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  1. Résultat n°1

    Commune d'Auxelles-Haut

    Date

    1828

    Cote

    3 P 28

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Auxelles-Haut

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 28

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des enfants des écoles :  correspondance.

    Date

    1853

    Cote

    4 O 7

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des...
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1843-1914

    Cote

    3 O 1487

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Haut
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Vote de crédits supplémentaires.

    Date

    1880-1940

    Cote

    2 O 6/37

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Vote de crédits supplémentaires.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

    Date

    1909, 1934

    Cote

    2 O 6/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Subventions.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 O 6/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Subventions.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Impositions extraordinaires.

    Date

    1854-1890

    Cote

    2 O 6/34

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Rentes foncières.

    Date

    An IX-1846

    Cote

    2 O 6/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Rentes foncières.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Emprunts.

    Date

    1926-1931

    Cote

    2 O 6/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    1898-1940

    Cote

    2 O 6/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1898-1940

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1823-1898

    Cote

    2 O 6/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1823-1898

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations (1850, 1852). Atelier public de distillation, création (1923-1928).

    Date

    1850-1928

    Cote

    2 O 6/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Réquisitions d’automobiles (1938-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1875). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1898).

    Date

    1875-1898

    Cote

    2 O 6/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Affaires militaires
    • Réquisitions d’automobiles (1938-1939). Guerre de 1870-1871,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Assistance médicale gratuite (1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1932). Secours à indigents (An X-1933). Familles nombreuses (primes, médailles…) (1925). Fonds de chômage (1932-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932). Aides aux sinistrés incendie (1935).

    Date

    1850-1940

    Cote

    2 O 6/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1935). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de chasse (1940), réglementation de la vente de produits agricoles (1940). Voie publique ; déneigement, réglementation de circulation, dépôt de fumier (1925-1940).

    Date

    1925-1940

    Cote

    2 O 6/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Police
    • Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Fêtes ; adjudication de la fête communale.

    Date

    1840-1937

    Cote

    2 O 6/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fêtes ; adjudication de la fête communale.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats, inventaire des livres. (1932-1937). Cours d’adultes ; création (1926-1931). Arbre de Noël ; subvention (1924).

    Date

    1839-1937

    Cote

    2 O 6/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats,...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Téléphone ; création d’un poste téléphonique.

    Date

    1937

    Cote

    2 O 6/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Travaux et transports
    • Téléphone ; création d’un poste téléphonique.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Electricité-électrification de la commune ; emprunt, traité avec les Houillères de Ronchamp, subventions, éclairage des rues.

    Date

    1928-1938

    Cote

    2 O 6/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Travaux et transports
    • Electricité-électrification de la commune ; emprunt,...

    Producteur :

    Préfecture