Autrechêne (Territoire de Belfort, France)

1
Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).

Date

1825-1937

Cote

2 O 82/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939)....
2
1900-1940

Cote

2 O 82/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
3
1814-1900

Cote

2 O 82/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
4
Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).

Date

1906-1939

Cote

2 O 82/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1909,...
5
Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).

Date

1852-1939

Cote

2 O 82/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Affaires militaires
- Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis...
6
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).

Date

1858-1939

Cote

2 O 82/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
7
Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).

Date

1897-1931

Cote

2 O 82/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Police
- Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931)....
8
Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).

Date

1857-1934

Cote

2 O 82/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture,...
9
Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).

Date

An XIII-1925

Cote

2 O 82/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Terrains communaux
- Délimitation, appropriation de terrains communaux (An...
10
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1820-1923). Ecole, construction, entretien, réparations, logement de l’instituteur, clôture du jardin (1861-1931). Lavoir, réparations, entretien (1891-1925). Fontaines, construction, entretien (1839-1922). Corps de garde, éclairage (1844-1852). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1884). Bergerie, maison du berger, achat (1805). Croix de mission, érection (1878).

Date

1805-1931

Cote

2 O 82/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927)....
11
Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1883-1927). Election, contestation de l’élection d’un membre du conseil municipal (1891). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat du buste de l’Empereur, destination de la coupe (1884-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 82/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil...
12
Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1916-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1930). Percepteur, indemnités (1920, 1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1852-1927). Tambour, traitement (1926). Taupier, traitement, indemnités (1917, 1931). Sonneur (voir dossier de l’instituteur), instituteur – sonneur, nomination, traitement, indemnités, mobilier (1857-1933). Trésorier de la caisse des écoles, révocation (1888). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1925). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1920-1922). Garde forestier, traitement, don de bois (1849-1928). Curé, traitement (1844-1889). Sacristain, traitement (1844). Architecte et géologue, indemnités (1895, 1926). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Médecin vaccinateur, traitement (1852). Commissaire de police, traitement (1858). Agent voyer, traitement (1897). Membres du bureau électoral, indemnités (1890, 1928). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de représentation (1891-1927).

Date

1831-1939

Cote

2 O 82/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie,...
13
Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes (1837). Impositions (1847-1884). Subventions (1926). Crédits (1875-1938). Comptabilité (1855-1931).

Date

1837-1939

Cote

2 O 38/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes...
Producteur :

Préfecture
14
1900-1940

Cote

2 O 38/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
15
1825-1900

Cote

2 O 38/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
16
Ateliers de distillation.

Date

1923

Cote

2 O 38/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Ateliers de distillation.
Producteur :

Préfecture
17
Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

Date

1852, 1938-1939

Cote

2 O 38/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...
Producteur :

Préfecture
18
Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

1847-1930

Cote

2 O 38/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours...
Producteur :

Préfecture
19
Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

Date

1808-1926

Cote

2 O 38/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Police
- Réclamation contre le projet d’une construction (1808)....
Producteur :

Préfecture
20
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, fournitures, avis de sortie des élèves dans le cours de l’année (1851-1886). Cours d’adultes, création (1925-1930).

Date

1851-1930

Cote

2 O 38/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes (1837). Impositions (1847-1884). Subventions (1926). Crédits (1875-1938). Comptabilité (1855-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ateliers de distillation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, fournitures, avis de sortie des élèves dans le cours de l’année (1851-1886). Cours d’adultes, création (1925-1930).

Date

Cote