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  1. Résultat n°1

    M. de Ferrette, limites de la seigneurie d’Auxelles-Bas. - Procès-verbaux de reconnaissance du bornage entre les limites de Auxelles-Haut, Giromagny, Chaux et Lachapelle contre Auxelles-Bas (s.d., [XVIIIesiècle]). Titres en allemand de la Régence sur le bornement des limites entre Plancher (Haute-Saône) et Auxelles-Haut et bas (1586, 1597). procés-verbal de plantations de bornes avec M. de Ferrette pour ses terres de Lepuix (1742). Reconnaissance des limites entre Lachapelle et Auxelles-Bas (1673). Pièces relatives aux limites entre Lure et Magny-Vernois [Haute Saône], dont reconnaissance par Jean-Christophe de Landenberg (1592).

    Date

    1586-XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 627

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • M. de Ferrette, limites de la seigneurie d’Auxelles-Bas....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Minutes, actes en feuilles.

    Date

    1772-1793

    Cote

    2 E 2/102

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Minutes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  3. Résultat n°3

    Registres des ventes.

    Date

    1756-1790

    Cote

    2 E 2/103

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Registres des ventes.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  4. Résultat n°4

    Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

    Date

    1748-1790

    Cote

    3 E 634

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Comptes de tutelles.

    Date

    1755-1790

    Cote

    3 E 643

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ; 13 juillet 1756-28 juillet 1790).

    Date

    1749-1790

    Cote

    2 E 2/101

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ;...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  7. Résultat n°7

    Registres des rapports des gardes forestiers.

    Date

    1737- 1790

    Cote

    3 E 635

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registres des rapports des gardes forestiers.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Registre des sommes consignées entre les mains du greffier pour montant des adjudications.

    Date

    22 mars 1774-2 mai 1790

    Cote

    3 E 636

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des sommes consignées entre les mains du greffier...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Registre des saisies réelles, réception en qualité d'habitant.

    Date

    Entre le 25 octobre 1755 et le 29 mars 1790

    Cote

    3 E 637

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des saisies réelles, réception en qualité...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

    Date

    1770-1789

    Cote

    3 E 644

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Registre des oppositions et actes de voyages.

    Date

    Entre le 06 juillet 1756 et le 24 octobre 1789

    Cote

    3 E 639

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des oppositions et actes de voyages.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Comptes des gardes forestiers et bangards.

    Date

    1774-1788

    Cote

    3 E 642

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes des gardes forestiers et bangards.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Requête au bailli des villes et seigneurie de Masevaux de Marie Barbe Hantzmann de Giromagny contre le curé de Saint-Germain pour gages dus.

    Date

    1782

    Cote

    3 E 648

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Requête au bailli des villes et seigneurie de Masevaux...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Registre de renouvellement des biens et revenus de la chapelle Sainte-Catherine érigée dans l'église d'Auxelles-Bas.

    Date

    Entre le 29 décembre 1739 et le 23 novembre 1779

    Cote

    3 E 641

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre de renouvellement des biens et revenus de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Sentence du Conseil Souverain d’Alsace qui fait reconduire Nicolas Nady en la maison de force de Strasbourg d’où il s’était évadé étant détenu prisonnier à Auxelles-Bas. [meurtre d’Elisabeth Bonnetaux sa belle sœur].

    Date

    1776

    Cote

    3 E 646

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Sentence du Conseil Souverain d’Alsace qui fait reconduire...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Cote

    2 E 2/100

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  17. Résultat n°17

    3 avril 1754- 24 août 1757.

    Cote

    2 E 2/97

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 3 avril 1754- 24 août 1757.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  18. Résultat n°18

    16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Cote

    2 E 2/98

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  19. Résultat n°19

    Minutes, actes en feuilles.

    Date

    1748-1771

    Cote

    2 E 2/96

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Minutes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  20. Résultat n°20

    25 février 1759-7 avril 1768.

    Cote

    2 E 2/99

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 25 février 1759-7 avril 1768.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs