Anjoutey (Territoire de Belfort, France)

1

6 medias
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
2
Alignements, permissions de voirie.

Date

1849

Cote

3 O 1442
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Anjoutey
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
3
Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

1867-1914

Cote

3 O 1441
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Anjoutey
- Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports,...
Producteur :

Préfecture
4
Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1440
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Anjoutey
- Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois...
Producteur :

Préfecture
5
Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

Date

An XI-1934

Cote

2 O 3/33
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Comptabilité, situation financière de la commune ;...
Producteur :

Préfecture
6
Vote de crédits complémentaires.

Date

1882-1937

Cote

2 O 3/32
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Vote de crédits complémentaires.
Producteur :

Préfecture
7
Subventions à différentes associations et organismes.

Date

1882-1937

Cote

2 O 3/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Subventions à différentes associations et organismes.
Producteur :

Préfecture
8
Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).

Date

1849-1850, 1936

Cote

2 O 3/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Impositions, demande de rattachement à la perception...
Producteur :

Préfecture
9
Rentes foncières.

Date

1839-1926

Cote

2 O 3/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Rentes foncières.
Producteur :

Préfecture
10
Emprunts.

Date

1884-1937

Cote

2 O 3/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
11
1868-1940

Cote

2 O 3/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1868-1940
Producteur :

Préfecture
12
1824-1868

Cote

2 O 3/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1824-1868
Producteur :

Préfecture
13
Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).

Date

1842-1940

Cote

2 O 3/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs...
Producteur :

Préfecture
14
Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.

Date

1926-1937

Cote

2 O 3/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir,...
Producteur :

Préfecture
15
Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel (1850-1851). Ouvrages militaires et champ de tir, dégâts causés, aménagement (1929-1939). Guerre de 1870-1871, concession de terrain au cimetière (1873). Réquisitions de chevaux, automobiles, états des sommes dues (1938-1939). Cantonnement des troupes, états des sommes dues (1939). Prisonniers de guerre, secours (1940). Sapeurs pompiers, subventions, achat des costumes (1931-1934).

Date

1850-1940

Cote

2 O 3/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Affaires militaires
- Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel...
Producteur :

Préfecture
16
Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850, 1932-1938). Secours à indigents (1926-1936). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.) (1930-1938). Fonds de chômage, création, états des allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840, 1928). Accidents du travail, secours (1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 3/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
17
Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

Date

1927-1938

Cote

2 O 3/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Police
- Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des...
Producteur :

Préfecture
18
Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.

Date

1838-1939

Cote

2 O 3/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14...
Producteur :

Préfecture
19
Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).

Date

1925-1938

Cote

2 O 3/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ;...
Producteur :

Préfecture
20
Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement d’eau.

Date

1926

Cote

2 O 3/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Travaux et transports
- Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement...
Producteur :

Préfecture

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Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

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Contexte : 3 P - Cadastre

Alignements, permissions de voirie.

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Contexte : 3 O - Voirie vicinale

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Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

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Contexte : 3 O - Voirie vicinale

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Contexte : 3 O - Voirie vicinale

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Vote de crédits complémentaires.

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Subventions à différentes associations et organismes.

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Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).

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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

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Rentes foncières.

Date

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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

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Emprunts.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1868-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1824-1868

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.

Date

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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

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Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...