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264 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Zeller.

    Date

    1750-1784

    Cote

    5 Ed FF 17

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Zeller.
  • 3
    1886

    25 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 120/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 4

    24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Cote

    2 E 2/100

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 5

    1880-1940

    Cote

    2 O 5/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1880-1940

    Producteur :

    Préfecture

  • 6

    Registres des ventes.

    Date

    1756-1790

    Cote

    2 E 2/103

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Registres des ventes.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 7

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    1803-1812

    Cote

    5 Ed 3 E 2*

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1803-1812
  • 9

    Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939).

    Date

    1822-1939

    Cote

    7 M 639

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • EAUX ET FORETS
    • INSPECTION DE BELFORT
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique...
  • 10

    Actes en feuilles.

    Date

    1707-1724

    Cote

    2 E 2/92

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Jean Claude Poinsat (1708-1724)
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 11
    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    2 medias

    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 44

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 12

    Recensement et réquisitions.

    Date

    An IV-1825

    Cote

    5 Ed 1 H 1

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Recensement et réquisitions.
  • 13
    Environ de Belfort, Auxelles-Bas, un coin du village.

    1 media

    Environ de Belfort, Auxelles-Bas, un coin du village.

    Cote

    7 Fi 21

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Environ de Belfort, Auxelles-Bas, un coin du village.
  • 14

    13 mai 1775-24 juillet 1782

    Cote

    2 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1775-24 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Cote

    2 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Instruction concernant l’utilisation de la charrue.

    Date

    1730-1737

    Cote

    5 Ed HH 1

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
    • Instruction concernant l’utilisation de la charrue.
  • 17
    1803-1845

    2 lots 692 medias

    1803-1845

    Date

    1803-1845

    Cote

    1 E 5 NDM 1 - 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1803-1845

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 18

    1986-1992

    Date

    1986-1992

    Cote

    1 E 5 NDM 14

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1986-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 19

    Aliénation.

    Date

    1811-1935

    Cote

    2 O 5/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  • 20

    Pièces de procédures opposant la communauté à divers particuliers.

    Date

    1763-1786

    Cote

    5 Ed FF 16

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Pièces de procédures opposant la communauté à divers...