Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

8 medias

Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 27

2

Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.

Date

1891

Cote

4 O 6

3

Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.

Date

1839-1868

Cote

3 O 2244

4

Alignement de la traverse : plan, rapport.

Date

1873

Cote

3 O 2196

5

Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1873

Cote

3 O 2195

6

Alignements, permissions de voirie.

Date

1879-1927

Cote

3 O 1490

7

Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports, correspondance.

Date

1884

Cote

3 O 1489

8

Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, état estimatif des parcelles à acquérir.

Date

1878-1882

Cote

3 O 1488

9

Alignements, permissions de voirie dans la commune de Rougemont-le-Château.

Date

1856-1929

Cote

3 O 1469

10

Construction d'un pont : devis, cahier des charges, analyse des prix, plans, profils.

Date

1863-1865

Cote

3 O 1468

11

Rectifications du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dépenses, fournitures, devis, plans, profils.

Date

1848-1883

Cote

3 O 1467

12

Itinéraire.

Date

1860

Cote

3 O 1466

13

Alignements, permissions de voirie.

Date

1845-1938

Cote

3 O 1465

14

Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans.

Date

1888-1889

Cote

3 O 1464

15

Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture du Haut-Rhin, rapports, adjudications des travaux, plans, profils.

Date

1842-1852

Cote

3 O 1463

16

Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses, situation financière de la commune.

Date

1909-1931

Cote

2 O 5/33

17

Crédits supplémentaires et affectation de crédits.

Date

1899-1940

Cote

2 O 5/32

18

Subventions à associations et pour érection de monuments commémoratifs.

Date

1926-1937

Cote

2 O 5/31

19

Impositions extraordinaires, contestations.

Date

1882-1936

Cote

2 O 5/30

20

Placements, rentes, états des rentes, rachat des rentes dus à la commune.

Date

1838-1939

Cote

2 O 5/29

21

Emprunts.

Date

1886-1932

Cote

2 O 5/28

22

1880-1940

Date

-

Cote

2 O 5/27

23

1823-1880

Date

-

Cote

2 O 5/26

24

Irrigation, demande d’un règlement d’irrigation (1808). Commerce, taxe de colportage ; institution (1935). Atelier de distillation, création (1923-1935). Moulin, demande d’autorisation de construction (1836).

Date

1808-1935

Cote

2 O 5/25

25

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités de cantonnement (1940).

Date

1939-1940

Cote

2 O 5/24

26

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1938). Secours à indigents (1852-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1856-1938). Atelier de charité, travaux aux chemins communaux (1855-1856).

Date

1850-1936

Cote

2 O 5/23

27

Arrêtés, réglementation : règlements de police municipale (1849-1938). Voie publique, déneigement, circulation automobile, divagation des poules (1935-1937). Renseignements, plaintes, mariage de personnes évacuées ; demande de renseignements (1939). Transport de corps, corbillard ; demande d’exhumation (1937).

Date

1849-1939

Cote

2 O 5/22

28

Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935) ; subvention pour la cérémonie du 11 novembre 1938.

Date

1840-1935, 1938

Cote

2 O 5/21

29

Ecole, chauffage (1884-1937). Bibliothèque, achat de livre (1929). Cours d’adultes, création (1926-1940). Arbre de Noël, crédits (1930-1935). Congés scolaires (1928-1934). Sport ; achat de ballon (1939).

Date

1884-1939

Cote

2 O 5/20

30

Eau, subvention pour l’amenée d’eau (1932). Electrification de la commune, dossier des travaux, emprunt, éclairage des rues (1926-1940). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1932). Poste, modifications du service postal (1929-1936).

Date

1929-1940

Cote

2 O 5/19

31

Gestion. - Location ; relevé des canalisations réalisées par la société d’Electricité et Gaz Giromagny (1816-1933). Carrières (1893, 1933). Mines, concession aux mines de Giromagny (1845) ; recherches minières (1909). Chasse (1838-1939). Vaine pâture (an X, 1934). Cours d’eau, curage (1842, 1852). Contestation au sujet du curage de deux étangs (1925).

Date

An X-1939

Cote

2 O 5/18

32

Echange.

Date

1894

Cote

2 O 5/17

33

Aliénation.

Date

1811-1935

Cote

2 O 5/16

34

Acquisition.

Date

1867-1931

Cote

2 O 5/15

35

Hangar, démolition d’une maison et construction.

Date

1856

Cote

2 O 5/14

36

Cimetière, achat et échange de terrains pour agrandissement.

Date

1850-1851

Cote

2 O 5/13

37

Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien.

Date

1850-1864

Cote

2 O 5/12

38

Pont à bascule, construction.

Date

1924-1929

Cote

2 O 5/11

39

Monument aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 5/10

40

Presbytère, réparations, aménagement, location.

Date

1810-1939

Cote

2 O 5/9

41

Eglise, réparations à l’ancienne église (1818-1878) ; construction du clocher ; construction d’une nouvelle église ; réparations et aménagements intérieurs (1880-1939).

Date

1818-1939

Cote

2 O 5/8

42

Ecole, acquisition d’une maison pour servir d’école (1840-1841) ; construction (1847-1848) ; réparations et aménagement (1856-1940). Salle d’asille, demande de subventions (1869).

Date

1840-1940

Cote

2 O 5/7

43

Mairie, location de l’ancienne mairie.

Date

1829-1855

Cote

2 O 5/6

44

Travaux concernant plusieurs bâtiments, église, presbytère, cimetière, école, corps de garde.

Date

1820-1931

Cote

2 O 5/5

45

Procès, dommages et intérêts.

Date

1818-1931

Cote

2 O 5/4

46

Conseil municipal, nominations à commissions.

Date

1929-1940

Cote

2 O 5/3

47

Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du personnel (1841).

Date

1833, 1841, 1937

Cote

2 O 5/2

48

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1936-1939) ; traitement (1840-1850) ; indemnités (1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1939). Régisseur de recettes (1939). Garde champêtre, traitement (1840-1930). Berger, adjudication de la charge (1873). Appariteur, traitement (1840). Service de la bascule, nomination (1926) ; traitement (1932). Instituteur, traitement (1839-1855) ; indemnités (1927-1931). Gérant du téléphone, nomination (1929). Garde forestier, traitement (1839-1856), indemnités (1937). Curé, traitement (1839-1850). Recensement de la population, indemnités (1931, 1940). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Sage femme, indemnités (1840). Fossoyeur, nomination (1938). Femme de service, traitement, indemnités (1926-1931) ; plainte contre la suppression du poste (1926). Maires et adjoints, demande d’indemnités du maire (1841).

Date

1839-1939

Cote

2 O 5/1

49

Minute.

Date

1857

Cote

7 M 809

50

Copie.

Date

1857

Cote

7 M 808

51

Minute.

Date

1844

Cote

7 M 807

52

Copie.

Date

1844

Cote

7 M 806

53

Extraction de pierres (1859, 1912-1932). Captage d'eau (1857-1930). Concessions diverses à la société des mines de Giromagny (1928-1929). Agents forestiers, indemnités (1876-1909). Passage de lignes électriques pour la Société des houillères de Ronchamp (1913-1929). Droit de chasse (1844-1868).

Date

1857-1932

Cote

7 M 641

54

Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1940). Elagage, menus produits (1830-1909). Droits de passage (1880-1885). Chemins de vidange des coupes avec plans (1857-1885). Construction à distance prohibée (1812-1886).

Date

1812-1940

Cote

7 M 640

55

18 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 120/20

56

20 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 120/19

57

21 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 120/18

58

23 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 120/17

59

28 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 120/16

60

30 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 120/15

61

28 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 120/14

62

26 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 120/13

63

27 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 120/12

64

25 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 120/11

65

26 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 120/10

66

28 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 120/9

67

27 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 120/8

68

30 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 120/7

69

30 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 120/6

70

30 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 120/5

71

30 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 120/4

72

28 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 120/3

73

34 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 120/2

74

29 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 120/1

75

Auxelles-Bas

Date

-

Cote

5 M 223

76

Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.

Date

1838-1888

Cote

14 J 2

77

Baptêmes, 3 juin 1829-1862.

Date

Entre le 03 juin 1829 et le 31 décembre 1862

Cote

14 J 1

78

Auxelles-Bas. Comptes de la fabrique.

Date

1706-1789

Cote

2 G 2

79

Auxelles-Bas, rue de la Villette (vue depuis la route de Giromagny), église Sainte-Catherine, XIXe siècle.

Date

1990

Cote

80 Fi 1/6

80

Auxelles-Bas, vue sur le Rhôme et la route d'Auxelle-Haut, dans le fond : la Planche des Belles Filles et l'Ordon-Verrier.

1 media

Auxelles-Bas, vue sur le Rhôme et la route d'Auxelle-Haut, dans le fond : la Planche des Belles Filles et l'Ordon-Verrier.

Date

-

Cote

25 Fi 870

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