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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Cote

    2 E 2/100

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 24 juillet 1768-9 juin 1771.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  3. Résultat n°3

    Registres des ventes.

    Date

    1756-1790

    Cote

    2 E 2/103

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Registres des ventes.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  4. Résultat n°4

    Actes en feuilles.

    Date

    1707-1724

    Cote

    2 E 2/92

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Jean Claude Poinsat (1708-1724)
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  5. Résultat n°5

    Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

    Date

    1748-1790

    Cote

    3 E 634

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas à Lepuix.

    Date

    1729

    Cote

    3 E 645

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Registre de renouvellement des biens et revenus de la chapelle Sainte-Catherine érigée dans l'église d'Auxelles-Bas.

    Date

    Entre le 29 décembre 1739 et le 23 novembre 1779

    Cote

    3 E 641

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre de renouvellement des biens et revenus de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    11 mars 1732-17 août 1738.

    Cote

    2 E 2/95

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Blaise Poirot (aussi greffier du Rosemont pour M de...
    • Registres des ventes.
    • 11 mars 1732-17 août 1738.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  10. Résultat n°10

    3 avril 1754- 24 août 1757.

    Cote

    2 E 2/97

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 3 avril 1754- 24 août 1757.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  11. Résultat n°11

    De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot pour paiement de rente foncière sur un pré : mémoire (1738). Le duc de Mazarin contre M de Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut pour droits honorifiques à l’église de Giromagny paroisse d’Auxelles-Haut : mémoire, assignation (1738-1742).

    Date

    1738-1742

    Cote

    3 E 633

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

    Date

    1770-1789

    Cote

    3 E 644

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Cote

    2 E 2/98

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des ventes.
    • 16 avril 1757-31 juillet 1758.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  14. Résultat n°14

    Comptes de tutelles.

    Date

    1755-1790

    Cote

    3 E 643

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le sieur Riboulet, portant sur les limites entre Auxelles-Haut : requêtes, mémoires (1737-1741), titres sur Auxelles [allemand] (1612).

    Date

    1612-1741

    Cote

    3 E 631

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Registre des oppositions et actes de voyages.

    Date

    Entre le 06 juillet 1756 et le 24 octobre 1789

    Cote

    3 E 639

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des oppositions et actes de voyages.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

    Date

    1698-1706

    Cote

    2 E 2/91

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Guierdet (1698-1702), puis A Faidy (janvier 1704-1706)
    • Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  18. Résultat n°18

    Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ; 13 juillet 1756-28 juillet 1790).

    Date

    1749-1790

    Cote

    2 E 2/101

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ;...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  19. Résultat n°19

    Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

    Date

    Entre le 02 mars 1747 et le 30 décembre 1750

    Cote

    3 E 638

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Minutes, actes en feuilles.

    Date

    1748-1771

    Cote

    2 E 2/96

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Laurent Nady, tabellion et N. Nady, substitut tabellion,...
    • Minutes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs