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269 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune d'Auxelles-Bas
Cote
3 P 27
 Date
1810
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Auxelles-Bas
Résultat n°2
Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

8 medias

Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Cote
3 P 27
 Date
1810
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Résultat n°3

Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
Cote
4 O 6
 Date
1891
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
Résultat n°4

Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.
Cote
3 O 2244
 Date
1839-1868
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Travaux 
  • Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...
Résultat n°5

Alignement de la traverse : plan, rapport.
Cote
3 O 2196
 Date
1873
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignement de la traverse : plan, rapport.
Résultat n°6

Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
3 O 2195
 Date
1873
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté...
Résultat n°7

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1490
 Date
1879-1927
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°8

Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports, correspondance.
Cote
3 O 1489
 Date
1884
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports,...
Résultat n°9

Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, état estimatif des parcelles à acquérir.
Cote
3 O 1488
 Date
1878-1882
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°10

Alignements, permissions de voirie dans la commune de Rougemont-le-Château.
Cote
3 O 1469
 Date
1856-1929
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Alignements, permissions de voirie dans la commune...
Résultat n°11

Construction d'un pont : devis, cahier des charges, analyse des prix, plans, profils.
Cote
3 O 1468
 Date
1863-1865
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Construction d'un pont : devis, cahier des charges,...
Résultat n°12

Rectifications du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dépenses, fournitures, devis, plans, profils.
Cote
3 O 1467
 Date
1848-1883
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Rectifications du chemin : extraits du registre des...
Résultat n°13

Itinéraire.
Cote
3 O 1466
 Date
1860
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Itinéraire.
Résultat n°14

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1465
 Date
1845-1938
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°15

Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans.
Cote
3 O 1464
 Date
1888-1889
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal...
Résultat n°16

Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture du Haut-Rhin, rapports, adjudications des travaux, plans, profils.
Cote
3 O 1463
 Date
1842-1852
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Traverse, tracé et alignement : extraits du registre...
Résultat n°17

Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses, situation financière de la commune.
Cote
2 O 5/33
 Date
1909-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses,...
Résultat n°18

Crédits supplémentaires et affectation de crédits.
Cote
2 O 5/32
 Date
1899-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Crédits supplémentaires et affectation de crédits.
Résultat n°19

Subventions à associations et pour érection de monuments commémoratifs.
Cote
2 O 5/31
 Date
1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Subventions à associations et pour érection de monuments...
Résultat n°20

Impositions extraordinaires, contestations.
Cote
2 O 5/30
 Date
1882-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Impositions extraordinaires, contestations.
Résultat n°21

Placements, rentes, états des rentes, rachat des rentes dus à la commune.
Cote
2 O 5/29
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Placements, rentes, états des rentes, rachat des rentes...
Résultat n°22

Emprunts.
Cote
2 O 5/28
 Date
1886-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Emprunts.
Résultat n°23

1880-1940
Cote
2 O 5/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1880-1940
Résultat n°24

1823-1880
Cote
2 O 5/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1823-1880
Résultat n°25

Irrigation, demande d’un règlement d’irrigation (1808). Commerce, taxe de colportage ; institution (1935). Atelier de distillation, création (1923-1935). Moulin, demande d’autorisation de construction (1836).
Cote
2 O 5/25
 Date
1808-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Irrigation, demande d’un règlement d’irrigation (1808)....
Résultat n°26

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités de cantonnement (1940).
Cote
2 O 5/24
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Affaires militaires
  • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités...
Résultat n°27

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1938). Secours à indigents (1852-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1856-1938). Atelier de charité, travaux aux chemins communaux (1855-1856).
Cote
2 O 5/23
 Date
1850-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1938)....
Résultat n°28

Arrêtés, réglementation : règlements de police municipale (1849-1938). Voie publique, déneigement, circulation automobile, divagation des poules (1935-1937). Renseignements, plaintes, mariage de personnes évacuées ; demande de renseignements (1939). Transport de corps, corbillard ; demande d’exhumation (1937).
Cote
2 O 5/22
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Police
  • Arrêtés, réglementation : règlements de police municipale...
Résultat n°29

Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935) ; subvention pour la cérémonie du 11 novembre 1938.
Cote
2 O 5/21
 Date
1840-1935, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935)...
Résultat n°30

Ecole, chauffage (1884-1937). Bibliothèque, achat de livre (1929). Cours d’adultes, création (1926-1940). Arbre de Noël, crédits (1930-1935). Congés scolaires (1928-1934). Sport ; achat de ballon (1939).
Cote
2 O 5/20
 Date
1884-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Ecole, chauffage (1884-1937). Bibliothèque, achat de...
Résultat n°31

Eau, subvention pour l’amenée d’eau (1932). Electrification de la commune, dossier des travaux, emprunt, éclairage des rues (1926-1940). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1932). Poste, modifications du service postal (1929-1936).
Cote
2 O 5/19
 Date
1929-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Travaux et transports
  • Eau, subvention pour l’amenée d’eau (1932). Electrification...
Résultat n°32

Gestion. - Location ; relevé des canalisations réalisées par la société d’Electricité et Gaz Giromagny (1816-1933). Carrières (1893, 1933). Mines, concession aux mines de Giromagny (1845) ; recherches minières (1909). Chasse (1838-1939). Vaine pâture (an X, 1934). Cours d’eau, curage (1842, 1852). Contestation au sujet du curage de deux étangs (1925).
Cote
2 O 5/18
 Date
An X-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Location ; relevé des canalisations réalisées...
Résultat n°33

Echange.
Cote
2 O 5/17
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°34

Aliénation.
Cote
2 O 5/16
 Date
1811-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°35

Acquisition.
Cote
2 O 5/15
 Date
1867-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°36

Hangar, démolition d’une maison et construction.
Cote
2 O 5/14
 Date
1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Hangar, démolition d’une maison et construction.
Résultat n°37

Cimetière, achat et échange de terrains pour agrandissement.
Cote
2 O 5/13
 Date
1850-1851
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, achat et échange de terrains pour agrandissement.
Résultat n°38

Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien.
Cote
2 O 5/12
 Date
1850-1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien.
Résultat n°39

Pont à bascule, construction.
Cote
2 O 5/11
 Date
1924-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Pont à bascule, construction.
Résultat n°40

Monument aux morts, construction.
Cote
2 O 5/10
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction.