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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    28 août 1704-24 mai 1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Autrage, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/5

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Autrage, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  11. Résultat n°11

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1829-1908

    Cote

    7 M 1355

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eschêne-Autrage.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.