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  1. Résultat n°1

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Liève de la seigneurie.

    Cote

    3 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Liève de la seigneurie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Registre des saisies réelles.

    Cote

    3 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Cote

    3 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Adjudication de la succession Lang.

    Cote

    3 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Adjudication de la succession Lang.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Cote

    3 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Baux judiciaires.

    Cote

    3 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Mutations de biens.

    Cote

    3 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Successions.

    Cote

    3 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Témoignages et enquêtes.

    Cote

    3 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Témoignages et enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Maix, délimitations de terres.

    Cote

    3 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Maix, délimitations de terres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Procédures diverses.

    Cote

    3 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    3 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    1777

    Cote

    23 B 374

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    1772-1773

    Cote

    23 B 369

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1781-1783

    Cote

    23 B 377

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1781-1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    1580-1749

    Cote

    23 B 362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1580-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    1767-1769

    Cote

    23 B 367

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    1763-1766

    Cote

    23 B 366

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime