Filtrer les résultats
Multimédias
  • 35
Nom de l'inventaire
  • 35
Lieux
  • 35
  • 35
  • 35
  • 35
  • 35
Afficher plus
Période
  • 1
  • 9
  • 14
  • 27
  • 1
Sujets
  • 35
  • 35
  • 35
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 35
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

    Date

    1773

    Cote

    3 E 389

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Arrachage du ban du seigneur de Mazarin avec ses armes, jeté hors de l’église et détruit : rapport du procureur, enquête, correspondance (1740). Etat des rentes (1779). Bail des revenus du la paroisse de Brebotte (1773).

    Date

    1740-1779

    Cote

    3 E 397

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Brebotte
    • Arrachage du ban du seigneur de Mazarin avec ses armes,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Renouvellement et déclaration des biens censitiques et taillables sur les finages d’Eschène et Autrage.

    Date

    1688

    Cote

    3 E 402

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Renouvellement et déclaration des biens censitiques...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

    Date

    1755-an X

    Cote

    3 E 406

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Reconnaissance de la forêt seigneuriale finage de Novillard (s.d.), requêtes d’habitants pour bois de construction à Novillard (s.d., 1764). Bois de Novillard, arpentement : compromis (1766).

    Date

    1764-1766

    Cote

    3 E 412

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Forêts
    • Reconnaissance de la forêt seigneuriale finage de Novillard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Le comte de Reinach contre le duc de Mazarin pour droit de débit de vin à Lagrange (1732-1746). Mazarin contre M. de Reinach prenant le fait de Thiebaut Glastre de Lagrange pour avoir pendu enseigne au village : mémoire, copies de sentences (1777).

    Date

    1732-1777

    Cote

    3 E 383

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Lagrange
    • Le comte de Reinach contre le duc de Mazarin pour droit...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Etat du produit et revenus dus dans la commune d’Angeot (1786), dans la prévôté d’Angeot (1774-1780).

    Date

    1774-1786

    Cote

    3 E 390

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Etat du produit et revenus dus dans la commune d’Angeot...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Saint-Cosme, états des produits des rentes et revenus (1780). Copie d’arrêt du Conseil obtenu par les dames de l’abbaye de Schoenensteinbach sur la communauté de Saint-Cosme pour reboisement d’un canton de bois (1728, copie s.d.).

    Date

    1728-1780

    Cote

    3 E 392

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Saint-Cosme, états des produits des rentes et revenus...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Information par le bailli du comté de Belfort de divers à Brebotte pour avoir arraché le ban du seigneur à l’église [le maçon a sorti le ban de l’église sur ordre du seigneur de Foussemagne] : pièces de procédure.

    Date

    1740-1743

    Cote

    3 E 396

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Brebotte
    • Information par le bailli du comté de Belfort de divers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Le duc de Mazarin contre les Jésuites (Novillard et Autrage) pour corvées (1702). Le duc de Mazarin pour ses sujets d’Eschene contre les Jésuites d’Ensisheim pour droits de justice au Petit Eschene : mémoires (1703-1710).

    Date

    1702-1710

    Cote

    3 E 405

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Le duc de Mazarin contre les Jésuites (Novillard et...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  26. Résultat n°26

    Déclaration des cens et rentes en argent et en avoines à Novillard.

    Date

    1570

    Cote

    3 E 399

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Déclaration des cens et rentes en argent et en avoines...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Contestation entre les communautés d’Eschene et Autrage pour limites de leur ban (1600-1604). Témoignages sur les dîmes d’Eschene : minute notariale (1628).

    Date

    1600-1628

    Cote

    3 E 400

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Contestation entre les communautés d’Eschene et Autrage...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  29. Résultat n°29

    Tabellionné de Belfort ; Eschene Autrage. - Extraits de contrats de ventes passées au tabellionné de Belfort des héritages situés aux finages de Novillard et Autrage (1727-1737), inventaires après décès, (1699-1681-1701).

    Date

    1699-1737

    Cote

    3 E 404

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Tabellionné de Belfort ; Eschene Autrage. - Extraits...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  30. Résultat n°30

    Henry Vallon de Montreux-le-Château pour enlevement du garde fou du pont de Novillard : mémoire, assignations.

    Date

    1747-1749

    Cote

    3 E 414

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Justice
    • Henry Vallon de Montreux-le-Château pour enlevement...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Dîmes d’Angeot, Mazarin contre les prieurs de Valdieu : épaves (1710-1713), demande de réduction par les maires pour cause de grêle (1712).

    Date

    1710-1712

    Cote

    3 E 386

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Dîmes d’Angeot, Mazarin contre les prieurs de Valdieu...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  34. Résultat n°34

    Novillard, décimateurs. Les tuteurs de Melle de Duras contre le chapitre de Belfort, les jésuites d’Ensisheim et M de Reinach, co décimateurs pour construction de la cure et du chœur de l’église de Novillard, à la chapelle de Lamadelaine et aux cures de Novillard et Giromagny : assignations, sentences, marché pour travaux.

    Date

    1741-1742

    Cote

    3 E 408

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Bâtiments religieux
    • Novillard, décimateurs. Les tuteurs de Melle de Duras...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  35. Résultat n°35

    Echanges de fiefs. - Titres, actes et pièces d’un échange par lequel la maison d’Autriche cède aux nobles de Montjoye la 5e partie du village d’Hirsingue contre des possessions à Eschene, Autrage et Grosne dépendant de la seigneurie de Belfort (1447 [copie s.d.], 1591-1685).

    Date

    1447-1685

    Cote

    3 E 398

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Echanges de fiefs. - Titres, actes et pièces d’un échange...

    Producteur :

    Fonds Mazarin