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  1. Résultat n°1

    Echanges de fiefs. - Titres, actes et pièces d’un échange par lequel la maison d’Autriche cède aux nobles de Montjoye la 5e partie du village d’Hirsingue contre des possessions à Eschene, Autrage et Grosne dépendant de la seigneurie de Belfort (1447 [copie s.d.], 1591-1685).

    Date

    1447-1685

    Cote

    3 E 398

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Echanges de fiefs. - Titres, actes et pièces d’un échange...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Echange entre le duc de Mazarin et la maison de Reinach portant sur Brebotte contre des droits dans le Rosemont : copie de la minute (1726, copie de 1756). Fief de Brebotte, échangé revenant à Mazarin : lettres d’investitures accordées aux anciens vassaux du fief de Brebotte [en allemande] (1527-1597), arrêt du Conseil souverain d’Alsace qui ordonne l’enregistrement de l’arrêt du Conseil d’Etat confirmant l’échange par les Reinach d’une partie du Val de Rosemont et de la seigneurie de Brebotte contre la seigneurie d’Hirtzbach (1729). Tailles de Brebotte (1735).

    Date

    1527-1735

    Cote

    3 E 395

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Brebotte
    • Echange entre le duc de Mazarin et la maison de Reinach...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Lettre sous forme de sentence concernant la séparation des finages entre Vauthiermont et Saint-Cosme (1545, copie de 1617). Copie traduite d’état des amendes en la prévôté d’Angeot (1579-1580, copie [XVIIIesiècle]). Ordonnance de la Régence aux habitants d’Angeot de payer les frais du procès criminel de Petit Jean [en allemand] (1629). Lettre de la régence touchant la charge de prévôt d’Angeot [allemand] (1633).

    Date

    1545-1633

    Cote

    3 E 384

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Lettre sous forme de sentence concernant la séparation...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Déclaration des cens et rentes en argent et en avoines à Novillard.

    Date

    1570

    Cote

    3 E 399

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Déclaration des cens et rentes en argent et en avoines...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Collation de la cure de Novillard [allemand] (1580). Mémoire des codécimateurs de la paroisse contre le duc de Mazarin pour reconstruction de la maison curiale (s.d., [XVIIIesiècle]). Le curé et paroissiens de Novillard contre le duc de Mazarin, le chapitre de Belfort décimateurs, pour rétablissement de la maison curiale et travaux au chœur de l’église : mémoires, assignations, correspondance (1692-1698, 1730). Le duc de Mazarin contre le curé de Novillard et le chapitre de Belfort pour réparations à la cure : état des réparations à faire au presbytère de Novillard à la charge des décimateurs, devis, plans (plans et élévations, couleur, 52x35 cm, échelle de 8 cm pour 3 toises, s.d. [1759]), adjudication (1736), visite des ouvrages faits (1762), correspondance (1734-1736, 1759-1762).

    Date

    1580-1762

    Cote

    3 E 407

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Bâtiments religieux
    • Collation de la cure de Novillard [allemand] (1580)....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Vauthiermont. - Copie de soumission par Nicolas Vittet de Vauthiermont au profit de M Vitel, curé de Lachapelle (1789, copie s.d.). Etats des rentes et revenus dans la commune de Vauthiermont (1780). Chapelle de Vauthiermont : copie de requête du couvent de Schoenensteinbach contre les officiers de Belfort pour réparations à faire à la chapelle [allemand], avec réponse des officiers (1581), titres [allemand] (1581). Avis à la Régence sur le nommé A Cravey pour être mainmortable qui s’est établi à Vauthiermont [allemand] (1605).

    Date

    1581-1789

    Cote

    3 E 391

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Vauthiermont. - Copie de soumission par Nicolas Vittet...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Bois et dîme. - Compromis entre le duc de Mazarin et Guillaume de Reinach sur la répartition des dîmes dans le village de Rechotte (1671). Extrait du registre des déclarations des habitants de Rechotte au prévôt de Masevaux sur les dimes de Novillard (1604, copie de 1680). Extrait des rentiers de Novillard (1680), état des dîmes de Novillard (1721), inventaire de production d’une contestation entre l’abbé de Valdieu et les communautés d’Autrage et Eschene contre les officiers de Belfort et les communautés de Rechotte et Vezelois touchant la propriété du Rubois (s.d., [XVIIesiècle]), déclaration du maire de Novillard sur les bois communaux (s.d., [XVIIesiècle], reconnaissance des terres de M. de Roppe à Novillard (1593), contestation entre les communautés de Rechotte et Autrage et Eschene sur la jouissance du pâquis de Rechotte : suppliques, correspondance (1601-1602), réception d’habitants à Rechotte (1608), à Novillard (1614).

    Date

    1593-1680

    Cote

    3 E 403

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Bois et dîme. - Compromis entre le duc de Mazarin et...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Titres concernant Lagrange et la seigneurie de Fontaine [allemand] (1599-1600). Comptes par devant M de Clebsattel, le collecteur des impositions royales de la communauté de Lagrange (1717, 1725, 1729-1736). Contestation entre le duc de Mazarin et le baron de Bolheim puis le comte de Reinach, seigneur de Fontaine, sur le droit de justice de la mairie de Lagrange : mémoires (1706-1725), titres anciens [allemand] (1605-1606).

    Date

    1599-1725

    Cote

    3 E 380

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Lagrange
    • Titres concernant Lagrange et la seigneurie de Fontaine...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Contestation entre les communautés d’Eschene et Autrage pour limites de leur ban (1600-1604). Témoignages sur les dîmes d’Eschene : minute notariale (1628).

