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Résultats de la recherche

  • 1

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    13 mai 1775-24 juillet 1782

    Cote

    2 B 12

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1775-24 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Cote

    2 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    1760-1779

    Cote

    2 B 27

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    Registre des rapports de gardes.

    Cote

    2 B 14

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registre des rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Enquêtes.

    Cote

    2 B 23

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    24 octobre 1746-15 mai 1748

    Cote

    2 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 24 octobre 1746-15 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Installations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    2 B 17

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Installations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Pièces concernant la fabrique.

    Cote

    2 B 30

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    1780-1790

    Cote

    2 B 28

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Cote

    2 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    1708-1749

    Cote

    2 B 25

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1708-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Licitations.

    Cote

    2 B 29

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    25 juillet 1782-7 juin 1790

    Cote

    2 B 13

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 25 juillet 1782-7 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Dîme.

    Cote

    2 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Cote

    2 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    Pièces concernant la glandée.

    Cote

    2 B 19

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la glandée.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    23 septembre 1748-18 février 1751

    Cote

    2 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1748-18 février 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Cote

    2 B 32

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 21

    Inventaires et partages de biens.

    Cote

    2 B 22

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Inventaires et partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 22

    1750-1759

    Cote

    2 B 26

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1750-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 23

    8 juin 1768-22 juillet 1768

    Cote

    2 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-22 juillet 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry (1749-1750), N. Outrage jugé pour vol (1769-1770), procès pour cantonnements dans les bois (1748-1749, 1771-1774).

    Cote

    2 B 31

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    15 mai 1753-28 juin 1756

    Cote

    2 B 8

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 15 mai 1753-28 juin 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26

    Pièces concernant la nomination des officiers.

    Cote

    2 B 16

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la nomination des officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    2 B 21

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    26 juillet 1751-10 avril 1753

    Cote

    2 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 26 juillet 1751-10 avril 1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29

    Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP Sadoc.

    Cote

    2 B 24

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 30

    Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église de la seigneurie.

    Cote

    2 B 20

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    9 août 1729-15 octobre 1733

    Cote

    2 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 9 août 1729-15 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 32

    4 avril 1725-9 août 1729

    Cote

    2 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 4 avril 1725-9 août 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 33
    Baptêmes, mariages, sépultures 1679-1685

    24 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1679-1685

    Date

    1679-1685

    Cote

    23 Ed GG 1

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • CHAUX
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1679-1685

    Producteur :

    Communes

  • 34

    Remède pour guérir le bétail.

    Date

    s.d.

    Cote

    5 Ed HH 3

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
    • Remède pour guérir le bétail.
  • 35

    Droits de glandée et de pâturage dans les forêts.

    Date

    1680-1774

    Cote

    5 Ed DD 4

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Droits de glandée et de pâturage dans les forêts.
  • 36

    Terrier.

    Date

    s.d.

    Cote

    5 Ed CC 8

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terrier.
  • 37

    Assignation à comparaître.1772-1782

    Cote

    5 Ed FF 3

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Assignation à comparaître.1772-1782
  • 38
    Baptêmes 1685-1792

    247 medias

    Baptêmes 1685-1792

    Date

    1685-1792

    Cote

    23 Ed GG 2 - 3

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • CHAUX
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1685-1792

    Producteur :

    Communes

  • 39
    Mariages, sépultures 1686-1792

    274 medias

    Mariages, sépultures 1686-1792

    Date

    1686-1792

    Cote

    23 Ed GG 4 - 8

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • CHAUX
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, sépultures 1686-1792

    Producteur :

    Communes

  • 40

    Procès de la commune contre les seigneurs de Ferrette.

    Date

    1688-an VIII

    Cote

    5 Ed FF 5

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès de la commune contre les seigneurs de Ferrette.