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  1. Résultat n°1

    Commune d'Argiésans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 26

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Argiésans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 26

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Argiésans (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité ; bordereau recettes-dépenses, décrets, lois…

    Date

    1909-1937

    Cote

    2 O 4/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Comptabilité ; bordereau recettes-dépenses, décrets,...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Subventions.

    Date

    1931-1934

    Cote

    2 O 4/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Subventions.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Crédits supplémentaires.

    Date

    1875-1934

    Cote

    2 O 4/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Crédits supplémentaires.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Impositions extraordinaires.

    Date

    1839-1884

    Cote

    2 O 4/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Rentes.

    Date

    1811

    Cote

    2 O 4/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Rentes.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Emprunts.

    Date

    1926-1931

    Cote

    2 O 4/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1908-1940

    Cote

    2 O 4/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1908-1940

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1824-1908

    Cote

    2 O 4/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1824-1908

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Moulin de Botans, demande de vérification du barrage (1931). Atelier de distillation, local (1922-1931).

    Date

    1922-1931

    Cote

    2 O 4/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Moulin de Botans, demande de vérification du barrage...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau (an XIII). Irrigation, règlement du barrage d’irrigation (1853-1855).

    Date

    An XIII, 1853-1855

    Cote

    2 O 4/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Réquisitions, chevaux et voitures (1938). Ravitaillement, transport de farine (1940). Indemnités diverses, dommages de la guerre (1814-1815, 1817). 

    Date

    1814-1940

    Cote

    2 O 4/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Affaires militaires
    • Réquisitions, chevaux et voitures (1938). Ravitaillement,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Assistance médicale gratuite (1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1931). Secours à indigents (1926-1930), secours alloué à l’occasion de la Fête du Roi (1847). Fonds de chômage (1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; sinistrés du Sud-Ouest (1930).

    Date

    1847, 1926-1940

    Cote

    2 O 4/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1933). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Arrêtés, réglementation : règlement de police communale (1846). Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues, nomades, divagations des volailles (1928-1936).

    Date

    1846-1936

    Cote

    2 O 4/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation : règlement de police communale...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Ecole, dépenses, chauffage (1886-1939). Cours d’adultes, création (1925-1940). Caisse des écoles, subventions (1887).

    Date

    1886-1940

    Cote

    2 O 4/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Ecole, dépenses, chauffage (1886-1939). Cours d’adultes,...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Electricité, installation de pylône par la société des Houillères de Ronchamp ; subvention au syndicat d’électricité d’Echenans (Haute-Saône) (1916-1934). Demande d’électrification de maisons de particuliers (1939).

    Date

    1916-1939

    Cote

    2 O 4/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, installation de pylône par la société...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Eau, travaux de recherche d’une source (1906) ; subvention pour travaux d’adduction d’eau (1906).

    Date

    1906

    Cote

    2 O 4/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Travaux et transports
    • Eau, travaux de recherche d’une source (1906) ; subvention...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Gestion, entretien, reboisement, défrichement (1844-1867). Location (1814-1925). Chasse (1873-1937). Vaine pâture (1834-1891). Adjudications diverses (fruits, herbes…) (1850). Cours d’eau (1844-1938).

    Date

    1814-1938

    Cote

    2 O 4/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, reboisement, défrichement (1844-1867)....

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Echange.

    Date

    1848

    Cote

    2 O 4/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Bergerie, aliénation.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 4/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Corps de garde et pompe à incendie, démolition (1880) ; construction, réparations (1881-1882).

    Date

    1880-1882

    Cote

    2 O 4/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde et pompe à incendie, démolition (1880)...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Monument aux morts, plaque commémorative dans la salle de mairie.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 4/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, plaque commémorative dans la salle...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Fontaines, vente provenant de la démolition de l’ancienne fontaine (1826) ; construction (1838) ; réparation (1873).

    Date

    1826-1873

    Cote

    2 O 4/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, vente provenant de la démolition de l’ancienne...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Lavoir, réparation.

    Date

    1929-1931

    Cote

    2 O 4/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, réparation.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Ecole, acquisition de terrain, emprunt, construction (1842-1858) ; réparations, construction de WC (1861-1930).

    Date

    1842-1930

    Cote

    2 O 4/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, acquisition de terrain, emprunt, construction...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Mairie, réparations, constructions de WC (1824-1931). Loyer (1844).

    Date

    1824-1931

    Cote

    2 O 4/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, constructions de WC (1824-1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1910-1932

    Cote

    2 O 4/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Procès, dommages et intérêts.

    Date

    1811-1876

    Cote

    2 O 4/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Administration générale
    • Procès, dommages et intérêts.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Conseil municipal, nominations à commissions.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 4/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Assurances, bâtiments communaux.

    Date

    1931, 1938

    Cote

    2 O 4/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux.

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 119/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Argiésans
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 119/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Argiésans
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 119/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Argiésans
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 119/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Argiésans
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
     1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 119/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Argiésans
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 119/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Argiésans
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.