1904-1940

Cote

2 O 2/36
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1904-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
1825-1903

Cote

2 O 2/35
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1903
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Industrie, création d’un atelier public de distillation (1934-1940). Usine Thouvenin, autorisation d’installer un foulon et un barrage sur la rivière de Saint-Nicolas (1808-1889).

Date

An XII 1940

Cote

2 O 2/34
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Industrie, création d’un atelier public de distillation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau, étaupinoir, batteuse, locomobile) (1882-1932). Elevage, entretien du taureau communal (1878-1930). Demande d’autorisation de chercher des herbes dans la forêt (1897). Irrigation, plainte de propriétaires riverains du ruisseau Saint-Nicolas (an XII).

Date

An XII-1932

Cote

2 O 2/33
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Recensement des conscrits, subventions (1905-1907). Dîner des conscrits (1898). Réquisitions : état des sommes dues pour prestation (1925). Indemnités diverses ; frais de ravitaillement (1919) ; indemnités pour pertes subies en 1814 (1842). Soutien de famille, permissions exceptionnelles (1886-1940). Dépôt de matériel militaire dans la commune (1940). Sapeurs pompiers, dépenses occasionnées lors d’incendies (1888-1919).

Date

1842-1919

Cote

2 O 2/32
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Affaires militaires
- Recensement des conscrits, subventions (1905-1907)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Assistance médicale gratuite (AMG.) (1889-1934). Secours aux indigents (1887-1930). Enfants assistés (1937). Aliénés (1883-1903). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840-1910).

Date

1840-1937

Cote

2 O 2/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG.) (1889-1934). Secours...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Renseignements, plaintes.

Date

1890-1906

Cote

2 O 2/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Police
- Renseignements, plaintes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Voie publique ; encombrement sur les chemins ruraux (1902). Achat d’un chasse-neige (1896-1929). Enlèvement de bêtes mortes (1938-1939).

Date

1896-1939

Cote

2 O 2/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Police
- Voie publique ; encombrement sur les chemins ruraux...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Arrêtés, réglementation : défense d’enlever de la terre sur les terrains communaux.

Date

1890

Cote

2 O 2/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Police
- Arrêtés, réglementation : défense d’enlever de la terre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Fête communale, adjudications (1840-1931). Fête du 14 juillet et commémoration de 1789 (1831-1937). Funérailles du maréchal Foch (1928). Voyage du président de la République (1897).

Date

1831-1937

Cote

2 O 2/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fête communale, adjudications (1840-1931). Fête du...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures (1886-1937) ; congés mobiles (1930-1936). Bibliothèque, achats (1892, 1927). Cours d’adultes, création ; crédits ; suppression (1928-1940). Caisse des écoles, subventions (1896-1931). Suppression de la classe enfantine (1902). Instruction religieuse, demande d’utiliser la salle de classe (1896).

Date

1886-1940â

Cote

2 O 2/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Postes, modification du service postal.

Date

1923-1932

Cote

2 O 2/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Travaux et transports
- Postes, modification du service postal.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Electricité, contrôle des distributions d’énergie électrique ; concession.

Date

1925-1926

Cote

2 O 2/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Travaux et transports
- Electricité, contrôle des distributions d’énergie électrique...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Gestion, entretien (1886-1932). Location (1874). Chasse, adjudication des droits (1881-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes (1885-1936). Cours d’eau, curage (1938-1940).

Date

1874-1940

Cote

2 O 2/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Terrains communaux
- Gestion, entretien (1886-1932). Location (1874). Chasse,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Echange.

Date

1841-1878

Cote

2 O 2/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Aliénation.

Date

1817-1937

Cote

2 O 2/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Acquisition.

Date

1879-1931

Cote

2 O 2/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Délimitation.

Date

1898, 1905

Cote

2 O 2/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Cimetière, réparations à la clôture (1866-1899) ; entretien (1936) ; concessions (1894-1899).

Date

1866-1936

Cote

2 O 2/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Cimetière, réparations à la clôture (1866-1899) ; entretien...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Bergerie, location (1909, 1932) ; aliénation (1933).

Date

1909, 1932-1933

Cote

2 O 2/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Bergerie, location (1909, 1932) ; aliénation (1933).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Remise agricole, construction.

Date

1924

Cote

2 O 2/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Remise agricole, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Corps de garde, loyer, entretien.

Date

1833-1840

Cote

2 O 2/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, loyer, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Bascule, construction d’un pont à bascule pour voitures.

Date

1913-1934

Cote

2 O 2/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Bascule, construction d’un pont à bascule pour voitures.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Monuments aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 2/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Monuments aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Fontaines, entretien.

Date

1840

Cote

2 O 2/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Fontaines, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Puits, réparations.

Date

1833

Cote

2 O 2/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Puits, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Presbytère, acquisition (1824) ; réparations (1840-1937). Etablissement d’un dépôt de pompes à incendie et entretien des pompes (1837-1840, 1890-1939).

Date

1837-1939

Cote

2 O 2/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Presbytère, acquisition (1824) ; réparations (1840-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Eglise, réparations, décorations intérieure (1820-1840) ; reconstruction (1840-1843) ; reconstruction du clocher et de la croix (1862-1939).

Date

1820-1939

Cote

2 O 2/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Eglise, réparations, décorations intérieure (1820-1840)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Ecole, acquisition d’une maison (1811) ; construction d’un local (1833). Nouvelle école, achat de terrain, construction, réparations, mobilier et logement de l’instituteur (1863-1935).

Date

1811-1935

Cote

2 O 2/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Ecole, acquisition d’une maison (1811) ; construction...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
Mairie, réparations, achat et entretient de l’horloge, location de salles.

Date

An IX, 1935

Cote

2 O 2/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, achat et entretient de l’horloge,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
Travaux concernant plusieurs bâtiments, mairie, école, presbytère. Cimetière, réparations.

Date

1901-1939

Cote

2 O 2/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, mairie, école,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Procès, dommages et intérêts.

Date

1799-1938

Cote

2 O 2/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Procès, dommages et intérêts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Archives, entretien, restauration (1903-1934) ; rétrocession de documents de Colmar (1886). 1886, 1903-1934

Cote

2 O 2/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Archives, entretien, restauration (1903-1934) ; rétrocession...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Conseil municipal, nominations de délégués à diverses commissions (1897-1927) ; réunions ; non respect du délai de convocations (1900) ; démissions (an IX).

Date

1801-1927

Cote

2 O 2/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations de délégués à diverses...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
Assurances, bâtiments communaux (1895-1934) ; responsabilité civile (1934).

Date

1895-1934

Cote

2 O 2/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1895-1934) ; responsabilité...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
Personnel, état nominatif (1935). Secrétaire de mairie, nomination (1933-1934) ; traitement (1840-1926) ; indemnités (1889-1940). Receveur municipal, traitement, indemnités ; remises (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination ; réclamations (1832), révocations (1838-1881), traitement (1840-1904). Tambour, traitement (1940). Taupier, traitement (1878-1887), attribution de bois (1897). Berger, transport de mobilier (1904), attribution d’herbes (1884), de bois (1898). Sonneur, traitement (1897-1905). Appariteur, traitement (1840, 1896). Instituteur, traitement (an XII, 1873-1888), indemnités (1888-1910), transport de mobilier (1900-1934). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1905). Gérant du téléphone, indemnités (1930). Correspondant postal, nomination (1938). Débit de tabac, nomination (1923). Garde forestier, traitement (1839-1940), indemnités, attributions de bois (1887-1907). Bûcheron – garde-coupes, nomination, traitement (1904-1938). Curé, indemnités de logement, transport de mobilier (1811, 1905). Organiste, traitement (1894). Avoués, experts ; traitement (an XII, 1886-1889). Greffier, indemnités (1903). Recensement de la population, plaintes contre le personnel employé (1896). Maires et adjoints, indemnités, remboursements d’avances (1891-1940).

Date

An XII-1940

Cote

2 O 2/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Personnel, état nominatif (1935). Secrétaire de mairie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Copie.

Cote

7 M 805
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Angeot.
- Abornement général.
- Copie.
Résultat n°50
Minute.

Cote

7 M 804
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Angeot.
- Abornement général.
- Minute.
Résultat n°51
1850

Date

1850

Cote

7 M 803
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Angeot.
- Délimitation générale : registres.
- 1850
Résultat n°52
1843

Date

1843

Cote

7 M 802
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Angeot.
- Délimitation générale : registres.
- 1843
Résultat n°53
Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1940). Elagage, menus produits (1843-1922). Droits de passage avec plans (1856-1930). Concessions diverses : cantines (1888), carrières (1828). Dégâts, incendies, chablis (1886-1931). Chasse (1843-1867).

Date

1823-1940

Cote

7 M 636
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Angeot.
- Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Exploitation...
Résultat n°54
Délimitation, abornement avec plans (1822-1908). Achats, ventes (1820-1827). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1805-1935). Personnel (1876, 1899-1935). Estimation des coupes, vingtième forestier (1868-1940). Destination des coupes (1838-1940). Exploitation des coupes ordinaires (1823-1899).

Date

1820-1940

Cote

7 M 635
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Angeot.
- Délimitation, abornement avec plans (1822-1908). Achats,...
Résultat n°55

10 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 117/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

11 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 117/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

10 medias
1926

Date

1921

Cote

6 M 117/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58

10 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 117/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°59

12 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 117/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°60

12 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 117/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°61

12 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 117/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°62

13 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 117/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°63

14 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 117/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°64

15 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 117/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°65

16 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 117/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°66

15 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 117/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°67

16 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 117/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°68

16 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 117/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°69

16 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 117/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°70

17 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 117/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°71

17 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 117/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°72

19 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 117/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°73

22 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 117/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°74

19 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 117/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°75
Angeot. Comptes de la fabrique.

Date

1749-1789

Cote

2 G 1
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Angeot. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°76
Angeot, route de Lachapelle-sous-Rougemont, porte du cimetière.

Date

1989

Cote

80 Fi 1/2
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Angeot, route de Lachapelle-sous-Rougemont, porte du...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°77

1 media
Angeot Haut-Rhin, vue générale.

Cote

7 Fi 14
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Angeot
- Angeot Haut-Rhin, vue générale.
Résultat n°78

2 medias
Angeot : minute et mise au net.

Cote

1 C 41
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Angeot : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°79
1785-an VI

Cote

30 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 30 B - Mairie d'Angeot
- Registres de nomination des éborneurs.
- 1785-an VI
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
1729-1884

Cote

30 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 30 B - Mairie d'Angeot
- Registres de nomination des éborneurs.
- 1729-1884
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance d'Angeot, extraits des délibérations du conseil d'administration (1925-1939). Comptabilité : état des sommes irrecouvrables sur le budget (1890-1903).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune d'Angeot

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune d'Angeot (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignement, modification : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, enquêtes, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, tracé et alignement : arrêté préfectoral, plan.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Vote et destination de crédits supplémentaires.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Subventions à associations pour l’érection de monuments commémoratifs (maréchal Foch, maréchal Joffre, religieux morts pour la France).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Rentes.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion occulte du maire, annulation du budget.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Emprunts.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1904-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1903

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Industrie, création d’un atelier public de distillation (1934-1940). Usine Thouvenin, autorisation d’installer un foulon et un barrage sur la rivière de Saint-Nicolas (1808-1889).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :