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  1. Résultat n°1

    Commune de Rechotte

    Date

    1827

    Cote

    3 P 104

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Rechotte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2

    Commune d'Eschêne-Autrage

    Date

    1827

    Cote

    3 P 60

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Eschêne-Autrage

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).

    Date

    1825-1937

    Cote

    2 O 82/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939)....
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 82/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1814-1900

    Cote

    2 O 82/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).

    Date

    1906-1939

    Cote

    2 O 82/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1909,...
  7. Résultat n°7

    Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 82/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis...
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).

    Date

    1858-1939

    Cote

    2 O 82/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  9. Résultat n°9

    Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).

    Date

    1897-1931

    Cote

    2 O 82/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Police
    • Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931)....
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).

    Date

    1857-1934

    Cote

    2 O 82/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture,...
  11. Résultat n°11

    Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).

    Date

    An XIII-1925

    Cote

    2 O 82/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, appropriation de terrains communaux (An...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes (1837). Impositions (1847-1884). Subventions (1926). Crédits (1875-1938). Comptabilité (1855-1931).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 38/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    1900-1940

    Cote

    2 O 38/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    1825-1900

    Cote

    2 O 38/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Ateliers de distillation.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 38/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

    Date

    1852, 1938-1939

    Cote

    2 O 38/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

    Date

    1847-1930

    Cote

    2 O 38/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

    Date

    1808-1926

    Cote

    2 O 38/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Police
    • Réclamation contre le projet d’une construction (1808)....

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, fournitures, avis de sortie des élèves dans le cours de l’année (1851-1886). Cours d’adultes, création (1925-1930).

    Date

    1851-1930

    Cote

    2 O 38/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Délimitation (1930), anticipation par des particuliers (1822). Aliénations (1824-1930). Echange (1885). Gestion, entretien-mise en valeur (1863-1939). Location (1840-1938). Chasse (1852-1935). Vaine pâture, interdictions (1857). Adjudications diverses fruits, herbes, etc., (1828-1880). Cours d’eau (1841-1928).

    Date

    1822-1938

    Cote

    2 O 38/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1930), anticipation par des particuliers...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Mairie, location (1837-1929) ; projet d’établissement d’une salle de mairie attenante à la maison d’école (1892). Ecole, construction, entretien, réparations, location (1829-1937). Puits, réparations (An X). Lavoir, acquisition d’un terrain (1881). Monument aux morts, construction (1921).

    Date

    An X-1929

    Cote

    2 O 38/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location (1837-1929) ; projet d’établissement...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1928). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 38/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Eschêne-Autrage, délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 823

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eschêne-Autrage, délimitation générale.
  31. Résultat n°31
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 207/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1931

    5 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 207/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1926

    5 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 207/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1921

    4 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 207/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1911

    6 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 207/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1906

    7 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 207/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1901

    5 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 207/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 207/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1891

    8 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 207/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1886

    6 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 207/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1881

    6 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 207/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1876

    6 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 207/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1872

    6 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 207/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1866

    7 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 207/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1861

    7 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 207/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
    1856

    7 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 207/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47
    1851

    6 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 207/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  48. Résultat n°48
    1846

    6 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 207/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  49. Résultat n°49
    1841

    8 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 207/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  50. Résultat n°50
    1836

    7 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 207/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  51. Résultat n°51
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 161/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  52. Résultat n°52
    1931

    8 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 161/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  53. Résultat n°53
    1926

    5 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 161/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 161/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  55. Résultat n°55
    1911

    6 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 161/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  56. Résultat n°56
    1906

    6 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 161/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57
    1901

    7 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 161/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  58. Résultat n°58
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 161/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  59. Résultat n°59
    1891

    7 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 161/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  60. Résultat n°60
    1886

    7 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 161/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  61. Résultat n°61
    1881

    7 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 161/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  62. Résultat n°62
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 161/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  63. Résultat n°63
    1872

    7 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 161/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  64. Résultat n°64
     1866

    9 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 161/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  65. Résultat n°65
    1861

    8 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 161/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  66. Résultat n°66
    1856

    9 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 161/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  67. Résultat n°67
    1851

    8 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 161/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  68. Résultat n°68
    1846

    8 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 161/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  69. Résultat n°69
     1841

    8 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 161/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  70. Résultat n°70
    1836

    9 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 161/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  71. Résultat n°71

    Rechotte, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/85

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Rechotte, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  72. Résultat n°72

    Eschêne, commune d'Autrechêne, route de Brebotte.

    Date

    1989

    Cote

    80 Fi 1/39

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Eschêne, commune d'Autrechêne, route de Brebotte.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  73. Résultat n°73

    Autrage, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/5

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Autrage, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  74. Résultat n°74
    Novillard : minute et mise au net.

    2 medias

    Novillard : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 112

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Novillard : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75
    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    2 medias

    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 74

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime