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  1. Résultat n°1

    Auxelles-Bas

    Cote

    5 M 223

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Auxelles-Bas
  2. Résultat n°2

    1986-1992

    Date

    1986-1992

    Cote

    1 E 5 NDM 14

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1986-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  3. Résultat n°3

    Auxelles-Bas, rue de la Villette (vue depuis la route de Giromagny), église Sainte-Catherine, XIXe siècle.

    Date

    1990

    Cote

    80 Fi 1/6

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Auxelles-Bas, rue de la Villette (vue depuis la route...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  4. Résultat n°4

    1981-1985

    Date

    1981-1985

    Cote

    1 E 5 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1981-1985

    Producteur :

    Collection du greffe

  5. Résultat n°5

    1973-1982 (communes de A à E)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  6. Résultat n°6

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 5 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  7. Résultat n°7

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  8. Résultat n°8

    1954-1968

    Date

    1954-1968

    Cote

    1 E 5 NDM 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1954-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  9. Résultat n°9

    1953-1962 (communes de A à E)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  10. Résultat n°10

    1937-1953

    Date

    1937-1953

    Cote

    1 E 5 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1937-1953

    Producteur :

    Collection du greffe

  11. Résultat n°11
    Environ de Belfort, Auxelles-Bas, un coin du village.

    1 media

    Environ de Belfort, Auxelles-Bas, un coin du village.

    Cote

    7 Fi 21

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Environ de Belfort, Auxelles-Bas, un coin du village.
  12. Résultat n°12
    Environs de Belfort, Auxelles-Bas, vue générale.

    1 media

    Environs de Belfort, Auxelles-Bas, vue générale.

    Cote

    7 Fi 20

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Environs de Belfort, Auxelles-Bas, vue générale.
  13. Résultat n°13
    Territoire de Belfort, Auxelles-Bas.

    1 media

    Territoire de Belfort, Auxelles-Bas.

    Cote

    7 Fi 18

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Territoire de Belfort, Auxelles-Bas.
  14. Résultat n°14
    Auxelles-Bas, vue générale.

    1 media

    Auxelles-Bas, vue générale.

    Cote

    7 Fi 19

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Auxelles-Bas, vue générale.
  15. Résultat n°15

    Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du personnel (1841).

    Date

    1833, 1841, 1937

    Cote

    2 O 5/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Administration générale
    • Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Canton de Giromagny 1873-1942

    Date

    1873-1942

    Cote

    1 E - TC Giromagny 5 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Giromagny 1802-1942
    • Canton de Giromagny 1873-1942

    Producteur :

    Collection du greffe

  17. Résultat n°17

    Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935) ; subvention pour la cérémonie du 11 novembre 1938.

    Date

    1840-1935, 1938

    Cote

    2 O 5/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935)...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    1880-1940

    Cote

    2 O 5/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1880-1940

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités de cantonnement (1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 O 5/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Crédits supplémentaires et affectation de crédits.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 O 5/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Crédits supplémentaires et affectation de crédits.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1940). Elagage, menus produits (1830-1909). Droits de passage (1880-1885). Chemins de vidange des coupes avec plans (1857-1885). Construction à distance prohibée (1812-1886).

    Date

    1812-1940

    Cote

    7 M 640

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des...
  22. Résultat n°22

    1823-1880

    Cote

    2 O 5/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1823-1880

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Eau, subvention pour l’amenée d’eau (1932). Electrification de la commune, dossier des travaux, emprunt, éclairage des rues (1926-1940). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1932). Poste, modifications du service postal (1929-1936).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 O 5/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Travaux et transports
    • Eau, subvention pour l’amenée d’eau (1932). Electrification...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Ecole, acquisition d’une maison pour servir d’école (1840-1841) ; construction (1847-1848) ; réparations et aménagement (1856-1940). Salle d’asille, demande de subventions (1869).

    Date

    1840-1940

    Cote

    2 O 5/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, acquisition d’une maison pour servir d’école...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Conseil municipal, nominations à commissions.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 O 5/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939).

    Date

    1822-1939

    Cote

    7 M 639

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique...
  27. Résultat n°27

    Ecole, chauffage (1884-1937). Bibliothèque, achat de livre (1929). Cours d’adultes, création (1926-1940). Arbre de Noël, crédits (1930-1935). Congés scolaires (1928-1934). Sport ; achat de ballon (1939).

    Date

    1884-1939

    Cote

    2 O 5/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Ecole, chauffage (1884-1937). Bibliothèque, achat de...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Placements, rentes, états des rentes, rachat des rentes dus à la commune.

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 5/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Placements, rentes, états des rentes, rachat des rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Eglise, réparations à l’ancienne église (1818-1878) ; construction du clocher ; construction d’une nouvelle église ; réparations et aménagements intérieurs (1880-1939).

    Date

    1818-1939

    Cote

    2 O 5/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, réparations à l’ancienne église (1818-1878)...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Presbytère, réparations, aménagement, location.

    Date

    1810-1939

    Cote

    2 O 5/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, aménagement, location.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1845-1938

    Cote

    3 O 1465

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Subventions à associations et pour érection de monuments commémoratifs.

