Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, seigneurie)

Résultat n°1
M. de Ferrette, limites de la seigneurie d’Auxelles-Bas. - Procès-verbaux de reconnaissance du bornage entre les limites de Auxelles-Haut, Giromagny, Chaux et Lachapelle contre Auxelles-Bas (s.d., [XVIIIesiècle]). Titres en allemand de la Régence sur le bornement des limites entre Plancher (Haute-Saône) et Auxelles-Haut et bas (1586, 1597). procés-verbal de plantations de bornes avec M. de Ferrette pour ses terres de Lepuix (1742). Reconnaissance des limites entre Lachapelle et Auxelles-Bas (1673). Pièces relatives aux limites entre Lure et Magny-Vernois [Haute Saône], dont reconnaissance par Jean-Christophe de Landenberg (1592).

Date

1586-XVIIIe siècle

Cote

3 E 627
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- M. de Ferrette, limites de la seigneurie d’Auxelles-Bas....
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°2
Auxelles, limites avec Plancher-les-mines : transaction entre communautés au sujet des limites entre les finages d’Auxelles-Bas, Auxelles-Haut et Plancher [allemand].

Date

1603, copie de 1607

Cote

3 E 626
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Auxelles, limites avec Plancher-les-mines : transaction...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°3
Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le sieur Riboulet, portant sur les limites entre Auxelles-Haut : requêtes, mémoires (1737-1741), titres sur Auxelles [allemand] (1612).

Date

1612-1741

Cote

3 E 631
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°4
Lepuix, seigneurie de Ferrette : renouvellements des pièces taillables à M de Ferrette au finage de Lepuix-Gy (1657). Contestation pour la coupe d’un bois près la mine Saint-Jean à Auxelles-Haut entre M de Ferrette et M de Mazarin : assignations (1717, 1739). Mémoire pour Mme de Duras contre M de Ferrette sur des droits de justice à Auxelles-Haut et Lepuix (vers 1749). Contestations au sujet de limites entre les seigneuries à Auxelles-Haut : assignations, rapports de gardes (1718-1738).

Date

1657-1739

Cote

3 E 628
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Lepuix, seigneurie de Ferrette : renouvellements des...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°5
Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

Date

1698-1706

Cote

2 E 2/91
- Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
- Guierdet (1698-1702), puis A Faidy (janvier 1704-1706)
- Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).
Producteur :

2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
Résultat n°6
Seigneurie d’Auxelles-Haut. - Le duc de Mazarin contre la veuve du sieur Riboulet pour mouvance du fief d’Auxelles-Haut au comté de Belfort (reprise de l’affaire déjà vue vers 1701) : mémoires (1713-1714), pièces du premier procès (1699-1704) dont enchères pour le bail du fief (1699).

Date

1699-1714

Cote

3 E 632
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Seigneurie d’Auxelles-Haut. - Le duc de Mazarin contre...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°7
Actes en feuilles.

Date

1707-1724

Cote

2 E 2/92
- Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
- Jean Claude Poinsat (1708-1724)
- Actes en feuilles.
Producteur :

2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
Résultat n°8
11 mars 1732-17 août 1738.

Cote

2 E 2/95
- Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
- Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
- Registres des ventes.
- 11 mars 1732-17 août 1738.
Producteur :

2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
Résultat n°9
Actes en feuilles.

Date

1725-1746

Cote

2 E 2/93
- Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
- Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
- Actes en feuilles.
Producteur :

2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
Résultat n°10
13 mai 1725-8 février 1729.

Cote

2 E 2/94
- Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
- Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
- Registres des ventes.
- 13 mai 1725-8 février 1729.
Producteur :

2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
Résultat n°11
Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas à Lepuix.

Date

1729

Cote

3 E 645
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Justice d’Auxelles-Bas
- Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°12
Registres des rapports des gardes forestiers.

Date

1737- 1790

Cote

3 E 635
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Justice d’Auxelles-Bas
- Registres des rapports des gardes forestiers.
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°13
De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot pour paiement de rente foncière sur un pré : mémoire (1738). Le duc de Mazarin contre M de Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut pour droits honorifiques à l’église de Giromagny paroisse d’Auxelles-Haut : mémoire, assignation (1738-1742).

Date

1738-1742

Cote

3 E 633
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°14
Registre de renouvellement des biens et revenus de la chapelle Sainte-Catherine érigée dans l'église d'Auxelles-Bas.

Date

Entre le 29 décembre 1739 et le 23 novembre 1779

Cote

3 E 641
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Justice d’Auxelles-Bas
- Registre de renouvellement des biens et revenus de...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°15
Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

Date

Entre le 02 mars 1747 et le 30 décembre 1750

Cote

3 E 638
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Justice d’Auxelles-Bas
- Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°16
Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

Date

1748-1790

Cote

3 E 634
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Justice d’Auxelles-Bas
- Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°17
Minutes, actes en feuilles.

Date

1748-1771

Cote

2 E 2/96
- Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
- Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
- Minutes, actes en feuilles.
Producteur :

2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
Résultat n°18
Mazarin contre M de Reinach pour limites des deux Auxelles : visite (1748). Mémoire dans le litige entre les maisons de Mazarin et de Ferrette pour des limites sur un canton contesté entre Auxelles-Bas et Haut (1757-1758).

Date

1748-1758

Cote

3 E 629
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
- Mazarin contre M de Reinach pour limites des deux Auxelles...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°19
Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ; 13 juillet 1756-28 juillet 1790).

Date

1749-1790

Cote

2 E 2/101
- Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
- Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
- Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ;...
Producteur :

2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
Résultat n°20
24 juillet 1768-9 juin 1771.

Cote

2 E 2/100
- Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
- Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
- Registres des ventes.
- 24 juillet 1768-9 juin 1771.
Producteur :

2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Auxelles, limites avec Plancher-les-mines : transaction entre communautés au sujet des limites entre les finages d’Auxelles-Bas, Auxelles-Haut et Plancher [allemand].

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le sieur Riboulet, portant sur les limites entre Auxelles-Haut : requêtes, mémoires (1737-1741), titres sur Auxelles [allemand] (1612).

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

Date

Cote

Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

Producteur :

Seigneurie d’Auxelles-Haut. - Le duc de Mazarin contre la veuve du sieur Riboulet pour mouvance du fief d’Auxelles-Haut au comté de Belfort (reprise de l’affaire déjà vue vers 1701) : mémoires (1713-1714), pièces du premier procès (1699-1704) dont enchères pour le bail du fief (1699).

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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Actes en feuilles.

Date

Cote

Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

Producteur :

11 mars 1732-17 août 1738.

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Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

Producteur :

Actes en feuilles.

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Cote

Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

Producteur :

13 mai 1725-8 février 1729.

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Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas à Lepuix.

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Registres des rapports des gardes forestiers.

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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot pour paiement de rente foncière sur un pré : mémoire (1738). Le duc de Mazarin contre M de Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut pour droits honorifiques à l’église de Giromagny paroisse d’Auxelles-Haut : mémoire, assignation (1738-1742).

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Registre de renouvellement des biens et revenus de la chapelle Sainte-Catherine érigée dans l'église d'Auxelles-Bas.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

Date

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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

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Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Minutes, actes en feuilles.

Date

Cote