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  1. Résultat n°1

    Commune d'Auxelles-Bas

    Date

    1810

    Cote

    3 P 27

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Auxelles-Bas

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    8 medias

    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 27

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.

    Date

    1891

    Cote

    4 O 6

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
  4. Résultat n°4

    Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.

    Date

    1839-1868

    Cote

    3 O 2244

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Travaux 
    • Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Alignement de la traverse : plan, rapport.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2196

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignement de la traverse : plan, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2195

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1879-1927

    Cote

    3 O 1490

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports, correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    3 O 1489

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, état estimatif des parcelles à acquérir.

    Date

    1878-1882

    Cote

    3 O 1488

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Alignements, permissions de voirie dans la commune de Rougemont-le-Château.

    Date

    1856-1929

    Cote

    3 O 1469

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Alignements, permissions de voirie dans la commune...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Construction d'un pont : devis, cahier des charges, analyse des prix, plans, profils.

    Date

    1863-1865

    Cote

    3 O 1468

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Construction d'un pont : devis, cahier des charges,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Rectifications du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dépenses, fournitures, devis, plans, profils.

    Date

    1848-1883

    Cote

    3 O 1467

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Rectifications du chemin : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Itinéraire.

    Date

    1860

    Cote

    3 O 1466

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Itinéraire.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1845-1938

    Cote

    3 O 1465

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans.

    Date

    1888-1889

    Cote

    3 O 1464

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture du Haut-Rhin, rapports, adjudications des travaux, plans, profils.

    Date

    1842-1852

    Cote

    3 O 1463

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Traverse, tracé et alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses, situation financière de la commune.

    Date

    1909-1931

    Cote

    2 O 5/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Crédits supplémentaires et affectation de crédits.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 O 5/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Crédits supplémentaires et affectation de crédits.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Subventions à associations et pour érection de monuments commémoratifs.

    Date

    1926-1937

    Cote

    2 O 5/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Subventions à associations et pour érection de monuments...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Impositions extraordinaires, contestations.

    Date

    1882-1936

    Cote

    2 O 5/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires, contestations.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Placements, rentes, états des rentes, rachat des rentes dus à la commune.

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 5/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Placements, rentes, états des rentes, rachat des rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Emprunts.

    Date

    1886-1932

    Cote

    2 O 5/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    1880-1940

    Cote

    2 O 5/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1880-1940

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    1823-1880

    Cote

    2 O 5/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1823-1880

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Irrigation, demande d’un règlement d’irrigation (1808). Commerce, taxe de colportage ; institution (1935). Atelier de distillation, création (1923-1935). Moulin, demande d’autorisation de construction (1836).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 5/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Irrigation, demande d’un règlement d’irrigation (1808)....

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités de cantonnement (1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 O 5/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1938). Secours à indigents (1852-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1856-1938). Atelier de charité, travaux aux chemins communaux (1855-1856).

    Date

    1850-1936

    Cote

    2 O 5/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935) ; subvention pour la cérémonie du 11 novembre 1938.

    Date

    1840-1935, 1938

    Cote

    2 O 5/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935)...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Ecole, chauffage (1884-1937). Bibliothèque, achat de livre (1929). Cours d’adultes, création (1926-1940). Arbre de Noël, crédits (1930-1935). Congés scolaires (1928-1934). Sport ; achat de ballon (1939).

    Date

    1884-1939

    Cote

    2 O 5/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Ecole, chauffage (1884-1937). Bibliothèque, achat de...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Eau, subvention pour l’amenée d’eau (1932). Electrification de la commune, dossier des travaux, emprunt, éclairage des rues (1926-1940). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1932). Poste, modifications du service postal (1929-1936).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 O 5/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Travaux et transports
    • Eau, subvention pour l’amenée d’eau (1932). Electrification...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Echange.

    Date

    1894

    Cote

    2 O 5/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Aliénation.

    Date

    1811-1935

    Cote

    2 O 5/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Acquisition.

    Date

    1867-1931

    Cote

    2 O 5/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Hangar, démolition d’une maison et construction.

    Date

    1856

    Cote

    2 O 5/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Hangar, démolition d’une maison et construction.

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Cimetière, achat et échange de terrains pour agrandissement.

    Date

    1850-1851

    Cote

    2 O 5/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, achat et échange de terrains pour agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien.

    Date

    1850-1864

    Cote

    2 O 5/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Pont à bascule, construction.

    Date

    1924-1929

    Cote

    2 O 5/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Pont à bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 5/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture