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Résultats de la recherche

  • 1
    Commune d'Auxelles-Haut

    6 medias

    Commune d'Auxelles-Haut

    Date

    1828

    Cote

    3 P 28

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux

    • Commune d'Auxelles-Haut

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  • 2

    Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des enfants des écoles :  correspondance.

    Date

    1853

    Cote

    4 O 7

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Sous-série 4 O Dons et legs
    • Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des...
  • 3

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1843-1914

    Cote

    3 O 1487

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Haut
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  • 4

    Vote de crédits supplémentaires.

    Date

    1880-1940

    Cote

    2 O 6/37

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Vote de crédits supplémentaires.

    Producteur :

    Préfecture

  • 5

    Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

    Date

    1909, 1934

    Cote

    2 O 6/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 6

    Subventions.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 O 6/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Subventions.

    Producteur :

    Préfecture

  • 7

    Impositions extraordinaires.

    Date

    1854-1890

    Cote

    2 O 6/34

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires.

    Producteur :

    Préfecture

  • 8

    Rentes foncières.

    Date

    An IX-1846

    Cote

    2 O 6/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Rentes foncières.

    Producteur :

    Préfecture

  • 9

    Emprunts.

    Date

    1926-1931

    Cote

    2 O 6/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  • 10

    1898-1940

    Cote

    2 O 6/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1898-1940

    Producteur :

    Préfecture