Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 100
  • 48
Nom de l'inventaire
  • 763
  • 283
  • 33
  • 23
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 1 148
  • 777
  • 777
  • 769
  • 768
Afficher plus
Période
  • 22
  • 249
  • 821
  • 229
  • 236
  • 1
Sujets
  • 833
  • 803
  • 764
  • 763
  • 69
Afficher plus
Typologies
  • 39
  • 38
  • 37
  • 20
  • 10
Afficher plus
Collectivités
  • 283
  • 58
  • 58
  • 33
  • 33
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune d'Anjoutey

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Anjoutey

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1849

    Cote

    3 O 1442

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Anjoutey
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

    Date

    1867-1939

    Cote

    3 O 1441

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Anjoutey
    • Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

    Date

    1844-1927

    Cote

    3 O 1440

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Anjoutey
    • Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

    Date

    An XI-1934

    Cote

    2 O 3/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Comptabilité, situation financière de la commune ;...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Vote de crédits complémentaires.

    Date

    1882-1937

    Cote

    2 O 3/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Vote de crédits complémentaires.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Subventions à différentes associations et organismes.

    Date

    1882-1937

    Cote

    2 O 3/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Subventions à différentes associations et organismes.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).

    Date

    1849-1850, 1936

    Cote

    2 O 3/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Impositions, demande de rattachement à la perception...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Rentes foncières.

    Date

    1839-1926

    Cote

    2 O 3/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Rentes foncières.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Emprunts.

    Date

    1884-1937

    Cote

    2 O 3/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1868-1940

    Cote

    2 O 3/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1868-1940

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1824-1868

    Cote

    2 O 3/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1824-1868

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).

    Date

    1842-1940

    Cote

    2 O 3/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.

    Date

    1926-1937

    Cote

    2 O 3/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir,...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

    Date

    1927-1938

    Cote

    2 O 3/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 3/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 3/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ;...

    Producteur :

    Préfecture