2 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 6
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 7
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 8
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 9
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 11
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 12
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 13
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 14
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 15
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 16
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 17
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 18
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 19
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 20
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 21
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 22
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 23
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 24
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 25
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 26
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 27
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 28
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 29
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 30
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 31
Cours et juridictions d'ancien régime
2 B 32
Cours et juridictions d'ancien régime
2 medias
1 C 44
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1698-1706
2 E 2/91
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1707-1724
2 E 2/92
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1725-1746
2 E 2/93
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
2 E 2/94
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
2 E 2/95
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1748-1771
2 E 2/96
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
2 E 2/97
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
2 E 2/98
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
2 E 2/99
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
2 E 2/100
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1749-1790
2 E 2/101
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1772-1793
2 E 2/102
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1756-1790
2 E 2/103
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1771-fév. 1793
2 E 2/104
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1 media
7 Fi 18
1 media
7 Fi 19
1 media
7 Fi 20
1 media
7 Fi 21
1 media
25 Fi 870
Emile Louis Mayer
1990
80 Fi 1/6
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1706-1789
2 G 2
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Entre le 03 juin 1829 et le 31 décembre 1862
14 J 1
1838-1888
14 J 2
5 M 223
29 medias
1836
6 M 120/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
34 medias
1841
6 M 120/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
28 medias
1846
6 M 120/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
30 medias
1851
6 M 120/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
30 medias
1856
6 M 120/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
30 medias
1861
6 M 120/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
30 medias
1866
6 M 120/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
27 medias
1872
6 M 120/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
28 medias
1876
6 M 120/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
26 medias
1881
6 M 120/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
25 medias
1886
6 M 120/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
27 medias
1891
6 M 120/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
26 medias
1896
6 M 120/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
28 medias
1901
6 M 120/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
30 medias
1906
6 M 120/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
28 medias
1911
6 M 120/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
23 medias
1921
6 M 120/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
21 medias
1926
6 M 120/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
20 medias
1931
6 M 120/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
18 medias
1936
6 M 120/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1812-1940
7 M 640
1857-1932
7 M 641
1844
7 M 806