    Date

    1926-1937

    Cote

    2 O 5/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Subventions à associations et pour érection de monuments...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36
    1936

    18 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 120/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 5 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  38. Résultat n°38

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1938). Secours à indigents (1852-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1856-1938). Atelier de charité, travaux aux chemins communaux (1855-1856).

    Date

    1850-1936

    Cote

    2 O 5/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Impositions extraordinaires, contestations.

    Date

    1882-1936

    Cote

    2 O 5/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires, contestations.

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Aliénation.

    Date

    1811-1935

    Cote

    2 O 5/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  41. Résultat n°41

    Irrigation, demande d’un règlement d’irrigation (1808). Commerce, taxe de colportage ; institution (1935). Atelier de distillation, création (1923-1935). Moulin, demande d’autorisation de construction (1836).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 5/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Irrigation, demande d’un règlement d’irrigation (1808)....

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Emprunts.

    Date

    1886-1932

    Cote

    2 O 5/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43
    1923-1932

    942 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E - TD 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  44. Résultat n°44

    Extraction de pierres (1859, 1912-1932). Captage d'eau (1857-1930). Concessions diverses à la société des mines de Giromagny (1928-1929). Agents forestiers, indemnités (1876-1909). Passage de lignes électriques pour la Société des houillères de Ronchamp (1913-1929). Droit de chasse (1844-1868).

    Date

    1857-1932

    Cote

    7 M 641

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Extraction de pierres (1859, 1912-1932). Captage d'eau...
  45. Résultat n°45

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, église, presbytère, cimetière, école, corps de garde.

    Date

    1820-1931

    Cote

    2 O 5/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, église, presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture

  46. Résultat n°46

    Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses, situation financière de la commune.

    Date

    1909-1931

    Cote

    2 O 5/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Procès, dommages et intérêts.

    Date

    1818-1931

    Cote

    2 O 5/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Administration générale
    • Procès, dommages et intérêts.

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48
    1931

    20 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 120/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  49. Résultat n°49

    Acquisition.

    Date

    1867-1931

    Cote

    2 O 5/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    Pont à bascule, construction.

    Date

    1924-1929

    Cote

    2 O 5/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Pont à bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    Alignements, permissions de voirie dans la commune de Rougemont-le-Château.

    Date

    1856-1929

    Cote

    3 O 1469

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Alignements, permissions de voirie dans la commune...

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1879-1927

    Cote

    3 O 1490

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53
     1926

    21 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 120/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54

    1862-1926

    Date

    1862-1926

    Cote

    7 S 90

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Auxelles-Bas
    • 1862-1926

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  55. Résultat n°55
    1913-1922

    756 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    1 E - TD 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1913-1922

    Producteur :

    Collection du greffe

  56. Résultat n°56
    1921

    23 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 120/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 5/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58
    1911-1920

    128 medias

    1911-1920

    Date

    1911-1920

    Cote

    1 E 5 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1911-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  59. Résultat n°59
    1911

    28 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 120/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  60. Résultat n°60
    1901-1910

    172 medias

    1901-1910

    Date

    1901-1910

    Cote

    1 E 5 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1901-1910

    Producteur :

    Collection du greffe

  61. Résultat n°61
    1906

    30 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 120/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  62. Résultat n°62
    1901

    28 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 120/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  63. Résultat n°63
    1870-1900

    567 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 5 NDM 5 - 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  64. Résultat n°64
    1896

    26 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 120/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  65. Résultat n°65

    Echange.

    Date

    1894

    Cote

    2 O 5/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.

    Date

    1891

    Cote

    4 O 6

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
  67. Résultat n°67
    1891

    27 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 120/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  68. Résultat n°68

    Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans.

    Date

    1888-1889

    Cote

    3 O 1464

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal...

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69

    Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.

    Date

    1838-1888

    Cote

    14 J 2

    • Contexte : 14 J - Paroisse d'Auxelles-Bas

    • Registres paroissiaux.
    • Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.
  70. Résultat n°70
    1886

    25 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 120/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  71. Résultat n°71

    Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports, correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    3 O 1489

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72

    Rectifications du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dépenses, fournitures, devis, plans, profils.

    Date

    1848-1883

    Cote

    3 O 1467

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Rectifications du chemin : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  73. Résultat n°73

    Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, état estimatif des parcelles à acquérir.

    Date

    1878-1882

    Cote

    3 O 1488

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74
    TABLES DECENNALES 1792-1882

    95 medias

    TABLES DECENNALES 1792-1882

    Date

    1792-1882

    Cote

    1 E 5 TD 1 - 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • AUXELLES-BAS
    • TABLES DECENNALES 1792-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  75. Résultat n°75
    1881

    26 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 120/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  76. Résultat n°76
    1876

    28 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 120/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  77. Résultat n°77

    Alignement de la traverse : plan, rapport.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2196

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignement de la traverse : plan, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2195

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté...

    Producteur :

    Préfecture

  79. Résultat n°79
    1872

    27 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 120/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  80. Résultat n°80
    Canton de Giromagny 1843-1872

    424 medias

    Canton de Giromagny 1843-1872

    Date

    1843-1872

    Cote

    1 E - TC Giromagny 3 - 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Giromagny 1802-1942
    • Canton de Giromagny 1843-1872

    Producteur :

    Collection du greffe