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  1. Résultat n°1

    Requête au bailli des villes et seigneurie de Masevaux de Marie Barbe Hantzmann de Giromagny contre le curé de Saint-Germain pour gages dus.

    Date

    1782

    Cote

    3 E 648

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Requête au bailli des villes et seigneurie de Masevaux...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Mémoire des frais du sieur Sadoc (bail indiciaire).

    Date

    1754

    Cote

    3 E 647

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
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    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Mémoire des frais du sieur Sadoc (bail indiciaire).

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Sentence du Conseil Souverain d’Alsace qui fait reconduire Nicolas Nady en la maison de force de Strasbourg d’où il s’était évadé étant détenu prisonnier à Auxelles-Bas. [meurtre d’Elisabeth Bonnetaux sa belle sœur].

    Date

    1776

    Cote

    3 E 646

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
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    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Sentence du Conseil Souverain d’Alsace qui fait reconduire...

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    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas à Lepuix.

    Date

    1729

    Cote

    3 E 645

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
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    • Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette...

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    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

    Date

    1770-1789

    Cote

    3 E 644

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
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    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

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    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Comptes de tutelles.

    Date

    1755-1790

    Cote

    3 E 643

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Comptes de tutelles.

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    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Comptes des gardes forestiers et bangards.

    Date

    1774-1788

    Cote

    3 E 642

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Registre de renouvellement des biens et revenus de la chapelle Sainte-Catherine érigée dans l'église d'Auxelles-Bas.

    Date

    Entre le 29 décembre 1739 et le 23 novembre 1779

    Cote

    3 E 641

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
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    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre de renouvellement des biens et revenus de...

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    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Registre tenu par le greffier des bois à bâtir accordés par M. de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas et marqués par leurs forestiers de la seigneurie pour leurs sujets.

    Date

    1756

    Cote

    3 E 640

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    • Registre tenu par le greffier des bois à bâtir accordés...

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    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Registre des oppositions et actes de voyages.

    Date

    Entre le 06 juillet 1756 et le 24 octobre 1789

    Cote

    3 E 639

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

    Date

    Entre le 02 mars 1747 et le 30 décembre 1750

    Cote

    3 E 638

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    • Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

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    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Registre des saisies réelles, réception en qualité d'habitant.

    Date

    Entre le 25 octobre 1755 et le 29 mars 1790

    Cote

    3 E 637

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Registre des saisies réelles, réception en qualité...

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  13. Résultat n°13

    Registre des sommes consignées entre les mains du greffier pour montant des adjudications.

    Date

    22 mars 1774-2 mai 1790

    Cote

    3 E 636

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Registre des sommes consignées entre les mains du greffier...

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    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Registres des rapports des gardes forestiers.

    Date

    1737- 1790

    Cote

    3 E 635

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Registres des rapports des gardes forestiers.

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    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

    Date

    1748-1790

    Cote

    3 E 634

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers...

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  16. Résultat n°16

    De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot pour paiement de rente foncière sur un pré : mémoire (1738). Le duc de Mazarin contre M de Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut pour droits honorifiques à l’église de Giromagny paroisse d’Auxelles-Haut : mémoire, assignation (1738-1742).

    Date

    1738-1742

    Cote

    3 E 633

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot...

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  17. Résultat n°17

    Seigneurie d’Auxelles-Haut. - Le duc de Mazarin contre la veuve du sieur Riboulet pour mouvance du fief d’Auxelles-Haut au comté de Belfort (reprise de l’affaire déjà vue vers 1701) : mémoires (1713-1714), pièces du premier procès (1699-1704) dont enchères pour le bail du fief (1699).

    Date

    1699-1714

    Cote

    3 E 632

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Seigneurie d’Auxelles-Haut. - Le duc de Mazarin contre...

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    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18

    Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le sieur Riboulet, portant sur les limites entre Auxelles-Haut : requêtes, mémoires (1737-1741), titres sur Auxelles [allemand] (1612).

    Date

    1612-1741

    Cote

    3 E 631

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le...

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    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    Lepuix partie Ferrette : délimitation des quartiers de M de Ferrette à Lepuix, correspondance au sujet d’une maison revendiquée entre M de Ferrette et de Mazarin.

    Date

    1758

    Cote

    3 E 630

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Lepuix partie Ferrette : délimitation des quartiers...

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  20. Résultat n°20

    Mazarin contre M de Reinach pour limites des deux Auxelles : visite (1748). Mémoire dans le litige entre les maisons de Mazarin et de Ferrette pour des limites sur un canton contesté entre Auxelles-Bas et Haut (1757-1758).

    Date

    1748-1758

    Cote

    3 E 629

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
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    • Mazarin contre M de Reinach pour limites des deux Auxelles...

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    Fonds Mazarin