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254 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Zeller.

    Date

    1750-1784

    Cote

    5 Ed FF 17

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Zeller.
  • 3
    1886

    25 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 120/11

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Auxelles-Bas
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 4

    24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Cote

    2 E 2/100

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 5

    1880-1940

    Cote

    2 O 5/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1880-1940

    Producteur :

    Préfecture

  • 6

    Registres des ventes.

    Date

    1756-1790

    Cote

    2 E 2/103

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Registres des ventes.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 7

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    1803-1812

    Cote

    5 Ed 3 E 2*

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1803-1812
  • 9

    Actes en feuilles.

    Date

    1707-1724

    Cote

    2 E 2/92

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Jean Claude Poinsat (1708-1724)
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 10
    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    1 media

    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 44

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort