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Résultats de la recherche

  • 1

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    13 mai 1775-24 juillet 1782

    Cote

    2 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1775-24 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Cote

    2 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    1760-1779

    Cote

    2 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    Registre des rapports de gardes.

    Cote

    2 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registre des rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Enquêtes.

    Cote

    2 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    24 octobre 1746-15 mai 1748

    Cote

    2 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 24 octobre 1746-15 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Installations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    2 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Installations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Pièces concernant la fabrique.

    Cote

    2 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    1780-1790

    Cote

    2 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Cote

    2 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    1708-1749

    Cote

    2 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1708-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Licitations.

    Cote

    2 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    25 juillet 1782-7 juin 1790

    Cote

    2 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 25 juillet 1782-7 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Dîme.

    Cote

    2 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Cote

    2 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    Pièces concernant la glandée.

    Cote

    2 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la glandée.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    23 septembre 1748-18 février 1751

    Cote

    2 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1748-18 février 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Cote

    2 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 21

    Inventaires et partages de biens.

    Cote

    2 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Inventaires et partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 22

    1750-1759

    Cote

    2 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1750-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 23

    8 juin 1768-22 juillet 1768

    Cote

    2 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-22 juillet 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry (1749-1750), N. Outrage jugé pour vol (1769-1770), procès pour cantonnements dans les bois (1748-1749, 1771-1774).

    Cote

    2 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    15 mai 1753-28 juin 1756

    Cote

    2 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 15 mai 1753-28 juin 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26

    Pièces concernant la nomination des officiers.

    Cote

    2 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la nomination des officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    2 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    26 juillet 1751-10 avril 1753

    Cote

    2 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 26 juillet 1751-10 avril 1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29

    Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP Sadoc.

    Cote

    2 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 30

    Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église de la seigneurie.

    Cote

    2 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    9 août 1729-15 octobre 1733

    Cote

    2 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 9 août 1729-15 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 32

    4 avril 1725-9 août 1729

    Cote

    2 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 4 avril 1725-9 août 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 33
    Baptêmes, mariages, sépultures 1679-1685

    24 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1679-1685

    Date

    1679-1685

    Cote

    23 Ed GG 1

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • CHAUX
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1679-1685

    Producteur :

    Communes

  • 34

    Remède pour guérir le bétail.

    Date

    s.d.

    Cote

    5 Ed HH 3

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
    • Remède pour guérir le bétail.
  • 35

    Droits de glandée et de pâturage dans les forêts.

    Date

    1680-1774

    Cote

    5 Ed DD 4

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Droits de glandée et de pâturage dans les forêts.
  • 36

    Terrier.

    Date

    s.d.

    Cote

    5 Ed CC 8

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terrier.
  • 37

    Assignation à comparaître.1772-1782

    Cote

    5 Ed FF 3

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Assignation à comparaître.1772-1782
  • 38
    Baptêmes 1685-1792

    247 medias

    Baptêmes 1685-1792

    Date

    1685-1792

    Cote

    23 Ed GG 2 - 3

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • CHAUX
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1685-1792

    Producteur :

    Communes

  • 39
    Mariages, sépultures 1686-1792

    274 medias

    Mariages, sépultures 1686-1792

    Date

    1686-1792

    Cote

    23 Ed GG 4 - 8

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • CHAUX
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, sépultures 1686-1792

    Producteur :

    Communes

  • 40

    Procès de la commune contre les seigneurs de Ferrette.

    Date

    1688-an VIII

    Cote

    5 Ed FF 5

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès de la commune contre les seigneurs de Ferrette.
  • 41

    Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

    Date

    1698-1706

    Cote

    2 E 2/91

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Guierdet (1698-1702), puis A Faidy (janvier 1704-1706)
    • Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 42

    Auxelles-Bas. Comptes de la fabrique.

    Date

    1706-1789

    Cote

    2 G 2

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Auxelles-Bas. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  • 43

    Actes en feuilles.

    Date

    1707-1724

    Cote

    2 E 2/92

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Jean Claude Poinsat (1708-1724)
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 44

    Terrier.

    Date

    1707

    Cote

    5 Ed CC 10

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terrier.
  • 45

    Extraits d’audiences du greffe de la seigneurie d’Auxelles-Bas concernant les droits de pâturage.

    Date

    1724-1786

    Cote

    5 Ed FF 15

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Extraits d’audiences du greffe de la seigneurie d’Auxelles-Bas...
  • 46

    11 mars 1732-17 août 1738.

    Cote

    2 E 2/95

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Registres des ventes.
    • 11 mars 1732-17 août 1738.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 47

    Actes en feuilles.

    Date

    1725-1746

    Cote

    2 E 2/93

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 48

    13 mai 1725-8 février 1729.

    Cote

    2 E 2/94

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Registres des ventes.
    • 13 mai 1725-8 février 1729.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 49

    Baptêmes (1727-1774), confirmations (1758)

    Date

    1727-1774

    Cote

    5 Ed GG 1

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes (1727-1774), confirmations (1758)
  • 50
    Baptêmes 1727-1791

    130 medias

    Baptêmes 1727-1791

    Date

    1727-1791

    Cote

    5 Ed GG 1 - 2

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • AUXELLES-BAS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1727-1791

    Producteur :

    Communes

  • 51

    Mariages (1727-1776), sépultures (1727-1764)

    Date

    1727-1776

    Cote

    5 Ed GG 3

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Mariages (1727-1776), sépultures (1727-1764)
  • 52
    Mariages, sépultures 1727-1791

    144 medias

    Mariages, sépultures 1727-1791

    Date

    1727-1791

    Cote

    5 Ed GG 3 - 4

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • AUXELLES-BAS
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, sépultures 1727-1791

    Producteur :

    Communes

  • 53

    Instruction concernant l’utilisation de la charrue.

    Date

    1730-1737

    Cote

    5 Ed HH 1

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
    • Instruction concernant l’utilisation de la charrue.
  • 54

    Ventes et coupes de bois.

    Date

    1739, 1759-1775

    Cote

    5 Ed DD 2

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Ventes et coupes de bois.
  • 55

    1745

    Cote

    5 Ed CC 2

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terriers.
    • 1745
  • 56

    1781

    Cote

    5 Ed CC 4

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terriers.
    • 1781
  • 57

    s.d.

    Cote

    5 Ed CC 3

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terriers.
    • s.d.
  • 58

    Minutes, actes en feuilles.

    Date

    1748-1771

    Cote

    2 E 2/96

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Minutes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 59

    Renouvellement du terrier : procès-verbal des opérations.

    Date

    1748

    Cote

    5 Ed CC 1

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Renouvellement du terrier : procès-verbal des opérations.
  • 60

    Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ; 13 juillet 1756-28 juillet 1790).

    Date

    1749-1790

    Cote

    2 E 2/101

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ;...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 61

    Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Zeller.

    Date

    1750-1784

    Cote

    5 Ed FF 17

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Zeller.
  • 62

    Extraits d’actes d’état civil provenant d’autres communes.

    Date

    1750-1807

    Cote

    5 Ed 5 E 1

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Extraits d’actes d’état civil provenant d’autres communes.
  • 63

    Etat des bourgeois et veuves de la commune.

    Date

    1753

    Cote

    5 Ed BB 3

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE BB Administration communale
    • Etat des bourgeois et veuves de la commune.
  • 64

    24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Cote

    2 E 2/100

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 65

    3 avril 1754- 24 août 1757.

    Cote

    2 E 2/97

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 3 avril 1754- 24 août 1757.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 66

    16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Cote

    2 E 2/98

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 67

    Eglise : travaux à effectuer.

    Date

    1754-1783

    Cote

    5 Ed DD 6

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Eglise : travaux à effectuer.
  • 68

    25 février 1759-7 avril 1768.

    Cote

    2 E 2/99

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 25 février 1759-7 avril 1768.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 69

    Procès relatif à l’expulsion de l’instituteur Septant.

    Date

    1754-1769

    Cote

    5 Ed FF 9

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès relatif à l’expulsion de l’instituteur Septant.
  • 70

    Registres des ventes.

    Date

    1756-1790

    Cote

    2 E 2/103

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Registres des ventes.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 71

    Quittances.

    Date

    1758-1780

    Cote

    5 Ed CC 7

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Quittances.
  • 72

    Comptes de gestion et administratifs.

    Date

    1759-1787

    Cote

    5 Ed CC 6

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Comptes de gestion et administratifs.
  • 73

    Rapports des garde forestiers (1759, 1770-1776) ; demande du garde forestier pour être payé (s.d.).

    Date

    1759-1776

    Cote

    5 Ed FF 4

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Rapports des garde forestiers (1759, 1770-1776) ; demande...
  • 74

    Distribution de bois aux habitants.

    Date

    1760-1784

    Cote

    5 Ed DD 3

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Distribution de bois aux habitants.
  • 75
    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    2 medias

    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 44

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 76

    Pièces de procédures opposant la communauté à divers particuliers.

    Date

    1763-1786

    Cote

    5 Ed FF 16

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Pièces de procédures opposant la communauté à divers...
  • 77

    Mariages (1776-1791), sépultures (1765-1791)

    Date

    1765-1776

    Cote

    5 Ed GG 4

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Mariages (1776-1791), sépultures (1765-1791)
  • 78

    Ventes de terrains de particuliers : extraits du greffe de la seigneurie d’Auxelles-Bas.

    Date

    1769-1788

    Cote

    5 Ed FF 2

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Ventes de terrains de particuliers : extraits du greffe...
  • 79

    Délibérations de l’assemblée communale.

    Date

    1769-1775

    Cote

    5 Ed BB 1

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE BB Administration communale
    • Délibérations de l’assemblée communale.
  • 80

    Requête de la communauté pour obtenir une levée de 8 livres.

    Date

    1769

    Cote

    5 Ed CC 5

    • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Requête de la communauté pour obtenir une levée de...