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269 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Cote

    2 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    4 avril 1725-9 août 1729

    Cote

    2 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 4 avril 1725-9 août 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    9 août 1729-15 octobre 1733

    Cote

    2 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 9 août 1729-15 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Cote

    2 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    24 octobre 1746-15 mai 1748

    Cote

    2 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 24 octobre 1746-15 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    23 septembre 1748-18 février 1751

    Cote

    2 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1748-18 février 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    26 juillet 1751-10 avril 1753

    Cote

    2 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 26 juillet 1751-10 avril 1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    15 mai 1753-28 juin 1756

    Cote

    2 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 15 mai 1753-28 juin 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    8 juin 1768-22 juillet 1768

    Cote

    2 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-22 juillet 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    13 mai 1775-24 juillet 1782

    Cote

    2 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1775-24 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    25 juillet 1782-7 juin 1790

    Cote

    2 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 25 juillet 1782-7 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Registre des rapports de gardes.

    Cote

    2 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registre des rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Cote

    2 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Pièces concernant la nomination des officiers.

    Cote

    2 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la nomination des officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Installations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    2 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Installations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Dîme.

    Cote

    2 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Pièces concernant la glandée.

    Cote

    2 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la glandée.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église de la seigneurie.

    Cote

    2 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    2 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Inventaires et partages de biens.

    Cote

    2 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Inventaires et partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Enquêtes.

    Cote

    2 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP Sadoc.

    Cote

    2 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1708-1749

    Cote

    2 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1708-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1750-1759

    Cote

    2 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1750-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    1760-1779

    Cote

    2 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1780-1790

    Cote

    2 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    Licitations.

    Cote

    2 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Pièces concernant la fabrique.

    Cote

    2 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry (1749-1750), N. Outrage jugé pour vol (1769-1770), procès pour cantonnements dans les bois (1748-1749, 1771-1774).

    Cote

    2 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Cote

    2 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33
    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    2 medias

    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 44

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

    Date

    1698-1706

    Cote

    2 E 2/91

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Guierdet (1698-1702), puis A Faidy (janvier 1704-1706)
    • Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  35. Résultat n°35

    Actes en feuilles.

    Date

    1707-1724

    Cote

    2 E 2/92

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Jean Claude Poinsat (1708-1724)
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  36. Résultat n°36

    Actes en feuilles.

    Date

    1725-1746

    Cote

    2 E 2/93

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  37. Résultat n°37

    13 mai 1725-8 février 1729.

    Cote

    2 E 2/94

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Registres des ventes.
    • 13 mai 1725-8 février 1729.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  38. Résultat n°38

    11 mars 1732-17 août 1738.

    Cote

    2 E 2/95

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Registres des ventes.
    • 11 mars 1732-17 août 1738.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  39. Résultat n°39

    Minutes, actes en feuilles.

    Date

    1748-1771

    Cote

    2 E 2/96

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Minutes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  40. Résultat n°40

    3 avril 1754- 24 août 1757.

    Cote

    2 E 2/97

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 3 avril 1754- 24 août 1757.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  41. Résultat n°41

    16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Cote

    2 E 2/98

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  42. Résultat n°42

    25 février 1759-7 avril 1768.

    Cote

    2 E 2/99

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 25 février 1759-7 avril 1768.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  43. Résultat n°43

    24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Cote

    2 E 2/100

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  44. Résultat n°44

    Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ; 13 juillet 1756-28 juillet 1790).

    Date

    1749-1790

    Cote

    2 E 2/101

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ;...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  45. Résultat n°45

    Minutes, actes en feuilles.

    Date

    1772-1793

    Cote

    2 E 2/102

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Minutes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  46. Résultat n°46

    Registres des ventes.

    Date

    1756-1790

    Cote

    2 E 2/103

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Registres des ventes.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  47. Résultat n°47

    Répertoire.

    Date

    1771-fév. 1793

    Cote

    2 E 2/104

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Répertoire.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  48. Résultat n°48
    Territoire de Belfort, Auxelles-Bas.

    1 media

    Territoire de Belfort, Auxelles-Bas.

    Cote

    7 Fi 18

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Territoire de Belfort, Auxelles-Bas.
  49. Résultat n°49
    Auxelles-Bas, vue générale.

    1 media

    Auxelles-Bas, vue générale.

