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  1. Résultat n°1

    Commune de Rechotte

    Date

    1827

    Cote

    3 P 104

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Rechotte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2

    Commune d'Eschêne-Autrage

    Date

    1827

    Cote

    3 P 60

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Eschêne-Autrage

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).

    Date

    1825-1937

    Cote

    2 O 82/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939)....
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 82/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1814-1900

    Cote

    2 O 82/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).

    Date

    1906-1939

    Cote

    2 O 82/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1909,...
  7. Résultat n°7

    Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 82/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis...
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).

    Date

    1858-1939

    Cote

    2 O 82/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  9. Résultat n°9

    Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).

    Date

    1897-1931

    Cote

    2 O 82/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Police
    • Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931)....
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).

    Date

    1857-1934

    Cote

    2 O 82/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture,...
  11. Résultat n°11

    Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).

    Date

    An XIII-1925

    Cote

    2 O 82/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, appropriation de terrains communaux (An...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes (1837). Impositions (1847-1884). Subventions (1926). Crédits (1875-1938). Comptabilité (1855-1931).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 38/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    1900-1940

    Cote

    2 O 38/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    1825-1900

    Cote

    2 O 38/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Ateliers de distillation.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 38/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

    Date

    1852, 1938-1939

    Cote

    2 O 38/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

    Date

    1847-1930

    Cote

    2 O 38/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

    Date

    1808-1926

    Cote

    2 O 38/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Police
    • Réclamation contre le projet d’une construction (1808)....

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, fournitures, avis de sortie des élèves dans le cours de l’année (1851-1886). Cours d’adultes, création (1925-1930).

    Date

    1851-1930

    Cote

    2 O 38/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Délimitation (1930), anticipation par des particuliers (1822). Aliénations (1824-1930). Echange (1885). Gestion, entretien-mise en valeur (1863-1939). Location (1840-1938). Chasse (1852-1935). Vaine pâture, interdictions (1857). Adjudications diverses fruits, herbes, etc., (1828-1880). Cours d’eau (1841-1928).

    Date

    1822-1938

    Cote

    2 O 38/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1930), anticipation par des particuliers...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Mairie, location (1837-1929) ; projet d’établissement d’une salle de mairie attenante à la maison d’école (1892). Ecole, construction, entretien, réparations, location (1829-1937). Puits, réparations (An X). Lavoir, acquisition d’un terrain (1881). Monument aux morts, construction (1921).

    Date

    An X-1929

    Cote

    2 O 38/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location (1837-1929) ; projet d’établissement...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1928). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 38/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Eschêne-Autrage, délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 823

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eschêne-Autrage, délimitation générale.
  31. Résultat n°31
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 207/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1931

    5 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 207/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1926

    5 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 207/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1921

    4 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 207/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1911

    6 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 207/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1906

    7 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 207/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1901

    5 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 207/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 207/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1891

    8 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 207/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1886

    6 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 207/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.