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  1. Résultat n°1

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Liève de la seigneurie.

    Cote

    3 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Liève de la seigneurie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Registre des saisies réelles.

    Cote

    3 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Cote

    3 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Adjudication de la succession Lang.

    Cote

    3 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Adjudication de la succession Lang.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Cote

    3 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Baux judiciaires.

    Cote

    3 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Mutations de biens.

    Cote

    3 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Successions.

    Cote

    3 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Témoignages et enquêtes.

    Cote

    3 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Témoignages et enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Maix, délimitations de terres.

    Cote

    3 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Maix, délimitations de terres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Procédures diverses.

    Cote

    3 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    3 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    1777

    Cote

    23 B 374

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    1772-1773

    Cote

    23 B 369

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1781-1783

    Cote

    23 B 377

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1781-1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    1580-1749

    Cote

    23 B 362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1580-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    1767-1769

    Cote

    23 B 367

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    1763-1766

    Cote

    23 B 366

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    1785-1788

    Cote

    23 B 379

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1785-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    1773

    Cote

    23 B 370

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    1775-1776

    Cote

    23 B 372

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1775-1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    1759-1762

    Cote

    23 B 365

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1759-1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1778-1779

    Cote

    23 B 375

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1750-1753

    Cote

    23 B 363

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1750-1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    1754-1758

    Cote

    23 B 364

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1754-1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1776

    Cote

    23 B 373

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    1783-1785

    Cote

    23 B 378

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1783-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    1774

    Cote

    23 B 371

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    1788-1792

    Cote

    23 B 380

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1788-1792

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    1770-1771

    Cote

    23 B 368

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1770-1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    1779-1780

    Cote

    23 B 376

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1779-1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Date

    1645-1703

    Cote

    29 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    1774-1778

    Cote

    23 B 399

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1774-1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    1758-1761

    Cote

    23 B 395

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1758-1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    1771-1773

    Cote

    23 B 398

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1771-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1753-1757

    Cote

    23 B 394

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1753-1757

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    1778-1781

    Cote

    23 B 400

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1778-1781

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    1762-1765

    Cote

    23 B 396

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1762-1765

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime