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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Cote

    2 E 2/100

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  3. Résultat n°3

    Registres des ventes.

    Date

    1756-1790

    Cote

    2 E 2/103

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Registres des ventes.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  4. Résultat n°4

    Actes en feuilles.

    Date

    1707-1724

    Cote

    2 E 2/92

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Jean Claude Poinsat (1708-1724)
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  5. Résultat n°5

    Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

    Date

    1748-1790

    Cote

    3 E 634

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas à Lepuix.

    Date

    1729

    Cote

    3 E 645

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Registre de renouvellement des biens et revenus de la chapelle Sainte-Catherine érigée dans l'église d'Auxelles-Bas.

    Date

    Entre le 29 décembre 1739 et le 23 novembre 1779

    Cote

    3 E 641

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre de renouvellement des biens et revenus de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    11 mars 1732-17 août 1738.

    Cote

    2 E 2/95

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Registres des ventes.
    • 11 mars 1732-17 août 1738.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  10. Résultat n°10

    3 avril 1754- 24 août 1757.

    Cote

    2 E 2/97

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 3 avril 1754- 24 août 1757.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  11. Résultat n°11

    De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot pour paiement de rente foncière sur un pré : mémoire (1738). Le duc de Mazarin contre M de Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut pour droits honorifiques à l’église de Giromagny paroisse d’Auxelles-Haut : mémoire, assignation (1738-1742).

    Date

    1738-1742

    Cote

    3 E 633

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

    Date

    1770-1789

    Cote

    3 E 644

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Cote

    2 E 2/98

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  14. Résultat n°14

    Comptes de tutelles.

    Date

    1755-1790

    Cote

    3 E 643

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le sieur Riboulet, portant sur les limites entre Auxelles-Haut : requêtes, mémoires (1737-1741), titres sur Auxelles [allemand] (1612).

    Date

    1612-1741

    Cote

    3 E 631

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Registre des oppositions et actes de voyages.

    Date

    Entre le 06 juillet 1756 et le 24 octobre 1789

    Cote

    3 E 639

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des oppositions et actes de voyages.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

    Date

    1698-1706

    Cote

    2 E 2/91

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Guierdet (1698-1702), puis A Faidy (janvier 1704-1706)
    • Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  18. Résultat n°18

    Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ; 13 juillet 1756-28 juillet 1790).

    Date

    1749-1790

    Cote

    2 E 2/101

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ;...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  19. Résultat n°19

    Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

    Date

    Entre le 02 mars 1747 et le 30 décembre 1750

    Cote

    3 E 638

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Minutes, actes en feuilles.

    Date

    1748-1771

    Cote

    2 E 2/96

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Minutes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  21. Résultat n°21

    Minutes, actes en feuilles.

    Date

    1772-1793

    Cote

    2 E 2/102

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Minutes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  22. Résultat n°22

    Registre des saisies réelles, réception en qualité d'habitant.

    Date

    Entre le 25 octobre 1755 et le 29 mars 1790

    Cote

    3 E 637

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des saisies réelles, réception en qualité...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  23. Résultat n°23

    Registres des rapports des gardes forestiers.

    Date

    1737- 1790

    Cote

    3 E 635

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registres des rapports des gardes forestiers.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  24. Résultat n°24

    Sentence du Conseil Souverain d’Alsace qui fait reconduire Nicolas Nady en la maison de force de Strasbourg d’où il s’était évadé étant détenu prisonnier à Auxelles-Bas. [meurtre d’Elisabeth Bonnetaux sa belle sœur].

    Date

    1776

    Cote

    3 E 646

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Sentence du Conseil Souverain d’Alsace qui fait reconduire...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  25. Résultat n°25

    25 février 1759-7 avril 1768.

    Cote

    2 E 2/99

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 25 février 1759-7 avril 1768.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  26. Résultat n°26

    Répertoire.

    Date

    1771-fév. 1793

    Cote

    2 E 2/104

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Répertoire.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  27. Résultat n°27

    Requête au bailli des villes et seigneurie de Masevaux de Marie Barbe Hantzmann de Giromagny contre le curé de Saint-Germain pour gages dus.

    Date

    1782

    Cote

    3 E 648

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Requête au bailli des villes et seigneurie de Masevaux...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  28. Résultat n°28

    Mémoire des frais du sieur Sadoc (bail indiciaire).

    Date

    1754

    Cote

    3 E 647

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Mémoire des frais du sieur Sadoc (bail indiciaire).

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  29. Résultat n°29

    Comptes des gardes forestiers et bangards.

    Date

    1774-1788

    Cote

    3 E 642

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes des gardes forestiers et bangards.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  30. Résultat n°30

    Actes en feuilles.

    Date

    1725-1746

    Cote

    2 E 2/93

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  31. Résultat n°31

    Auxelles, limites avec Plancher-les-mines : transaction entre communautés au sujet des limites entre les finages d’Auxelles-Bas, Auxelles-Haut et Plancher [allemand].

    Date

    1603, copie de 1607

    Cote

    3 E 626

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Auxelles, limites avec Plancher-les-mines : transaction...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  32. Résultat n°32

    Registre des sommes consignées entre les mains du greffier pour montant des adjudications.

    Date

    22 mars 1774-2 mai 1790

    Cote

    3 E 636

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des sommes consignées entre les mains du greffier...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  33. Résultat n°33

    Lepuix partie Ferrette : délimitation des quartiers de M de Ferrette à Lepuix, correspondance au sujet d’une maison revendiquée entre M de Ferrette et de Mazarin.

    Date

    1758

    Cote

    3 E 630

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Lepuix partie Ferrette : délimitation des quartiers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  34. Résultat n°34

    Seigneurie d’Auxelles-Haut. - Le duc de Mazarin contre la veuve du sieur Riboulet pour mouvance du fief d’Auxelles-Haut au comté de Belfort (reprise de l’affaire déjà vue vers 1701) : mémoires (1713-1714), pièces du premier procès (1699-1704) dont enchères pour le bail du fief (1699).

    Date

    1699-1714

    Cote

    3 E 632

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Seigneurie d’Auxelles-Haut. - Le duc de Mazarin contre...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  35. Résultat n°35

    Registre tenu par le greffier des bois à bâtir accordés par M. de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas et marqués par leurs forestiers de la seigneurie pour leurs sujets.

    Date

    1756

    Cote

    3 E 640

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre tenu par le greffier des bois à bâtir accordés...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  36. Résultat n°36

    13 mai 1725-8 février 1729.

    Cote

    2 E 2/94

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Registres des ventes.
    • 13 mai 1725-8 février 1729.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  37. Résultat n°37

    Mazarin contre M de Reinach pour limites des deux Auxelles : visite (1748). Mémoire dans le litige entre les maisons de Mazarin et de Ferrette pour des limites sur un canton contesté entre Auxelles-Bas et Haut (1757-1758).

    Date

    1748-1758

    Cote

    3 E 629

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Mazarin contre M de Reinach pour limites des deux Auxelles...

    Producteur :

    Fonds Mazarin