    Date

    1600-1628

    Cote

    3 E 400

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Contestation entre les communautés d’Eschene et Autrage...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Justice. - Jean Chrétien d’Angeot, assigné au bailliage de Belfort, demande un ajournement dans son procès d’avec les communautés de Novillard et Eschene, le temps d’aller à Rougemont par ordre du prévôt de Nassau. Le maire se plaint aux officiers du bailliage d’avoir été injurié par un particulier de Saint-Cosme.

    Date

    1633

    Cote

    3 E 413

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Justice
    • Justice. - Jean Chrétien d’Angeot, assigné au bailliage...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Reconnaissance pour les tailles au baron de Grandmaison (1662). Droits et statuts de Brebotte (1700), charge de maître des hautes œuvres de la seigneurie de Brebotte (1699), ordonnance pour construction d’une école (1690), copie de l’ordonnance du Conseil d’Etat au sujet des dettes des communautés d’Alsace (1699).

    Date

    1662-1699

    Cote

    3 E 394

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Brebotte
    • Reconnaissance pour les tailles au baron de Grandmaison...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Eschene-Autrage, bois et fief. - Le duc de Mazarin contre les communautés d’Eschene et Autrage pour coupes de bois dans la forêt du Héron : mémoire, inventaire de production, (1721-1722), titres sur les bois communaux (1685-1688). Le duc de Mazarin contre l’Intendant d’Alsace de la Grange concernant les villages d’Eschene et Autrage mouvant du fief de Hattstat : mémoire sur la juridiction de la seigneurie de Belfort (1685).

    Date

    1685-1722

    Cote

    3 E 401

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Eschene-Autrage, bois et fief. - Le duc de Mazarin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Renouvellement et déclaration des biens censitiques et taillables sur les finages d’Eschène et Autrage.

    Date

    1688

    Cote

    3 E 402

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Renouvellement et déclaration des biens censitiques...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Cure d’Angeot. - Les paroissiens d’Angeot, Jacques Morin maître charpentier à Masevaux contre le duc de Mazarin, les Jésuites d’Ensisheim, les religieuses de Schoenensteinbach, et M de Reinach, décimateurs, pour réparations à la maison curiale et au cœur de l’église : mémoires, assignations, sentences (1690-1701). Etat des réparations à faire (1718), état des dîmes de la paroisse appartenant aux différents codécimateurs (1735-1740).

    Date

    1690-1740

    Cote

    3 E 385

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Cure d’Angeot. - Les paroissiens d’Angeot, Jacques...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Tabellionné de Belfort ; Eschene Autrage. - Extraits de contrats de ventes passées au tabellionné de Belfort des héritages situés aux finages de Novillard et Autrage (1727-1737), inventaires après décès, (1699-1681-1701).

    Date

    1699-1737

    Cote

    3 E 404

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Tabellionné de Belfort ; Eschene Autrage. - Extraits...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Le duc de Mazarin contre les Jésuites (Novillard et Autrage) pour corvées (1702). Le duc de Mazarin pour ses sujets d’Eschene contre les Jésuites d’Ensisheim pour droits de justice au Petit Eschene : mémoires (1703-1710).

    Date

    1702-1710

    Cote

    3 E 405

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Le duc de Mazarin contre les Jésuites (Novillard et...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Justice criminelle contre des sujets de Béthonvilliers et Lagrange, contestations de juridiction (Rosemont/paroisse de Phaffans) : mémoire aux juges de la seigneurie de Fontaine sur les dîmes de Lagrange et des droits (après 1712), désignation des droits de la seigneurie de Fontaine dans les villages de Lagrange et Lacollonge (1708), mémoire confirmant la juridiction du comté de Belfort sur le village de Lagrange (s.d., [début XVIIIes]). M le duc de la Meilleraye et J. Maréchal de Béthonvilliers contre M de Reinach pour arrachage de borne [mise en cause des limites du finage entre Menoncourt et Béthonvilliers] (1730-1735). Confiscation des biens de Jacques Grosjean de Saint-Germain, jugé pour meurtre : extrait des procédures criminlelles du bailliage de Belfort, extrait des lots de partage, déclaration des frais des officiers de justice (1711-78).

    Date

    1708-1735

    Cote

    3 E 381

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Lagrange
    • Justice criminelle contre des sujets de Béthonvilliers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18

    Dîmes d’Angeot, Mazarin contre les prieurs de Valdieu : épaves (1710-1713), demande de réduction par les maires pour cause de grêle (1712).

    Date

    1710-1712

    Cote

    3 E 386

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Dîmes d’Angeot, Mazarin contre les prieurs de Valdieu...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    Le duc de Mazarin contre le procureur fiscal de Fontaine et le comte de Foussemagne seigneur de Fontaine pour contestation sur le droit de bourgeoisie à Lagrange : extraits de registre d’audience du bailliage de Belfort de 1600 à 1720 (1724), extrait des contrats passés au tabellionné de Belfort entre les sujets de Lagrange, pièces de procédure.

    Date

    1721-1730

    Cote

    3 E 382

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Lagrange
    • Le duc de Mazarin contre le procureur fiscal de Fontaine...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Requête des communautés de Eschene et Autrage à Taiclet agent des affaires du duc de Mazarin pour avoir un canton de bois en emphithéose (s.d.) ; Communauté d’Eschêne, droit d’usage de bois (s.d., [vers 1695]). Le duc de Mazarin contre les communautés d’Eschene et Autrage pour droits d’usage dans les bois du Héron : assignations pour délits depuis 1713, requêtes (1721).

    Date

    [1695]-1721

    Cote

    3 E 410

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Forêts
    • Requête des communautés de Eschene et Autrage à Taiclet...

    Producteur :

    Fonds Mazarin