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  1. Résultat n°1

    Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

    Date

    1755-an X

    Cote

    3 E 406

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Vauthiermont. - Copie de soumission par Nicolas Vittet de Vauthiermont au profit de M Vitel, curé de Lachapelle (1789, copie s.d.). Etats des rentes et revenus dans la commune de Vauthiermont (1780). Chapelle de Vauthiermont : copie de requête du couvent de Schoenensteinbach contre les officiers de Belfort pour réparations à faire à la chapelle [allemand], avec réponse des officiers (1581), titres [allemand] (1581). Avis à la Régence sur le nommé A Cravey pour être mainmortable qui s’est établi à Vauthiermont [allemand] (1605).

    Date

    1581-1789

    Cote

    3 E 391

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Vauthiermont. - Copie de soumission par Nicolas Vittet...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Etat du produit et revenus dus dans la commune d’Angeot (1786), dans la prévôté d’Angeot (1774-1780).

    Date

    1774-1786

    Cote

    3 E 390

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Etat du produit et revenus dus dans la commune d’Angeot...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Saint-Cosme, états des produits des rentes et revenus (1780). Copie d’arrêt du Conseil obtenu par les dames de l’abbaye de Schoenensteinbach sur la communauté de Saint-Cosme pour reboisement d’un canton de bois (1728, copie s.d.).

    Date

    1728-1780

    Cote

    3 E 392

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Saint-Cosme, états des produits des rentes et revenus...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Arrachage du ban du seigneur de Mazarin avec ses armes, jeté hors de l’église et détruit : rapport du procureur, enquête, correspondance (1740). Etat des rentes (1779). Bail des revenus du la paroisse de Brebotte (1773).

    Date

    1740-1779

    Cote

    3 E 397

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Brebotte
    • Arrachage du ban du seigneur de Mazarin avec ses armes,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Le comte de Reinach contre le duc de Mazarin pour droit de débit de vin à Lagrange (1732-1746). Mazarin contre M. de Reinach prenant le fait de Thiebaut Glastre de Lagrange pour avoir pendu enseigne au village : mémoire, copies de sentences (1777).

    Date

    1732-1777

    Cote

    3 E 383

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Lagrange
    • Le comte de Reinach contre le duc de Mazarin pour droit...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Novillard, dîmes, les communautés de la paroisse de Novillard (Novillard, Eschene, Rechotte) et le collège royal contre la duchesse de Mazarin, le baron de Reinach, le chapitre de Belfort, décimateurs, pour réparations au chœur de l’église: mémoire, rapport d’expert, état numérique des paroissiens, historique des travaux à l’église, visite, devis.

    Date

    1772-1776

    Cote

    3 E 409

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Bâtiments religieux
    • Novillard, dîmes, les communautés de la paroisse de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

    Date

    1773

    Cote

    3 E 389

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Reconnaissance de la forêt seigneuriale finage de Novillard (s.d.), requêtes d’habitants pour bois de construction à Novillard (s.d., 1764). Bois de Novillard, arpentement : compromis (1766).

    Date

    1764-1766

    Cote

    3 E 412

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Forêts
    • Reconnaissance de la forêt seigneuriale finage de Novillard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Collation de la cure de Novillard [allemand] (1580). Mémoire des codécimateurs de la paroisse contre le duc de Mazarin pour reconstruction de la maison curiale (s.d., [XVIIIesiècle]). Le curé et paroissiens de Novillard contre le duc de Mazarin, le chapitre de Belfort décimateurs, pour rétablissement de la maison curiale et travaux au chœur de l’église : mémoires, assignations, correspondance (1692-1698, 1730). Le duc de Mazarin contre le curé de Novillard et le chapitre de Belfort pour réparations à la cure : état des réparations à faire au presbytère de Novillard à la charge des décimateurs, devis, plans (plans et élévations, couleur, 52x35 cm, échelle de 8 cm pour 3 toises, s.d. [1759]), adjudication (1736), visite des ouvrages faits (1762), correspondance (1734-1736, 1759-1762).

    Date

    1580-1762

    Cote

    3 E 407

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Bâtiments religieux
    • Collation de la cure de Novillard [allemand] (1580)....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Contestation entre les co décimateurs de Larivière : les fermiers de Mme de Mazarin, les religieuses de Schoenensteinbach, M. de Ferrette, les Jésuites d’Arenberg : transaction sur la délimitation des dîmes d’Angeot et de Larivière (1755). Assignation au révérend supérieur d’Arenberg pour reconnaissance des limites d’avec le duc de Mazarin à Angeot et Larivière (1756, copie 1756).

    Date

    1755-1756

    Cote

    3 E 388

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Contestation entre les co décimateurs de Larivière...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Henry Vallon de Montreux-le-Château pour enlevement du garde fou du pont de Novillard : mémoire, assignations.

    Date

    1747-1749

    Cote

    3 E 414

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Justice
    • Henry Vallon de Montreux-le-Château pour enlevement...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Droit de Pfal dans les mairies d’Angeot et Novillard. - Les tuteurs de Melle de Mazarin contre les héritiers de Melliere vivant meunier à Angeot pour droit de pfal : mémoire, sentence du Coseil Souverain (1746-1745), extraits de titres depuis 1618 (copie de 1744). Contre un particulier e Larivière pour droit de Pfal sur des bœufs : extrait d’audience du bailliage de Belfort (1746).

    Date

    1744-1746

    Cote

    3 E 393

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Droit de Pfal dans les mairies d’Angeot et Novillard....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Eschene. Procès-verbal d’abornement des forêts de la seigneurie de Belfort appelées la goutte des Dames, la Dame du Rond et le bois du Héron aux finages de Novillard, Eschène et Autrage (1743). Novillard, plan du bois seigneurial de la Dame des Gouttes (échelle de 60 perches de 22 pieds de roi, 50x36 cm) (s.d.). Bail emphythétique des bois du Héron et du Petit bois à Eschene et Autrage (1745).

    Date

    1743-1745

    Cote

    3 E 411

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Forêts
    • Eschene. Procès-verbal d’abornement des forêts de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Information par le bailli du comté de Belfort de divers à Brebotte pour avoir arraché le ban du seigneur à l’église [le maçon a sorti le ban de l’église sur ordre du seigneur de Foussemagne] : pièces de procédure.

    Date

    1740-1743

    Cote

    3 E 396

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Brebotte
    • Information par le bailli du comté de Belfort de divers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Novillard, décimateurs. Les tuteurs de Melle de Duras contre le chapitre de Belfort, les jésuites d’Ensisheim et M de Reinach, co décimateurs pour construction de la cure et du chœur de l’église de Novillard, à la chapelle de Lamadelaine et aux cures de Novillard et Giromagny : assignations, sentences, marché pour travaux.

    Date

    1741-1742

    Cote

    3 E 408

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Bâtiments religieux
    • Novillard, décimateurs. Les tuteurs de Melle de Duras...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Cure d’Angeot. - Les paroissiens d’Angeot, Jacques Morin maître charpentier à Masevaux contre le duc de Mazarin, les Jésuites d’Ensisheim, les religieuses de Schoenensteinbach, et M de Reinach, décimateurs, pour réparations à la maison curiale et au cœur de l’église : mémoires, assignations, sentences (1690-1701). Etat des réparations à faire (1718), état des dîmes de la paroisse appartenant aux différents codécimateurs (1735-1740).

    Date

    1690-1740

    Cote

    3 E 385

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Cure d’Angeot. - Les paroissiens d’Angeot, Jacques...

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    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18

    Tabellionné de Belfort ; Eschene Autrage. - Extraits de contrats de ventes passées au tabellionné de Belfort des héritages situés aux finages de Novillard et Autrage (1727-1737), inventaires après décès, (1699-1681-1701).

    Date

    1699-1737

    Cote

    3 E 404

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Tabellionné de Belfort ; Eschene Autrage. - Extraits...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    Echange entre le duc de Mazarin et la maison de Reinach portant sur Brebotte contre des droits dans le Rosemont : copie de la minute (1726, copie de 1756). Fief de Brebotte, échangé revenant à Mazarin : lettres d’investitures accordées aux anciens vassaux du fief de Brebotte [en allemande] (1527-1597), arrêt du Conseil souverain d’Alsace qui ordonne l’enregistrement de l’arrêt du Conseil d’Etat confirmant l’échange par les Reinach d’une partie du Val de Rosemont et de la seigneurie de Brebotte contre la seigneurie d’Hirtzbach (1729). Tailles de Brebotte (1735).

    Date

    1527-1735

    Cote

    3 E 395

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Brebotte
    • Echange entre le duc de Mazarin et la maison de Reinach...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Justice criminelle contre des sujets de Béthonvilliers et Lagrange, contestations de juridiction (Rosemont/paroisse de Phaffans) : mémoire aux juges de la seigneurie de Fontaine sur les dîmes de Lagrange et des droits (après 1712), désignation des droits de la seigneurie de Fontaine dans les villages de Lagrange et Lacollonge (1708), mémoire confirmant la juridiction du comté de Belfort sur le village de Lagrange (s.d., [début XVIIIes]). M le duc de la Meilleraye et J. Maréchal de Béthonvilliers contre M de Reinach pour arrachage de borne [mise en cause des limites du finage entre Menoncourt et Béthonvilliers] (1730-1735). Confiscation des biens de Jacques Grosjean de Saint-Germain, jugé pour meurtre : extrait des procédures criminlelles du bailliage de Belfort, extrait des lots de partage, déclaration des frais des officiers de justice (1711-78).

    Date

    1708-1735

    Cote

    3 E 381

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Lagrange
    • Justice criminelle contre des sujets de Béthonvilliers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin