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1 148 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune d'Anjoutey
Cote
3 P 25
 Date
[s.d.]
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Anjoutey
Résultat n°2
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Cote
3 P 25
 Date
[s.d.]
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1442
 Date
1849
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Anjoutey
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°4

Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.
Cote
3 O 1441
 Date
1867-1939
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Anjoutey
  • Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports,...
Résultat n°5

Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.
Cote
3 O 1440
 Date
1844-1927
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Anjoutey
  • Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois...
Résultat n°6

Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.
Cote
2 O 3/33
 Date
An XI-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Comptabilité, situation financière de la commune ;...
Résultat n°7

Vote de crédits complémentaires.
Cote
2 O 3/32
 Date
1882-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Vote de crédits complémentaires.
Résultat n°8

Subventions à différentes associations et organismes.
Cote
2 O 3/31
 Date
1882-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Subventions à différentes associations et organismes.
Résultat n°9

Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).
Cote
2 O 3/30
 Date
1849-1850, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Impositions, demande de rattachement à la perception...
Résultat n°10

Rentes foncières.
Cote
2 O 3/29
 Date
1839-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Rentes foncières.
Résultat n°11

Emprunts.
Cote
2 O 3/28
 Date
1884-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Emprunts.
Résultat n°12

1868-1940
Cote
2 O 3/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1868-1940
Résultat n°13

1824-1868
Cote
2 O 3/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1824-1868
Résultat n°14

Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).
Cote
2 O 3/25
 Date
1842-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs...
Résultat n°15

Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.
Cote
2 O 3/24
 Date
1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir,...
Résultat n°16

Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel (1850-1851). Ouvrages militaires et champ de tir, dégâts causés, aménagement (1929-1939). Guerre de 1870-1871, concession de terrain au cimetière (1873). Réquisitions de chevaux, automobiles, états des sommes dues (1938-1939). Cantonnement des troupes, états des sommes dues (1939). Prisonniers de guerre, secours (1940). Sapeurs pompiers, subventions, achat des costumes (1931-1934).
Cote
2 O 3/23
 Date
1850-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel...
Résultat n°17

Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850, 1932-1938). Secours à indigents (1926-1936). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.) (1930-1938). Fonds de chômage, création, états des allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840, 1928). Accidents du travail, secours (1939).
Cote
2 O 3/22
 Date
1840-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés,...
Résultat n°18

Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).
Cote
2 O 3/21
 Date
1927-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des...
Résultat n°19

Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.
Cote
2 O 3/20
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14...
Résultat n°20

Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).
Cote
2 O 3/19
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ;...