    Cote

    7 Fi 19

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Auxelles-Bas, vue générale.
  50. Résultat n°50
    Environs de Belfort, Auxelles-Bas, vue générale.

    1 media

    Environs de Belfort, Auxelles-Bas, vue générale.

    Cote

    7 Fi 20

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Environs de Belfort, Auxelles-Bas, vue générale.
  51. Résultat n°51
    Environ de Belfort, Auxelles-Bas, un coin du village.

    1 media

    Environ de Belfort, Auxelles-Bas, un coin du village.

    Cote

    7 Fi 21

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Environ de Belfort, Auxelles-Bas, un coin du village.
  52. Résultat n°52
    Auxelles-Bas, vue sur le Rhôme et la route d'Auxelle-Haut, dans le fond : la Planche des Belles Filles et l'Ordon-Verrier.

    1 media

    Auxelles-Bas, vue sur le Rhôme et la route d'Auxelle-Haut, dans le fond : la Planche des Belles Filles et l'Ordon-Verrier.

    Cote

    25 Fi 870

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Auxelles-Bas
    • Auxelles-Bas, vue sur le Rhôme et la route d'Auxelle-Haut,...

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  53. Résultat n°53

    Auxelles-Bas, rue de la Villette (vue depuis la route de Giromagny), église Sainte-Catherine, XIXe siècle.

    Date

    1990

    Cote

    80 Fi 1/6

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Auxelles-Bas, rue de la Villette (vue depuis la route...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  54. Résultat n°54

    Auxelles-Bas. Comptes de la fabrique.

    Date

    1706-1789

    Cote

    2 G 2

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Auxelles-Bas. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  55. Résultat n°55

    Baptêmes, 3 juin 1829-1862.

    Date

    Entre le 03 juin 1829 et le 31 décembre 1862

    Cote

    14 J 1

    • Contexte : 14 J - Paroisse d'Auxelles-Bas

    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, 3 juin 1829-1862.
  56. Résultat n°56

    Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.

    Date

    1838-1888

    Cote

    14 J 2

    • Contexte : 14 J - Paroisse d'Auxelles-Bas

    • Registres paroissiaux.
    • Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.
  57. Résultat n°57

    Auxelles-Bas

    Cote

    5 M 223

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Auxelles-Bas
  58. Résultat n°58
    1836

    29 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 120/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  59. Résultat n°59
    1841

    34 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 120/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  60. Résultat n°60
    1846

    28 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 120/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  61. Résultat n°61
    1851

    30 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 120/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  62. Résultat n°62
    1856

    30 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 120/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  63. Résultat n°63
    1861

    30 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 120/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  64. Résultat n°64
    1866

    30 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 120/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  65. Résultat n°65
    1872

    27 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 120/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  66. Résultat n°66
    1876

    28 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 120/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  67. Résultat n°67
    1881

    26 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 120/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  68. Résultat n°68
    1886

    25 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 120/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  69. Résultat n°69
    1891

    27 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 120/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  70. Résultat n°70
    1896

    26 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 120/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  71. Résultat n°71
    1901

    28 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 120/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  72. Résultat n°72
    1906

    30 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 120/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  73. Résultat n°73
    1911

    28 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 120/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  74. Résultat n°74
    1921

    23 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 120/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  75. Résultat n°75
    1926

    21 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 120/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  76. Résultat n°76
    1931

    20 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 120/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  77. Résultat n°77
    1936

    18 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 120/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Bas
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  78. Résultat n°78

    Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1940). Elagage, menus produits (1830-1909). Droits de passage (1880-1885). Chemins de vidange des coupes avec plans (1857-1885). Construction à distance prohibée (1812-1886).

    Date

    1812-1940

    Cote

    7 M 640

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des...
  79. Résultat n°79

    Extraction de pierres (1859, 1912-1932). Captage d'eau (1857-1930). Concessions diverses à la société des mines de Giromagny (1928-1929). Agents forestiers, indemnités (1876-1909). Passage de lignes électriques pour la Société des houillères de Ronchamp (1913-1929). Droit de chasse (1844-1868).

    Date

    1857-1932

    Cote

    7 M 641

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Extraction de pierres (1859, 1912-1932). Captage d'eau...
  80. Résultat n°80

    Copie.

    Date

    1844

    Cote

    7 M 806

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Auxelles-Bas.
    • Délimitation générale, minute et copie.
    • Copie.